Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 01. Approbation du PV de la reunion du 05.03.2024
Déliberation - Liste des deliberations 05.03.2024
Procès Verbal - PV du 04.11.2025
Procès Verbal - COMM20240101 Approbation du PV du 05.12.2023 AR
Procès Verbal - COMM20230501 Approbation PV 04.04.23 AR
Procès Verbal - 01. Approbation du PV du 08.04.25 AR
Procès Verbal - COMM20231101 Approbation du PV du 07.11.2023 AR
Procès Verbal - COMM20231001 Approbation du PV du 03.10.2023 AR
Procès Verbal - COMM20230801 Approbation PV de la reunion du 10.07
Procès Verbal - 01. Approbation PV de la reunion du 02.07.24 AR
Procès Verbal - PV du 05.03.2024
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Krautergersheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 05.03.2024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Télécommunications et internet,
COMMUNE
DE
KRAUTERGERSHEIM
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05
MARS
2024
La
convocation
a été
adressée
aux
conseillers
municipaux
en
date
du
29
février
2024.
La
séance
a été ouverte
à 20h00
par René
HOELT,
le Maire.
Membres
présents
: Mmes
et MM.
Jean-Michel
CHALON,
Monique
DELL,
Gaël
GREULICH,
Nicolas
GUTH,
René
HOELT,
Françoise
KOELL,
Denis
LEHMANN,
Régis
MEYER,
Damien
PFLEGER,
Alice
REIBEL,
Bernard
STOEFFLER,
Thierry
STOEFFLER,
Corinne
WEBER.
Monsieur
le Maire
a
constaté
que
le quorum
(10)
était
atteint
pour
tenir
la
séance.
Membre(s)
absent(s)
excusé(s)
: Mmes
et M.
Valérie
BENTZ,
Marie
Hélène
GOEPP,
Didier
MEYER,
Carole
PEYNET,
Caroline
WAGENTRUTZ.
.
Secrétaire
de
séance
: Monique
DELL
Ordre
du
jour
O1.
Approbation
du
PV
de
la réunion
du
6 février
2024
02.
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
03.
Délégations
permanentes
du
Maire
— articles
L.5211-10
et L.5211-9
du
CGCT
— Compte-
rendu
d’information
au
05.03.2024
04.
Demandes
de
subventions
05.
Maison
de
la Santé
- Approbation
et autorisation
de
signer
un
bail
Divers
ke ke
Délibération
n°
COMM20240301
Approbation
du
Procès-Verbal
de
Ia
réunion
du
6 février
2024
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
>
approuve
le procès-verbal
de la séance
du
6 février
2024.
Délibération
n°
COMM20240302
Désignation
d’un(e)
secrétaire
de
séance
Conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
le
Conseil
Municipal
est
invité
à
nommer
un
de
ses
membres
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
>
décide
de
procéder
à
cette
désignation
par
un
vote
à
main
levée
et
désigne
Mme
Monique
DELL
pour
remplir
cette fonction.
Délibération
n°
COMM20240303
Délégations
permanentes
du
Maire
—
articles
L.5211-10
et
L.5211-9
du
CGCT
—
Compte-
rendu
d’information
au
05/03/2024 Vu
l’article
L.2122-22
du
code
général
des
collectivités
territoriales
relatif aux
pouvoirs
délégués
au Maire
par
le Conseil
Municipal,
Vu
la délibération
n°
COMM20200502
portant
délégation
des
attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
PREND
ACTE
du
compte
rendu
d’information
dressé
par
Monsieur
le
Maire
sur
les
décisions
prises
en
vertu
des
pouvoirs
de
délégation
qu’il
détient
selon
l’article
L.2122-22
du
CGCT.
Ÿ
DEVIS : Fournisseur
Objet
Montants
GEPAC
PATZER
.
716,82
EHT
FRANCE
Achat
de
terreau
et paillage
IPC
Fournitures
d’entretien
421,70
E HT
ARMBRUSTER
Achat
de
terreau
939,20
€
HT
SODISGRO
Achat
de
corbeilles
murales
1 380,00
EHT
SR AL
Clément
Fabrication
et
pose
d’un
encadrement
et d’un
panneau
brise
vue
1 213,00
€E HT
LEDERMANN
SARL |
Entretien
des
terrains
2024
5
225,00
EHT
LEDERMANN
SARL
|
Arrachage
de
haie
à l’école
-
295,00
€ HT
OMNICYAN
Mise
en
service
et abonnement
à la fibre
(école,
Mairie,
Espace
807,00
EHT
Loisirs)
DENIER
;
.
