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Déliberation - Listes des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Brives-Charensac.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Assurance,
Conseil Municipal de Brives-Charensac
Séance du 26-11-2024
Liste des délibérations examinées en séance
(Art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d’ordre Décision du Conseil
des délibérations DbIé Municipal
01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 01-10 Approuvée
02 2024
03 Aides CLSH classes transplantées 2025 Approuvée
04 Aide 2025 classes transplantées et voyages scolaires aux Approuvée
enfants brivois
05 Aides emplois sportifs 2025 Approuvée
06 Subvention 2025 du budget principal Commune au budget Approuvée
Régie autonome Centre social MPT
07 Remboursement par le budget CCAS au budget Commune des Approuvée
frais 2024
08 Remboursement par l'AUMPT des frais repas du centre de Approuvée
loisirs 2024 à la Commune
09 Dates Ouverture camping / saison 2025 Approuvée
10 Tarifs camping. Approuvée
11 Tarifs piscine. Approuvée
Demande de subvention au titre de la DSEC/ Inondations du 17 Approuvée 12
10 2024
13 Modification du tableau des effectifs Approuvée
14 Contrat assurance des risques statutaires Approuvée
15 Avis du Conseil Municipal sur les dérogations exceptionnelles à Approuvée
l'interdiction du travail le dimanche
Participation financière communale au Syndicat Départemental Approuvée
16 d’Energie 43 au titre des travaux de rénovation d'éclairage public
Tranche 2
17 DETR exceptionnelle 2024 / crue 17 10 2024 Approuvée
18 Convention avec le Codep 43 Approuvée
Le Maire La Secrétaire de Séance
q Gilles DELABRE | Sandrine LAIGRE
| Affichage en Mairie & publication électronique sur le site Le 28-11-24