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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Sécurité publique,
Publication électronique sur le site
https://www.brives-charensac.fr/
Le 03-04-2026
Conseil Municipal de Brives-Charensac
Séance du 02-04-2026
Liste des délibérations examinées en séance
(Art. L 2121-25 CGCT)
01 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvée
02 Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du Approuvée
03 Fixation du nombre des membres du conseil d'administration du CCAS Approuvée
04 Election des représentants du conseil municipal au conseil Anprouvée:
d'administration du CCAS PP
Désignation des Délégués du Conseil Municipal aux Commissions
05 Légales et aux différentes instances Communales, Intercommunales et Approuvée
organismes divers
06 Création et composition de la Commission d’appel d'offres Approuvée
Création - composition et fixation du seuil de saisine de la commission : 07 Approuvée MAPA
08 Désignation des délégués au Secteur intercommunal d’énergie Approuvée
Fixation des indemnités de fonction du Maire, des adjoints & des à 09 ; FRS Approuvée
conseillers délégués
10 Approbation de la désignation des vice-présidents des commissions Approuvce
municipales
Convention de Coordination de la Police Municipale et des Forces de ; 11 DR es Approuvée
sécurité de l'Etat
12 Approbation Règlement Budgétaire et Financier Approuvée
13 Comptes Financiers Uniques / Election d’un président de séance Approuvée
14 Budget Général Commune -Approbation du Compte Financier Unique - A pprouvée
Exercice 2025
Budget Annexe du Camping Municipal-Approbation du Compte e 1 ; : A e
: Financier Unique -Exercice 2025 RPRRS
16 Présentation du Rapport d'Orientation Budgétaire et Débat ADbrouvée
d'Orientation Budgétaire- exercice 2026 PP
17 Cout élève 2026 sur CFU 2025 Approuvée
Le Maire Le Secrétaire de Séance
Jean-Paul BRINGER
D
Vivian MICHEL À
Q
Affichage en Mairie & publication électronique sur le site Le 03-04-26