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Procès Verbal - 2023 06 10 PV conseil Document publié le Vendredi 6 octobre 2023 par la commune de Chassillé. Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 06 10 PV conseil)Thèmes du document : Sport, Investissement et développement économique, Justice et droit, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

du 06 octobre 2023

COMMUNE DE CHASSILLE

Convocation du 25 septembre 2023

L’an deux mil vingt-trois, le six octobre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, légalement

convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de LEGENDRE Michel,

Maire.

Présents : FEURPRIER Nadège, VOYDIE Polomnie, GAUTIER Sandrine, DROUET Lucie, BOTEL Amélie, PEUVION Cyrille, LAUNAY Harmonie, PATRY Thomas et TISON Laurent.

Absents excusés : DONNET Sébastien.

Secrétaire de séance : Polomnie VOYDIE

Date convocation : 25 septembre 2023 Date affichage : 25 septembre 2023 Nombre Membres : 11 Membres présents : 10

Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu du 30 juin 2023

- Préparation du 11 novembre (repas commun à Chassillé avec les Aînés d’Epineu

le Chevreuil)

- Jeux Olympiques et Paralympiques

- Borne de Koufra

- Affaires diverses

- Point activité boîtes à livres

- Repas La Cuisine – LBN communauté

- Projet enfouissement réseaux électriques Basse Groie

- Point LBN Communauté

Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil municipal d’ajouter les sujets suivants à

l’ordre du jour :

• Avis composition de la Conférence Régionale de gouvernance

• Convention de cession d’abribus scolaires à l’euro symbolique

• Suivi projet aménagement bords de la Vègre

• Demande de subvention DETR – Projet aménagement bords de la Vègre • Demande de subvention Fonds d’investissements durables – Projet aménagement bords de la Vègre

• Demande de subvention Fonds verts – Projet aménagement bords de la Vègre

Les membres du Conseil municipal acceptent à l’unanimité.

Le compte rendu de la séance du 30 juin 2023 est adopté à l’unanimité.AVIS COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE GOUVERNANCES

Délibération 2023-10-06-26

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal avoir reçu un courrier de la

Présidente de la Région Pays de la Loire qui sollicite leur avis sur la composition de la

Conférence Régionale de gouvernance.

Il explique que pour favoriser la concertation locale avec la Région dans le cadre de l’évolution

du SRADDET, la loi du 20 juillet 2023 instaure la mise en place d’une Conférence Régionale de

Gouvernance (CRG) qui est pilotée par la Présidente de Région, en lieu et place de la

Conférence des SCOT. Cette conférence est consultée sur la déclinaison des objectifs et leur

suivi, ainsi que sur l’identification des projets d’envergure nationale ou européenne et sur la

liste des projets régionaux.

Monsieur le Maire propose donc aux membres du Conseil municipal de valider la composition « sur mesure » qui est proposée par la Présidente du Conseil régional de la façon suivante :

120 membres votants:

• La Présidente du Conseil régional ou son représentant

• 14 élus régionaux ou leur représentant

• 71 Présidents d’EPCI ou leur représentant

• 14 Présidents des structures porteuses de SCOT ou leur représentant (hors SCOT mono EPCI)

• Le Président de la Conférence Régionale des SCOT

• 16 Maires :

• 1 en PLU et 1 en RNU par département

• 1 par département désigné en lien avec les 5 Associations départementales des Maires ruraux de France

• Le Maire de l’Ile d’Yeu ou son représentant

• 3 représentants de l’Etat désignés par le Préfet de la Région

19 membres siégeant à titre consultatif :

• 5 Présidents des Départements ou leur représentant

• 4 Présidents des PNR ou leur représentant

• Président du CESER ou son représentant$

• 3 Présidents des Agences d’urbanisme ou leur représentant

• 3 Présidents des EPF ou leur représentant

• 3 Présidents des Chambres Consulaires ou leur représentant

Les membres du Conseil municipal émettent un avis favorable à la composition de la Conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols de la Région des Pays de la Loire.

