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Déliberation - DEL 24 105
Déliberation - DEL 24 28
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vitrolles.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 24 28)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Loisirs,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Vitrolles Vivre ensei
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 15 FEVRIER 2024
NOMBRE DE MEMBRES
Afférents au Conseil Municipal : 39
En exercice : 39
Ayant pris part à la délibération : 34
Mis en ligne le : 22/02/2024
L'an deux-mille vingt-quatre etle quinze du mois de février à dix-huit heures, le Conseil Municipal
de la Ville de VITROLLES a été assemblé au lieu habituel de ses séances, sur la convocation qui lui a
été adressée par le Maire, conformément aux, articles. L 2121.10 à L 2121.12 du Code Général des Collectivités Territoriales, sous la présidence de M. GACHON Loic, Maire.
Étaient présents à cette assemblée tous les conseilérs municipaux à l'exception de :
Présents : M. GACHON - M. MONDOLONI - Mme CZURKA - M. AMAR - Mme MORBELLI - M. MERSALI -
Mme CUILLIERE - M. GARDIOL - M. PORTE - Mme NERSESSIAN - M. MICHEL - Mme DESCLOUX - M. PIQUET
— M. RENAUDIN - M. OULIE - Mme HAMOU-THERREY - Mme MICHEL - Mme RAFIA - Mme BERTHOLLAZ - M.
DE SOUZA - Mme ROVARINO - Mme CHAUVIN - M. JESNE - M. SAURA - M. MENGEAUD — M. SAHRAOUI —
Mme SAHUN - M. ALLIOTTE - Mme PIOMBINO - M. WAHARTE
Pouvoirs :
Mme ATTAF à Mme CUILLIERE - Mme ROSADONI à M. PIQUET - Mme LEHNERT à M. RENAUDIN - Mme CARUSO à Mme MICHEL - M. FERAL à M. ALLIOTTE - - M. BOCCIA à Mme SAHUN - M. SANCHEZ à M. WAHARTE - M. GACHET à Mme PIOMBINO
Absents :
M. BORELLI
Secrétaire de séance : M. Malick SAHRAOUI
OBJET : CONVENTION DE COPRODUCTION DE DEUX SPECTACLES AVEC L'ASSOCIATION MAISON
POUR TOUS VITROLLES - ORGANISATION DU SPECTACLE DE L'HUMORISTE MALIK FARES ET
CONCERT D'ARTISTES LOCAUX À LA SALLE GUY OBINO.
N° Acte : 8.9
Délibération N° 24-28
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que laville de Vitrolles souhaite s'associer à l'association MAISON POUR TOUS et intégrer
dans sa programmation culturelle 2023/2024 l'accueil d'un concert d'artistes locaux le 20 avril 2024
à 20H30 et le spectacle de l'humoriste Malik FARES, originaire de Vitrolles, le 27 avril 2024 à 20H30,
àla salle Guy Obino.
HÔTEL DEVILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX TEL : Of 42 77 90 00 - violet Page 1/2 REPUBLIQUE FRANCAISE
Considérant que la programmation de ces spectacles contribue à offrir au public la possibilité de voir
sur scène des artistes issus de Vitrolles et du pays d'Aix et de mettre en valeur les équipements culturels municipaux de la ville.
Considérant que l'association MAISON POUR TOUS s'engage à prendre en charge les frais de
production des spectacles des 20 et 27 Avril 2024 au soir à la salle Guy OBINO. Considérant que la Ville mettra gratuitement le lieu de représentation des spectacies en ordre de
marche à disposition du Producteur.
Considérant la convention de coproduction qui définit les engagements respectifs de chacun.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l'exposé de son Président et après avoir délibéré, vote par 34 voix Pour et 4 N'ont pas pris
part au vote (GACHON Loïc / JESNÉ David / HAMOU-THERREY Bernadette / AMAR Daniel)
APPROUVE les termes de la convention.
AUTORISE Monsieur le Maire, ou son représentant à signer la convention, ses avenants et tous ks
actes techniques associés.
POUR EXTRAIT CONFORME
VITROLLES, le 21/02/2024
Le Secrétaire de Séance P. le Maire et par délégation La Directrice des Affaires Juridiques et
Institutionnelles
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 - un viroles 12.0 Page 2/2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Vitrolles
CONVENTION DE COPRODUCTION
Entre us i
ASSOCIATION MAISON POUR TOUS
Siège Social : 6 rue Pierre et Marie Curie - 13127 VITROLLES
N° SIRET : 300 918 12500026
Téléphone : 04.42.89.80.77
Mail : direction@mptvitrolles.fr
Représentée par M. Jean CASELLA, le Président.
