Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2018 76 DELIB
Déliberation - 2021 24 DELIBERATION
Déliberation - 2021 19 DELIBERATION
Déliberation - 2021 01 DELIBERATION
Déliberation - DELIB 2021 89
Déliberation - 2021 48 DELIBERATION
Déliberation - 2021 23 DELIBERATION
Déliberation - 2021 116 DELIBERATION
Déliberation - 2021 73 DELIBERATION
Déliberation - 2021 62 DELIBERATION
Déliberation - 2021 76 DELIBERATION
Document publié le Mardi 28 septembre 2021 par la commune de Langueux.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 76 DELIBERATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Droits de l'homme,
COMMUNE DE LANGUEUX
Côtes d'Armor
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
séance du 28 septembre 2021
L'an deux mille vingt et un, le vingt-huit septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Richard HAAS, Maire de la Ville de Langueux
Etaient présents Mesdames Malorie MEHEUST, Sylvie GUIGNARD, Isabelle POULAIN- COLANI, Laura BLEVIN, Maryline NIVET, Catherine PEPIN, Angélique STEUNOU, Françoise GALLOUET, Françoise HURSON, Valérie
TRAISSAC, Amandine ANDRE, Marion BOUCHEVREAU
Messieurs Richard HAAS, Eric TOULGOAT, Hubert HILLION, Guillaume HAMON, Olivier LECORVAISIER, Michaël BAUDET, Christian
KERAUTRET, Jean-Louis SENECHEAU, Loïc JAMBOU, Sébastien
BOUL, Yann SOULABAIL, Jean BELLEC, Jean-Pierre REGNAULT,
Jérôme TRONEL, Christophe MINAUD
Absents excusés Mesdames Isabelle ETIEMBLE (pouvoir donné à Guillaume HAMON), Kristell LE MAUFF (pouvoir donné à Sylvie GUIGNARD)
Secrétaire Madame Malorie MEHEUST
Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAULT, Directeur Général des Services
Rapport n° 2021-76 NOUVELLE COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
Rapporteur : Monsieur Richard HAAS, Maire de la Ville de Langueux
Suite à la démission de Madame Sandrine REDON, membre du groupe de la majorité, et du souhait émis par le groupe de la minorité d’intégrer la commission finances, il semble opportun de revoir la composition des commissions municipales.
Ainsi, afin d’ouvrir ces organes consultatifs aux trois groupes de l’assemblée délibérante, tout en conservant la proportionnalité de leur représentativité en leur sein, je vous propose d’augmenter le nombre de membres à 11 au total (en comptant le Président de la commission).
Sachant que le maire est membre de droit et qu’il n’est donc pas compté dans les effectifs, la répartition des membres, pour toutes les commissions, serait la suivante :
• 7 membres du groupe de la majorité (1 Président et 6 membres de la majorité), • 3 membres du groupe de l’opposition,
• 1 membre du groupe de la minorité.
Aussi, je vous propose :
d’autoriser cette nouvelle répartition des membres représentant les trois groupes de l’assemblée délibérante au sein des commissions municipales,
d’autoriser Monsieur le Maire, ou son représentant, à signer tous documents se rapportant à cette délibération.
Le présent rapport, ne soulevant ni avis contraire, ni observation, est ADOPTE à l’unanimité.