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Déliberation - Liste des deliberations
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Logement, Handicap et inclusivité, Banque,
LASanxGrives-Charen
Ve ES-13-25
Kcatian électronique ur ie site Publication électronique sur le site
sec fr https://vavw.brives-charensac.fr/
Le 19-12-25
01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26-11- 02 2025 - Approuvée
03 Budget Commune2025 : autorisation d'engager et mandater le quart Approuvée
des crédits
04 Subvention d'éguilibre-2025-Budget-Régie autorame Approuvée 05 Subvention d'équilibre 2026 Budget Régie autonome Approuvée 06 Remboursement des frais 2025 du budget MPT au budget Commune Approuvée 07 Constitution de provision pour créances douteuses Approuvée 08 Régie de recettes Médiathèque : Compte DFT Approuvée 09 Régie d’avances Commune : Compte DFT Approuvée 10 Régie de recettes Location de salles : Compte DFT Approuvée 11 Convention fêtes et animations Approuvée 12 Protection Sociale Complémentaire des agents de la ville/ adhésion à la Approuvée convention de participation du CDG 43
13 Acquisition de la parcelle AH 612 rue du Ruisseau Approuvée
14 Tarifs 2025 location de salles MPT Approuvée
15 Acquisition d’une licence IV Approuvée
16 Modification du tableau des effectifs | Approuvée
17 Autorisation remboursement frais agents au réel Approuvée
18 Signature d’une convention avec l’organisme MACFEE pour l’obtention Approuvée
de primes CEE sur l'opération maison de santé
19 Désignation d’un référent de la lutte contre le moustique tigre Approuvée
Signature d’une convention dans le cadre de la lutte contre le frelon ' 20 ut Approuvée
asiatique
21 Demande de financement au titre du LEADER sur les travaux Approuvée
d'amélioration du camping suite à la crue du 17 octobre 2024
22 Demande de subvention au titre des amendes de police Approuvée
23 Signature d’une convention avec un lotissement / borne incendie Approuvée
Conventionnement avec la Fédération Française de Football dans le
24 cadre des travaux de réfection des équipements sportifs Plaine Audinet Approuvée
suite à la crue du 17 octobre 2024
Demande de financement au titre du dispositif RESTORE dans le cadre
25 des travaux de réparation des dégâts occasionnés par la crue du 17 Approuvée
octobre 2024
26 Demande de financement au Département dans le cadre du FIT pour la Approuvée
rénovation et le remplacement de locatifs
27 Demande de financement au titre du LEADER sur les travaux Approuvée
d'amélioration et rénovation énergétique du boulodrome
Demande de financement au titre du LEADER sur les travaux de Approuvée
28 requalification des cheminements mode doux et espaces publics
attenants suite aux dégâts occasionnés par la crue d'octobre 2024
Demande de financement au titre du LEADER sur les travaux
29 d'amélioration et requalification des espaces publics autour du
bâtiment du tennis de Brives Charensac Publication électronique sur le site
https://www.brives-charensacfr/
Le 19-12-25
Demande de financement au Département dans le cadre du FIT pour la 30 rénovation et le remplacement d’aires de jeux sur le secteur de la Approuvée
Chartreuse le long de la voie mode doux accès voie verte/Saint Jacques
Le Maire Le Secrétaire de Séance j
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Gilles DELABRE Chantal LEROY ts D
HE ir Affichage en Mairie & publication électronique sur le site Le 19-12-25