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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le Mercredi 12 avril 2023 par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Sécurité publique, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Conseil Municipal de Brives-Charensac
Séance du 20-06-2023
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d'ordre Décision du
rl rt Conseil Municipal
o1 Désignation du secrétaire de séance approuvée
02 Adoption du compte rendu de la séance du 12 avril 2023 approuvée
03 Convention de Coordination de la Police Municipale et des ah prouvée
Forces de sécurité de l'Etat
04 Modification du tableau des effectifs approuvée
05 Subvention cantine 2023 enfants Brivois OGEC la Chartreuse approuvée
06 Budget Commune : admissions de créances en non-valeur approuvée
07 Création d’une servitude de passage / Voie verte approuvée
Convention de mise à disposition d’un terrain communal R 08 pee ; approuvée
pour destination pâturage
09 Protocole transactionnel avec l’entreprise SDRTP approuvée
10 Demande de subvention auprès de l’ONAC approuvée
Demande de subvention auprès de la CAF dans le cadre de , 11 De ve : , . approuvée
travaux d'amélioration de l’espace jeunesse
12 Subvention à l’association des amis de la Bibliothèque approuvée
13 Recrutement d’une personne en contrat d'apprentissage / prouvée
BP Aménagements Paysagers
14 Avenant à la convention entente cuisine en velay approuvée
Le maire
a
Giles DELABRE
La secrétaire de séance
Vanessa CUBIZOLLES
Affichage en Mairie & publication électronique sur le site Le 21 06 2023