Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 12 11 LD
Déliberation - 2025 04 23 LD
Déliberation - 2026 04 01 LD
Déliberation - 2026 04 22 LD
Déliberation - 2025 07 29 LD
Déliberation - 2025 06 02 LD
Déliberation - 2025 03 27 LD
Déliberation - 2025 01 15 LD
Déliberation - 2025 10 30 LD
Déliberation - LD 2024 12 10
Déliberation - 2025 12 04 LD
Document publié le Samedi 13 décembre 2025 à 06h11 par la commune de Vernines.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 12 04 LD)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Aménagement du territoire,
Département
du
PUY
DE
DOME
Arrondissement
de
ISSOIRE
Commune
de
VERNINES
LISTE
DES
DÉLIBERATIONS
DE
LA
SEANCE
DU
04/12/2025
Étaient
présents
:Mme
BONY
Martine,
Maire,
Mme
BEAUDONNAT
Sandrine,
MM
:BEAUDONNAT
Luc,
FERRY
Denis,
PIQUET
Loïc,
VOUTE
Benjamin
Absents
: Absent(s)
ayant
donné
procuration :
MILLIROUX
Julien
à M.
PIQUET
Loïc
Mme
RANDANNE
Caroline
à
Mme
BONY
Martine,
M.
Références
des
délibérations
Objet
des
délibérations
Vote
réf: 2025 058 réf: 2025
059
réf: réf
:
réf
:
2025 060 2025 061 2025
062
réf : 2025 063 réf
:
réf
:
réf
:
2025 064 2025 065 2025 066
réf
:
réf
: 2025 067 2025 068
Rapport
sur
le
Prix
et
la
Qualité
du
Service
Public
d'Assainissement
Collectif 2024 Autorisation
à
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
(dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l'exercice
précédent)
Dépôt
de
Garantie
- Régularisation
Titre
50/2009
Certification
de
la Gestion
Durable
de
la Forêt
de
Vernines
Arrêté
permanent
portant
sur
les
limites
d'agglomérations
sur
le
territoire
de
la commune
de
VERNINES
Prolongation
de
concession
Chalet
Lac
Servières
-
AMARDEILH
Michel Prolongation
de
concession
Chalet
Lac
Servières
- FRANCIONE
Daniel
Prolongation
de
concession
Chalet
Lac
Servières
- GILLET
Luc
Prolongation
de
concession
Chalet
Lac
Servières
- DERICHEBOURG
Thomas Prolongation
de
concession
Chalet
Lac
Servières
- LAURENT
René
Vœu
pour
la défense
des
Missions
Locales
et
de
l'accompagnement
des
Jeunes
dans
le cadre
du
Projet
de
loi
de
finances
2026
A
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
A
l'unanimité
À
l'unanimité
À
l'unanimité
A
l'unanimité
A
la majorité
Vu
pour
être
affiché
le
10/12/2025,
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L-2121-25
du
Code
Général
Des
Collectivités
Territoriales,
et
publié
sur
le
site
internet
de
la
wWww.mairie-vernines.fr
commune
Le
procès-verbal,
conforme
à
l'article
L-2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
est
mis
à disposition
en
mairie
et
publié
sur
le
site
internet
communal.
A
Vernines
le
08/12/2025.
Le
Maire,
Ma
rtine
BONY