Giaprès dénommée Le PRODUCTEUR d'une part,
Raison sociale : VILLE DE VITROLLES
Adresse : Direction de la Culture et du Patrimoine - BP 30102 - 13743 Vitrolles cedex Tel : 04 42 02 46 50
N° Siret : 211 301 171 000 16 - APE 84112
Ne licence entrepreneur de spectacle : PLATESV-R-2022-003814/PLATESV-
Représentée par : Monsieur Loïc GACHON, en sa qualité de Maire de la
-2022-003806
de Vitrolles,
Graprès dénommée le CO-PRODUCTEUR d'autre part.
IL EST EXPOSE CE QUI SUIT :
LE PRODUCTEUR ET LE CO-PRODUCTEUR s'associent pour réaliser en commun un spectacle.
LE PRODUCTEUR s’est assuré du concours de l'artiste interprète et d'une partie des techniciens nécessaires
à la représentation du spectacle suivant
CONCERT D'ARTISTES LOCAUX ( Space J, Kalvaire, Social Prophecy, Sone,
le SAMEDI 20 AVRIL 2024 à 20H30 à la salle Guy Obino
MALIK FARES - le SAMEDI 27 AVRIL 2024 au soir à la salle Guy Obino
LE CO-PRODUCTEUR soussigné, dispose de l'utilisation du lieu suivant :
SALLE DE SPECTACLES G. OBINO - Rue Roumanille - 13127 VITROLLES.
LE PRODUCTEUR déclare connaître les caractéristiques techniques du lieu de représentation des spectacks.
LE CO-PRODUCTEUR fournira le lieu en ordre de marche avec son régisseur pour la date visée par la
convention.
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 4277 90 00 FAX : 04 42 77 9050 + VW VITROLLES13.FR CECI EXPOSE, IL EST CONVENU CE QUI SUIT :
ARTICLE 1 - OBJET DE LA CONVENTION
LE PRODUCTEUR s'engage à donner, dans les conditions définies ci-après une représentation des spectacles ci-dessus définis, dans le lieu précité.
ARTICLE 2 - OBLIGATIONS DU PRODUCTEUR
LE PRODUCTEUR fournira les spectacles cités ci-dessus entièrement montés, c'est-à-dire équipé des décors, meubles, costumes et accessoires ainsi que le système son et lumières complémentaires si nécessaire,
LE PRODUCTEUR, assumera la responsabilité artistique de la représentation ainsi que les frais découlant de l'emploi des artistes interprètes figurant sur les affiches ainsi que des techniciens attachés au spectacle (salaires, charges sociales, congés spectacles, etc.)
Les frais des voyages, de restauration, d'hébergement et de matériel technique complémentaire non Incks dans la fiche technique de la salle de spectacles Guy OBINO, seront pris en charge par LE PRODUCTEUR, ainsi que les frais de transports du matériel y compris les frais de douanes le cas échéant.
LE PRODUCTEUR assurera la communication des spectacles par l’utilisation des réseaux de vente, de l'affichage, de la distribution de tracts publicitaires, de partenariat avec les radios et la presse.
LE PRODUCTEUR fournira en temps utiles les éléments nécessaires à la publicité, biographies, photos, affiches afin que LE CO-PRODUCTEUR collabore selon ses possibilités à la promotion des spectacles.
LE PRODUCTEUR fournira un bilan détaillé des recettes et dépenses liées aux spectacles dans le cadre de cette coproduction, avec les pièces justificatives : contrats de cession, bordereaux de recettes.
ARTICLE 3 - OBLIGATIONS DU CO-PRODUCTEUR
LE CO-PRODUCTEUR mettra à disposition l'équipement culturel municipal pour la bonne marche du spectacle et prendra en charge le service de sécurité qui interviendra sur les spectacles et qui devra arriver sur site au plus tard 30 minutes avant l'ouverture des portes.
LE CO-PRODUCTEUR mettra à disposition les techniciens de la Régie Culturelle ainsi que des agents d'accueil pour les spectacles, si nécessaire.
En qualité d'employeur, LE CO-PRODUCTEUR assurera les rémunérations, charges sociales et fiscales comprises, de son personnel attaché à la représentation du spectacle (régisseur, techniciens, agents d'accuel
LE CO-PRODUCTEUR sera responsable de l'installation, la vérification, l'entretien de ses équipements de même que de toutes alimentations électriques nécessaires.
LE CO-PRODUCTEUR collaborera avec ses moyens à la publicité et à la promotion locale du spectacle.