PREPARATION DU 11 NOVEMBRE

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal avoir eu connaissance, par la Présidente de Génération Mouvements, que les aînés de la commune d’Epineu le Chevreuil souhaitaient se joindre à la commune de Chassillé pour le repas du 11 novembre.Les membres du Conseil municipal y sont favorables à l’unanimité sous réserve du nombre de personnes (capacité d’accueil de la salle des fêtes) et de leur adaptation à notre organisation habituelle (participation des jeunes au service).

Monsieur le Maire leur propose d’attendre que le Maire ou les élus d’Epineu le Chevreuil lui en fasse la demande. Il propose également que le repas soit préparé par les restaurateurs du Petit Robinson et qu’il soit servi à la salle des fêtes.

Les membres du Conseil municipal sont favorables aux deux propositions.

Madame VOYDIE, 1ère adjointe, est chargée de l’organisation.

JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

Délibération 2023-10-06-27

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que la directrice de l’école lui a soumis plusieurs idées d’actions à mettre en place dans le cadre des JO 2024.

Il les énumère :

• Randonnée pédestre dans les chemins de Chassillé

• Course à pied dans les chemins de Chassillé avec la participation d'un athlète local comme Mohamed Serbouti ou bien se renseigner sur le site Club Elite Sarthe ou auprès du CDOS (CDOS 72 – Site officiel du CDOS de la Sarthe (franceolympique.com)) • Exposition sur les JO

• Quiz sur la culture olympique et paralympique à travers un parcours balisé dans Chassillé (possibilité de demander à des intervenants Terre de Jeux 2024 d'organiser ce parcours et ce quiz)

• Run by night en famille (course à pied pour toute la famille mais de nuit dans les chemins de Chassillé)

• Journée sur le sport et le handicap avec la participation d'un athlète en situation de handicap et découverte des différents sports paralympiques

• Concours photos de sport ouvert à tous les habitants (même les enfants).

Les membres du Conseil ont une préférence pour le quizz et le concours photo mais constatent

que cela ne va pas forcément réunir la population comme il serait souhaité.

Cyrille PEUVION, conseiller municipal, informe les membres du Conseil municipal que son

cousin, champion de handi surf, peut éventuellement intervenir à l’école. Les membres du

Conseil municipal sont favorables à la proposition de Cyrille PEUVION.

Les membres du Conseil municipal optent pour une randonnée pédestre en journée en

gardant en y associant le quizz. Lucie DROUET, Harmonie LAUNAY, Nadège FEURPRIER,

Sandrine GAUTIER et Polomnie VOYDIE se portent volontaires pour organiser l’évènement en collaboration avec la directrice de l’école.

BORNE DE KOUFRA

Délibération 2023-10-06-28

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal avoir été sollicité, par courrier, par Monsieur POIRIER, délégué régional de la Voie de la 2ème DB pour l’installation d’une borne du serment de Koufra sur la commune. Ce sont des bornes commémoratives.Il précise que la commune de Chassillé est sollicitée en raison du fait que le Général Leclerc a dormi sur la commune le 8 août 1944. Il leur rappelle qu’une plaque commémorative est d’ailleurs installée sur la maison où il a dormi, situé au hameau de la Groie.

Monsieur le Maire les informe que cette borne a un coût de 1 666,67 € ht soit 2 000 € ttc (livraison inclue) et que des subventions peuvent être allouée par des organismes tels que l'office national des anciens combattants et victimes de guerre ainsi que le Conseil départemental.

Les membres du Conseil municipal décident d’acquérir une borne de Koufra pour un montant de 1 666,67 € HT soit 2 000 € TTC et autorisent Monsieur le Maire à solliciter des subventions. Ils décident d’installer cette borne près du Monument aux Morts.

CONVENTION DE CESSION D’ABRIBUS SCOLAIRES A L’EURO SYMBOLIQUE

Délibération 2023-10-06-29

Monsieur le maire informe, les membres du conseil municipal que l’abribus situé sur le parking routier et celui situé à La Groie ont été changés récemment par la Région.

Monsieur le Maire les informe également avoir été sollicité par la Région Pays de la Loire pour que la commune devienne propriétaire de celui situé sur le parking routier pour un euro symbolique. Il leur précise que celui de La Groie reste à la charge du réseau Aleop.

