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Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune de Saint-Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 30032026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Séance du 30 MARS 2026 à 19 h 30 en mairie, salle du conseil municipal
Etaient présents : M. Jean-Pierre BOUTY, Mme Karine DEBEAUNE, Mme Gladys FLAMAND-BAR, M. Christian GARCIA, Mme Christine GREEN, Mme Josette GUERRIER, Mme Marie LABROSSE GROSSET, Mme Caroline LEGOUGE, M. Eric MAISONNEUVE, M. Denis MARC, Mme Vanessa ORGELET, M. Olivier PAOUR, M. Jean-Pierre PILLON, M. Franck ROCHON du VERDIER, Mme Elyanne ROSNER, Mme Bélinda TERACOL, M. Dominique VAGINET, M. Frédéric VIENOT, Mme Flavie WIDMAIER.
Absent(s) excusé(s) : /
Secrétaire de séance : Mme Christine GREEN
Date de la convocation : 25 mars 2026 Date de l’affichage : 25 mars 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N° de la
délibération :
Objet : Approuvée / Rejetée
D2026_022 Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 Approuvée à l’unanimité D2026_023 Délégations du conseil municipal données au maire Approuvée à l’unanimité D2026_024 Fixation du tableau des indemnités des élus du conseil municipal Approuvée à l’unanimité D2026_025 Création des commissions municipales Approuvée à l’unanimité D2026_026 Création d’une commission extra-municipale (lutte contre les nuisibles) Approuvée l’unanimité D2026_027 Désignation des délégués au SIeA (Syndicat Intercommunal d’énergie et d’e communication de l’Ain)
Approuvée à l’unanimité
D2026_028 Modification des tarifs de location des salles communales et du matériel communal Approuvée à l’unanimité D2026_029 Election des membres de la CAO (Commission d’Appel d’Offres) Approuvée à l’unanimité D2026_030 Désignation des commissaires de la Commission communale des impôts directs Approuvée à l’unanimité D2026_031 Fixation du nombre de membres du CCAS Approuvée à l’unanimité D2026_032 Election des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du CCAS Approuvée à l’unanimité D2026_033 Désignation d’un délégué élu pour le CNAS Approuvée à l’unanimité D2026_034 Désignation d’un élu en charge des questions de défense, d’incendie et de secours Approuvée à l’unanimité D2026_035 Désignation d’un référent communal Ambroisie Approuvée à l’unanimité D2026_036 Désignation d’un référent communal Frelons Approuvée à l’unanimité D2026_037 Désignation d’un référent communal Moustiques Approuvée à l’unanimité
Affiché et mise en ligne sur le site internet de la commune le 07/04/2026