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Document publié le Lundi 12 novembre 2018 par la commune de Langueux.
Lien du pdf (Déliberation - 2018 76 DELIB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
COMMUNE DE LANGUEUX
Côtes d'Armor
EXTRAIT DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 12 novembre 2018
L'an deux mille dix-huit, le douze novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, dûment convoqué, s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Thérèse JOUSSEAUME, Maire de la Ville de Langueux
Etaient présents Mesdames Thérèse JOUSSEAUME, Françoise HURSON, Françoise ALLANO, Marie-Hélène BISEUL, Brigitte MERLE, Claudine LE BOUEC, Chantal ROUILLE, Gwenaëlle TUAL, Nadège PICOLO, Isabelle ETIEMBLE, Caroline BAGOT-SIMON
Messieurs Alain LE CARROU, Michel BOUGEARD, Jean-Pierre REGNAULT, Claude DESANNEAUX, Daniel LE JOLU, Patrick BELLEBON, Jean BELLEC, Eric LE BARS, Bertrand BAUDET, Jean-Louis ROUAULT, Pierre-Marie CARSIN, Eric TOULGOAT, Richard HAAS, Cédric HERNANDEZ, Régis BEELDENS
Absents excusés Messieurs Adrien ARNAUD (pouvoir donné à Brigitte MERLE), Olivier LE CORVAISIER (pouvoir donné à Richard HAAS)
Secrétaire Madame Gwénaëlle TUAL
Secrétaire Adjoint Monsieur Cédric HERNANDEZ
Secrétaire auxiliaire Monsieur Yannick RAULT, Directeur Général des Services
Rapport n° 2018-76 INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL
Rapporteur : Madame Thérèse JOUSSEAUME, Maire de la Ville de Langueux
Par courrier du 02 août 2018, Monsieur Régis BEELDENS, élu sur la liste « Langueux Les Grèves - Le Juste Equilibre », a donné sa démission du conseil municipal dans les conditions prévues par l’article L 2121-4 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Conformément à l’article L 270 du Code Electoral, les personnes présentent sur la liste après Monsieur Régis BEELDENS ont été contactées, dans l’ordre du tableau, afin de connaître leur position sur le fait de le remplacer ou non.
Monsieur Yann SOULABAIL a ainsi répondu positivement pour prendre sa place au sein de l’assemblée délibérante de la Ville de Langueux.
.../
Aussi, je vous propose :
de prendre acte de l’installation de Monsieur Yann SOULABAIL.
Le Conseil Municipal a pris acte de cette installation.
Certifié exécutoire au
vu de la transmission
en Préfecture le
et de la Publication le
La Maire,
Thérèse JOUSSEAUME
Pour extrait conforme,
Langueux, le 15 novembre 2018
La Maire,
Thérèse JOUSSEAUME