Les membres du Conseil municipal acceptent à l’unanimité que la commune devienne propriétaire de l’abribus situé sur le parking routier pour un euro symbolique et autorisent Monsieur le Maire à signer la convention.

SUIVI PROJET AMENAGEMENT BORDS DE LA VEGRE

Délibération 2023-10-06-30

Monsieur le maire informe les membres du conseil municipal qu’il convient de solliciter des

subventions pour le projet d’aménagement des bords de la Vègre. Il les informe qu’une

demande d’aide a déjà été déposée auprès de l’agence de l’eau pour les dépenses liées à la

renaturation et désimperméabilisation.

Sur les conseils de l’agence de l’eau Monsieur le Maire a pris contact avec le CEREMA qui peut

allouer des subventions dans le cadre « sentiers de nature ». Lors de ces premiers échanges,

qui furent encourageants, l’interlocuteur du CEREMA lui assure que le projet peut être

complètement éligible mais qu’une étude faune flore est nécessaire. Un devis a donc été

sollicité auprès du CEN dont le montant s’élève à 4 950 €.

Monsieur le maire informe les membres du conseil municipal que, selon le CEN, le résultat de

cette étude ne pourra être donné qu’à la fin de l'été 2024. Raphaëlle HENNER, technicienne

du Syndicat de la Vègre, s’est donc entretenue avec le CEREMA à ce sujet. Elle a ensuite

informé Monsieur le Maire que le CEREMA lui avait assuré que le devis suffirait pour déposer le dossier.

Monsieur le Maire poursuit en indiquant qu’un rendez-vous en visioconférence, fut ensuite

organisé, tant bien que mal, avec le CEREMA, la DDT, Raphaëlle HENNER et l’architecte de

ZEPPELIN. Il précise avec stupeur et étonnement que lors de cette entretien, le CEREMA avait

changé de discours.En effet, il a indiqué que le devis de l’étude faune flore ne suffirait pas pour déposer le

déposer, que le résultat de celle-ci était obligatoire et que les fonds pour financer étaient

minimes.

Monsieur le Maire propose donc aux membres du conseil municipal de déposer les demandes

de subventions suivantes :

• Agence de l’eau

• CEREMA uniquement pour l'étude faune flore

• Fonds Verts

• DETR

• Conseil départemental – Fonds d’investissement durables

Les membres du conseil municipal approuvent à l’unanimité la proposition de Monsieur le

Maire et l’autorisent à faire les demandes.

DEMANDE DE SUBVENTION

AMENAGEMENT BORDS DE LA VEGRE

DETR/DSIL

Délibération 2023-10-06-31

Dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation

de Soutien à l’Investissement Public Local (DSIL), pour l’année 2024, le projet susceptible

d’être éligible est :

Aménagement des bords de la Vègre

Après délibération, les membres du Conseil municipal adoptent le projet précité, décident

de solliciter le concours de l’Etat et arrêtent les modalités de financement suivantes :

Origine des financements Montant

Financement de l'Etat (DETR et DSIL) 96 245,00 €

Conseil départemental – plan d’investissements

durables 20 000,00 €

Agence de l'eau 69 360,00 €

Fonds vert - Etat 84 425,00 €

Part restant à la charge du maître d'ouvrage 67 670,00 €

MONTANT TOTAL H.T DE L'OPERATION 337 700,00 €

Les membres du Conseil municipal :

• autorisent Monsieur le Maire à déposer une demande au titre de la DETR, DSIL, pour l’année 2024 ;

• attestent de l’inscription du projet au budget de l’année 2024 ;

• attestent de l’inscription des dépenses en section d’investissement ;

• attestent de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux.DEMANDE DE SUBVENTION

AMENAGEMENT BORDS DE LA VEGRE

PLAN D’INVESTISSEMENTS DURABLES

Délibération 2023-10-06-32

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que dans le cadre du projet

d’aménagement des bords de la Vègre, il est proposé de solliciter l’aide du plan

d’investissements durables proposée par le Département de la Sarthe.