ARTICLE 4 - ITE DE L' = ES- =
La capacité de la salle de spectacles G. OBINO est de :
- 1100 places debout avec cloisons
- 1440 places debout sans cloison.
Cette capacité est réputée maximum dans la configuration choisie, et en aucun cas supérieure à cel imposée par la Commission de sécurité.
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102-13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 42 77 90 00 FAX : 04 4277 90 50 - WWW VIIROLLES13 ER LE PRODUCTEUR mettra à disposition du CO-PRODUCTEUR un minimum de 50 invitations pour chaque
spectacle.
Le prix des places (hors droits de location des points de vente informatisés) est fixé à : 10.99€ en prévente
et 12€ le soir même pour l'humoriste Malik FARES le 27 avril 2024 et gratuité pour le concert du 20 avril
2024.
Dans l'hypothèse de mauvaises ou moyennes ventes sur un spectacle, LE PRODUCTEUR, en accord avec
LE CO-PRODUCTEUR, se réserve le droit d'augmenter le quota d'invitations comme d'ajouter des réseaux
de distribution infomatisés, ceci dans un souci d'image du spectacie et du lieu. Il pourra faire appel, environ 15 jours avant le spectacle, à des réseaux spécialisés (tels Groupon, BilletRéduc..) qui appliqueront selbn
l'événement une remise de 10 à 50 % sur le prix du billet.
ARTICLE 5 - DROITS D’ LES — DROITS DERIVES
LE PRODUCTEUR réglera l'intégralité des droits d'auteurs (auteurs, musiques, adaptation...) (SACD SACEM SDRM..) et les droits voisins éventuels (ADAMI, SPEDIDAM ....) et en général tous les droits prélevés sur les
recettes par l'administration des finances.
La perception des droits d'auteur, en France, est effectuée sur la base des recettes hors TVA et hors taxe fiscale ou du prix de vente hors TVA
Les taux de perception sont estimés à 15 % en moyenne entre la SACEM, la SACD et la taxe parafiscale.
ARTICLE 6 - CONDITIONS FINANCIERES
A) Mise à disposition de la salle de spectacles G. Obino par le CO-PRODUCTEUR
-_ Prise en charge du service de sécurité pour une représentation en soirée à la salle de spectacles estimée
à 500 €.
= Mise à disposition de lasalle : Le prêt de la salle de spectacles G. OBINO correspond à une valorisation
d'un montant de : 6 000€ pour une société, avec entrées payantes + 400€ par technicien (tarifs publcs
votés en Conseil Municipal).
+ Prise en charge du ménage,
+ Prise en charge des repas du personnel municipal mis à disposition.
B) BILLETTERIE:
- La billetterie informatisée surles points de vente extérieurs (Billetel, ticketnet... la biletterle de la salle
de spectadeset le soirdu spectacle dans la salle de spectacles, sera miseen place par LE PRODUCTEUR
qui en sera responsable (de sa mise en vente, comme de l'encaissement de la recette correspondante).
La TVA applicable aux recettes de billetterie sera déte: dispositions fiscales.
ée par LE PRODUCTEUR et conformément aux
ARTICLE 7 - TVA - TAXE FISCALE SUR LES SPECTACLES
La TVA dont le montant estinclus dans le prix du billet devra être versée par LE PRODUCTEUR en fonction
dela recette définie à l'article 6. La taxe fiscale sur les spectacles au taux de 3,50 % seracalculée enfoncton de la recette et versée par LE PRODUCTEUR.
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 4277 90 00 - FAX: 044277 90 50 - Vo VITROLLES13.R ARTICLE 8 - CONDITIONS PARTICULIERES
11 ny aura aucune possibilité de prise de photos ou d'enregistrement sans accord préalable écrit du
PRODUCTEUR.
LE CO-PRODUCTEUR s'interdit, de conclure ou traiter une quelconque forme de signature exclusive avec
une station de radio, de même que d'autoriserun quelconque enregistrement sonore de plus de trois minutes
en vue de radiodiffusion.
LE CO-PRODUCTEUR s’'interdit, de conclure ou traiter une quelconque forme de soutien et signature avec:
une quelconque chaîne de télévision, de même que d'autoriser un quelconque enregistrement audiovisuel
de plus de trois minutes en vue de télédiffusion.
Tout appareil, photo, caméra, magnétoscope ou autre appareil destiné àla prise de son ou d'images est
formellement interdit dans l'enceinte du lleu du spectacle.
Les photographes de presse et/ou les photographes accrédités par LE CO-PRODUCTEUR seront autorsés
à prendre des clichés, interviews ou images à la condition que LE PRODUCTEUR en soit informé et que
celui-ciait donné son accord. Les modalités précises seront à déterminer avec l'administrateur de latournée.
