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Document publié le Lundi 12 octobre 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Bassée-Montois - avis de publicite 9)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
AVIS DE REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance ordinaire
Le Lundi 12 octobre 2026
A 18h00
Salle des Fêtes de Vimpelles
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal
O Séance du 25 juin 2026
Décisions
O Prises par le Président : Décisions n°2026-10 et n°2026-16
Délibérations
1. Site patrimonial remarquable - Composition de la commission locale
2. Commission intercommunale pour l'accessibilité - Composition
3. Maison de la Nature - Avenant aux marchés de travaux
4. Maisons de Ville pour personnes âgées - Avenant aux marchés de travaux
5. Convention pour la participation aux coûts de fonctionnement des équipements sportifs utilisés pour la pratique de
l'EPS au Collège - Année 2025/2026
6. Avenant n°2 à la convention avec le Département de Seine-et-Marne pour l'hébergement du site internet de la
Communauté de Communes Bassée-Montois
7. Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme
Local de l'Habitat (PLUiH) de la Communauté de communes relative au projet de renouvellement et d'extension de la
carrière alluvionnaire de Gouaix portée par la société Sablières du Port-Montain (SPM)
8. Projet de construction d'un entrepôt logistique par la société JMG Partners sur la ZAC du Moulin de MAROLLES-SUR-
SEINE (77130) - Demande d'autorisation environnementale et permis de construire - Avis de la Communauté de
communes
9, Solidarité en faveur de communes sinistrées
10. Syndicat de l'Eau de l'Est Seine-et-Marnais - Comité syndical - Représentation de la commune de Sognolles-en-
Montois et Villeneuve-les-Bordes
11. SIRMOTOM - Comité syndical - Représentation de la commune de Villeneuve-les-Bordes
12. Syndicat mixte des 4 Vallées de la Brie (SM4VB) - Comité syndical - Représentation de la commune de Villeneuve-les-
Bordes
13. SMETOM-GEEODE - Comité syndical - Représentation de la commune de Meigneux et Mouy-sur-Seine
14. Désignation du représentant de la Communauté de Communes Bassée-Montois à la Commission locale de l’eau du
Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Bassée-Voulzie
15. SIRMOTOM - Rapport annuel d'activités 2025 sur la qualité du service ordures ménagères
16. Motion de soutien à la candidature du territoire aubois pour l'accueil de deux nouveaux réacteurs EPR sur le site de
Communauté de communes Bassée-Montois
80 rue de la Fontaine, 77480 Bray-sur-Seine
contart@rr-hacceemanntaie fr
Nogent-sur-Seine
Le 05/10/2026,
nauté de Communes Bassée Montois,
Roger DENORMANDIE