Après délibération, le conseil municipal approuve la proposition de Monsieur le Maire et

décide de solliciter l’aide du plan d’investissements durables proposée par le Département

de la Sarthe et arrête les modalités de financement suivantes :

Origine des financements Montant

Financement de l'Etat (DETR et DSIL) 96 245,00 €

Conseil départemental – plan d’investissements

durables 20 000,00 €

Agence de l'eau 69 360,00 €

Fonds vert - Etat 84 425,00 €

Part restant à la charge du maître d'ouvrage 67 670,00 €

MONTANT TOTAL H.T DE L'OPERATION 337 700,00 €

Les membres du Conseil municipal :

• autorisent M. le Maire à déposer une demande au titre du plan d’investissements durables;

• autorisent M. le Maire à signer la convention d’investissements durables 2022-2025 ; • attestent de l’inscription du projet au budget de l’année 2024 ;

• attestent de l’inscription des dépenses en section d’investissement ;

• attestent de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux.

DEMANDE DE SUBVENTION

AMENAGEMENT BORDS DE LA VEGRE

FONDS VERT

Délibération 2023-10-06-33

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que dans le cadre du projet

d’aménagement des bords de la Vègre, il est proposé de solliciter l’aide du Fonds Vert.Après délibération, le conseil municipal approuve la proposition de Monsieur le Maire et

décide de solliciter l’aide du Fonds vert et arrête les modalités de financement suivantes :

Origine des financements Montant

Financement de l'Etat (DETR et DSIL) 96 245,00 €

Conseil départemental – plan d’investissements

durables 20 000,00 €

Agence de l'eau 69 360,00 €

Fonds vert - Etat 84 425,00 €

Part restant à la charge du maître d'ouvrage 67 670,00 €

MONTANT TOTAL H.T DE L'OPERATION 337 700,00 €

Les membres du Conseil municipal :

• autorisent M. le Maire à déposer une demande au titre du Fonds vert;

• attestent de l’inscription du projet au budget de l’année 2024 ;

• attestent de l’inscription des dépenses en section d’investissement ;

• attestent de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux.

DEMANDE DE SUBVENTION

AMENAGEMENT BORDS DE LA VEGRE

CEREMA – Sentiers de Nature

Délibération 2023-10-06-34

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que dans le cadre du projet

d’aménagement des bords de la Vègre, il est proposé de solliciter l’aide « Sentiers de

Nature » proposée par le CEREMA concernant les frais de l’étude faune/flore.

Après délibération, le conseil municipal approuve la proposition de Monsieur le Maire et

décide de solliciter l’aide « Sentiers de Nature » proposée par le CEREMA et arrête les

modalités de financement suivantes :

Origine des financements Montant

Sentiers de Nature – CEREMA 3 300,00 €

Part restant à la charge du maître d'ouvrage 825,00 €

MONTANT TOTAL H.T DE L'OPERATION 4 125,00 €

Les membres du Conseil municipal :

• autorisent M. le Maire à déposer une demande au titre de « Sentiers natures » proposé par le CEREMA pour les frais de l’étude faune/flore;

• attestent de l’inscription du projet au budget de l’année 2024 ;

• attestent de l’inscription des dépenses en section d’investissement ;

• attestent de la compétence de la collectivité à réaliser les travaux.Affaires diverses

• Lucie DROUET, conseillère municipale, animatrice de la boîte à livres informe les membres du Conseil municipal que le flux d’échanges de livres semble léger. Monsieur le Maire suggère de relancer l’information via le Facebook de la mairie ;

• Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que de très bons retours sont constatés par les enfants et parents concernant les repas de La Cuisine (LBN Communauté), servis depuis le début de l’année scolaire dans les cantines du SIVOS ;

• Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal avoir reçu deux intervenants du Conseil départemental et un intervenant de chez Enedis concernant le projet d’enfouissement des réseaux, pour lequel il avait déjà été sollicité mais dont le prix était exorbitant et dont il n’avait pas été donné de suite.

Lors de cette visite, les techniciens ont présenté leur projet d’enfouissement des réseaux électriques, partant du lieu-dit La Groie sur la RD21, direction Conlie, et allant jusqu’à une partie de la Basse Groie, et ont précisé que ces travaux étaient pris en charge par le Département. Ils lui ont proposé d’enfouir également le réseau d’éclairage public et le réseau télécom. Ces dépenses seraient à la charge de la commune. Monsieur le Maire reste dans l’attente de recevoir leur proposition et sollicite les membres du Conseil municipal à réfléchir au projet ;

• Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que l’association ECLA prévoit, avec l’accord de chaque commune et des directrices de chaque école, souhaite installer des circuits de billes ou autres sur les cours de l’école.