LE CO-PRODUCTEUR s’interdit de sous-traiter, mêmepartiellement, les droits des spectacles et de publicté
avec des tiers. Il lui est expressément interdit de faire patronner ces spectades, même à titre gratuit, par
une marque, un sponsor ou média sans l'accord écrit du PRODUCTEUR.
LE PRODUCTEUR se réserve le droit d'effectuer tout merchandising autour de l'artiste, sans aucune
redevance sous quelque forme que ce soit. Les affichettes, cartes postales ou photos, biographies, ou tout
objet se rapportant aux artistes ne pourront être vendus sur place par le CO-PRODUCTEUR, ou toute autre
personne y compris le matériel publicitaire fourni dans cette convention, ou toute duplication de celle-ci.
Chaque partie garantit l'autre partie contre tout recours des personnels, fournisseurs et prestataires dont
elle à personnellement la charge au titre des obligations respectives définies à la présente convention.
Le montage technique du spectacle se déroulera la veille de chaque spectacle.
LE CO-PRODUCTEUR devra mettre à disposition la salle avec l'intégralité de son matériel technique, Un planning sera défini avec le Régisseur de la salle de spectacles : M. Manuel Martinez : manuel martinez-
gongora@vlle-virolles13.f - Tél : 04.42.77.90.47 / 06.81.42.35.84 -
LE PRODUCTEUR fournira la fiche technique du spectacle avec les besoins son et lumières
ARTICLE 10 - ASSURANCES
LE PRODUCTEUR esttenu de s'assurercontre tous les risques, le personnel, tous les objets lui appartenant
ou appartenant à son personnel, y compris lors du transport et, en conséquence, renonce à tout recours
envers et contre LE CO-PRODUCTEUR. LE PRODUCTEUR couvre les artistes pour la durée du contrat, par
son assurance Responsabilité Civile.
En cas d'accident du travail impliquant ses employés, LE PRODUCTEUR est tenu d'effectuer les formaltés
légales.
LE CO-PRODUCTEUR déclare avoir souscrit une assurance responsabilité civile.
HÔTEL DE VILLE - BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL: 04 427790 00 FAX: 04.42 77 9050 MMM VITROLLESL2ER ARTICLE 11- LOGES
LE CO-PRODUCTEUR mettra à la disposition des artistes des loges équipées de douches. Les loges devront fermer à clé ou à défaut être gardées
ARTICLE 12 - ANNULATION DE LA CONVENTION
Autre cas que les problèmes de règlement des sommes dues, les cas de force majeure pouvant annuler ou
interrompre les représentations sont ceux reconnus par la législation en vigueur.
Conformément à l'article 1148 du Code Civil, en cas d'accident indépendant des parties, tels que : calamités publiques, révolution, émeutes, mouvements populaires, accident de la circulation, deull National, grève, épidémie, maladie dément constatée de l'un des artistes interprètes et/ou par suite d'un cas de force majeure prévue par la jurisprudence la présente convention sera rompue sans aucune indemnité de part ni d'autre.
En dehors des cas précités, la rupture de cette convention sera indemnisée comme suit :
Si LE CO-PRODUCTEUR ne peut tenir ses engagements, LE PRODUCTEUR sera en droit de réclamer une somme égale à la couverture des frais engagés au jour de l'annulation, sur la base des justificatifs. Si LE PRODUCTEUR ne peut tenir ses engagements, LE CO-PRODUCTEUR sera en droit de réclamer une somme égale à la couverture des frais engagés au jour de l'annulation, sur la base des justificatifs.
La présente convention, signée dans le temps imparti par les deux parties, constitue un engagement femme et définitif.
ARTICLE 13 - COMPETENCE JURIDIQUE
En cas de litige portant surl'interprétation ou l'exécution de la présente convention, les parties conviennent
de s'en remettre à l'appréciation du Tribunal Administratif de Marseille, maïs seulement après épuisement des voies amiables.
La loi applicable est la loi française.
Fait en 2 exemplaires originaux à Vitrolles, le
LE PRODUCTEUR LE CO-PRODUCTEUR L'association MPT La Ville de Vitrolles,
Monsieur Jean CASELLA < Pour Loïc GACHON, organisateur et par délégation » Jin NERSESSIAN
Président Elue déléguée à la Programmation Cuiturelle
HÔTEL DE VILLE -BOÎTE POSTALE 30102 - 13743 VITROLLES CEDEX - TEL : 04 4277 90 00- FAX: 044277 9050 - VA VITROLLES13.R