5
T
CHAUFFAGE
Contrat
d’entretien
pour
la chaudière
pellets
de
l’école
345,61
€
HT
GARAGE
LITY
Remise
en
état
du
véhicule
FORD
1818,77EHT
EPSL
Contrôle
des
équipements
ludiques
et sportifs
2024
800,00
E HT
Ÿ
INDEMNISATION
DE
SINISTRES
:
- remboursement
GROUPAMA
suite
à un
sinistre
au niveau
de
l’étang
de
pêche
d’un
montant
de
843,83
€,
- remboursement
GROUPAMA
suite
à un
sinistre
route
d’Obernai
d’un
montant
de
1950,56
€.
Ÿ
DELIVRANCE
DE
CONCESSION
DANS
LE
CIMETIERE
:
-
une
nouvelle
concession
de
50
ans
attribuée
à
CREME)
au
nouveau
cimetière.
Délibération
n°
COMM20240304
Demandes
de
subventions
Vu
les demandes
de
subventions
présentées
par
:
-
Caritas
Alsace
et l’ Association
AFSEP,
Le
Conseil
Municipal,
décide
à l’unanimité,
e
d'accorder
une
subvention
de
50
€
à l’association
AFSEP,
e
d’accorder
une
subvention
de
100
€
à l’association
Caritas
Alsace
La
dépense
sera
inscrite
au BP
2024
— article
65748
sous
divers.
Délibération
n°
COMM20240305
Maison
de
la
Santé
- Approbation
et
autorisation
de
signer
un
bail
Monsieur
le Maire
informe
le
Conseil
Municipal
qu’un
local
professionnel
situé
dans
la Maison
de
la
Santé
—
13
rue
du
Maréchal
Foch,
référencé
MS1-4,
sera
disponible à
la
location,
suite
au
départ
du
locataire,
à compter
du
16
mars
2024.
Il rappelle
le
modèle
de
bail
professionnel
établi
entre
la
commune
et
les
professionnels
de
la
santé
pour
la location
de
locaux
professionnels
dans
le
bâtiment
« Maison
de
la
Santé
»
sis
au
11-13
rue
du
Mal.
Foch.
Les
locaux
seront
loués
exclusivement
pour
l’activité
professionnelle
du
preneur
(cabinets
médicaux
et paramédicaux).
2 COMMUNE
DE
KRAUTERGERSHEIM
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
05 MARS
2024
Après
lecture
du bail,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité,
e
Approuve
le bail présenté,
e
Autorise
le
Maire
à
signer
un
nouveau
bail
professionnel
pour
le
local
mentionné
et
à
demander
un
dépôt
de
garantie
d’un
montant
équivalent
à un mois
de
loyer, soit 363,63
€,
au
locataire
avant
la remise
des
clefs.
Divers -
Communication
de
la date
du prochain
Conseil
Municipal
: 09/04/2024,
-
Diagnostic
de
l’éclairage
public,
-
Déménagement
de
l’école
de musique,
-
Agrandissement
du périscolaire,
-
Organisation
de
la journée
électorale,
-
Divers
devis,
-
Travaux
d’acoustique
et d’isolation
à la Maison
de
la Santé,
-
Nettoyage
de printemps
: 06/04/2024,
-
Nettoyage
de
l’Espace
Loisirs,
-
Renouvellement
de
la demande
de
dérogation
concernant
les rythmes
scolaires,
-
Commission
des
Finances
: 12/03/2024,
-
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
: 09/04/2024.
ÆKEKAEX
Tous
les points
ayant
été abordés,
le Maire
clôt La séance
à 23
h 00.
Monique
DELL
René
HOELT
JU)
TT
Secrétaire
de
Séance
Maire
de
Krautergersh
im
Publié sur le site internet de la Commune de Krautergersheim en date du 15 avril 2024.