Il leur présente le devis d’un montant de 1 170,96 € pour l’école de Chassillé et précise que cette dépense est prise en charge par l’association ECLA. Les membres du Conseil municipal donnent leur accord pour l’installation d’un jeu dans la cours de l’école de Chassillé sous réserve de la taille du jeu afin que cela n’empêche pas les autres activités ;

• Monsieur le Maire informe les membres du Conseil municipal que d’importants dépôts sauvages ont été constatés près du parking routier et que ceux-ci ont été retirés par ces soins et ceux de Thomas PATRY, l’adjoint. Il leur apporte une photo à l’appui et leur précise avoir déposé plainte auprès de la gendarmerie de Loué. Des documents nominatifs ont été retrouvés dans les dépôts et portent à croire que ces dépôts appartiendraient à une personne habitant les Côte d’Armor ;

• Monsieur le maire informe les membres du conseil municipal avoir pris rendez-vous avec un professionnel, sur les conseils de Lucie Drouet, qui a effectué un élagage léger des arbres de la Place de l’église. Concernant les racines des arbres le professionnel n’est pas inquiet et informe Monsieur le Maire que celles-ci ne vont pas au-delà de 2 mètres. Il suggère donc de faire un agrandissement de 2 mètres autours des arbres de la Place ;

• Lucie Drouet, conseillère municipale, informe les membres du conseil municipal qu’elle est allée voir la boulangère de la commune pour connaître son avis sur l’éventuelle installation d’un distributeur à pain sur la commune mais celle-ci n’est pas intéressée.Les membres du conseil municipal décident donc d’étudier la question si un boulanger les sollicite un jour ;

• Monsieur le maire informe les membres du conseil municipal que l’entreprise Bazile est intervenue pour la réfection des piles des plans de plancher et précise que le travail a été très bien réalisé ;

• Monsieur le maire informe les membres du conseil municipal que l’entretien des chemins de randonnées deviendra la compétence de LBN Communauté. Il précise qu’à ce jour la communauté de communes a uniquement compétence pour la signalétique de ceux-ci ;

• Polomnie Voydie, adjointe, suggère aux membres du conseil municipal d’acquérir un congélateur bahut dans la salle des fêtes. En effet, celui-ci servira pour la cantine scolaire ainsi que pour les locations de salle des fêtes. Les membres du conseil municipal approuvent l’acquisition d’un congélateur bahut dans la salle des fêtes et propose de le prévoir au budget de l’année 2024 ;

• Monsieur le maire, rappelle aux membres du conseil municipal que le spectacle de Noël se tiendra le vendredi 15 décembre à la salle des fêtes.

• Fin de la séance à 20h33.

Délibérations :

2023-10-06-26 AVIS COMPOSITION DE LA CONFERENCE REGIONALE DE GOUVERNANCES

2023-10-06-27 JEUX OLYMPIQUES ET PARALYMPIQUES 2024

2023-10-06-28 BORNE DE KOUFRA

2023-10-06-29 CONVENTION DE CESSION D’ABRIBUS SCOLAIRES A L’EURO SYMBOLIQUE

2023-10-06-30 SUIVI PROJET AMENAGEMENT BORDS DE LA VEGRE

2023-10-06-31 DEMANDE DE SUBVENTION AMENAGEMENT BORDS DE LA VEGRE

DETR/DSIL

2023-10-06-32 DEMANDE DE SUBVENTION AMENAGEMENT BORDS DE LA VEGRE PLAN D’INVESTISSEMENTS DURABLES

2023-10-06-33 DEMANDE DE SUBVENTION AMENAGEMENT BORDS DE LA VEGRE FONDS

VERT

2023-10-06-34 DEMANDE DE SUBVENTION AMENAGEMENT BORDS DE LA VEGRE

CEREMA – Sentiers de Nature

Suivent les signatures

Michel LEGENDRE Polomnie VOYDIE Maire Secrétaire de séance