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Déliberation - cms 2017
Document publié le Jeudi 1 juin 2017 par la commune de Saint-Romain-de-Popey.
Lien du pdf (Déliberation - cms 2017)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Communauté de L’OUEST RHODANIEN
Commune de SAINT-ROMAIN DE POPEY
Commune de Saint Romain de Popey – 22 place de la Mairie 69490 Saint-Romain de Popey Tél : 04.74.05.82.66 – Fax : 04.74.05.85.18 –
courriel : mairie.stromaindepopey@gmail.com
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COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL du jeudi 1er juin 2017
Absents excusé : Mme Aude CAUDRON a donné pouvoir à Mme Rachel COLIN ; Mme Nadine PASQUET a donné pouvoir à Guy JOYET.
Absents : M. Maxime MICHALLET et Cédric GIRAUD
Mme Agnès ROUX est nommée secrétaire de séance.
1. Approbation du compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 4 mai 2017 : il est approuvé à l’unanimité sans modification.
Délibérations adoptées à l’unanimité par les membres du Conseil Municipal pour :
2. Droit de préemption dans le cadre du Plan d’Occupation des Sols dans les zones urbanisables suivantes : UA, UI, UM et NDT.
3. Création de postes d’adjoint technique pour les besoins saisonniers du 3 juillet au 25 août 2017.
4. Création d’un poste d’adjoint administratif principal 1ère classe à temps complet et avancement de grade d’un agent
5. Compte rendu des commissions
- Commission Bâtiments :
Conseils en Energie Partagé : Guy JOYET précise qu’un Conseiller en Energie Partagé du SYDER, payé par la COR, va venir le 6 juin en mairie pour analyser les consommations d’énergie des bâtiments. Des travaux d’amélioration seront à prévoir à la salle polyvalente et au groupe scolaire. Nous attendons les analyses.
Visite des archives départementales : elle est reportée à une date qui reste à définir. Jeux d’enfants : suite à une visite des installations, une demande de devis a été faite à Transalp. Les jeux sont onéreux à cause des normes de sécurité à respecter.
Tarification des locations des salles : Guy JOYET demande à la commission associations/communication de se réunir pour étudier la réévaluation des tarifs de location des salles et de revoir le règlement pour l’année 2018 (augmentation des tarifs tous les 2 ans). Ressources Humaines : le recrutement au poste de secrétaire général est en cours.
- Commission Vie associative :
Géraldine annonce le planning des manifestations à venir.
Feuille d’été : Elle sera prochainement distribuer.
Guillaume FERRIERE demande qu’un document sur l’ambroisie soit joint lors de la distribution. DÉPARTEMENT DU RHÔNE
Communauté de L’OUEST RHODANIEN
Commune de SAINT-ROMAIN DE POPEY
Commune de Saint Romain de Popey – 22 place de la Mairie 69490 Saint-Romain de Popey Tél : 04.74.05.82.66 – Fax : 04.74.05.85.18 –
courriel : mairie.stromaindepopey@gmail.com
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Distribution des sacs poubelles du 21 mai : Florence VIAL fait le compte rendu de la matinée. Il n’y a plus que les sacs jaunes qui sont distribués.
- Commission scolaire :
TAP : Pascal GIRAUD informe qu’un questionnaire a été remis aux parents d’élèves à retourner pour le 9 juin.
Un rendez-vous avec la directrice du groupe scolaire a eu lieu pour le devenir des TAP. Nous sommes en attente de la publication du décret du gouvernement pour connaitre les modalités de l’organisation des TAP pour la rentrée scolaire de septembre 2017.
Rencontre avec les membres de l’association Bien Vivre en Popey et la directrice de l’école : il sera proposé de sensibiliser les enfants au fleurissement de leur établissement et de prévoir une visite du patrimoine communal.
Restaurant scolaire : un stagiaire en diététique sera présent du 19 juin au 7 juillet.
- Commission Voirie :
Intercommunale : Jean-Michel COQUARD informe qu’un tapis d’enrobé a été réalisé pour réfection de la route de Chambillon.
La sécurité du carrefour de la route des Sœurs et de la route d’Avauges a été améliorée par la pause de 2 panneaux stop afin de faire ralentir les voitures.
Ressources Humaines : Le planning des jobs d’été au service technique pour des jeunes de la commune a été arrêté. L’installation de nombreux arrosages automatique a entrainé la réduction du besoin de main d’œuvre pour la période estivale. Une réunion de sensibilisation à la sécurité pour ces jeunes personnes sera organisée le 01.07.2017 à 11h30 avant la prise de poste.
Fleurissement : les agents aidés par 2 élus ont planté les fleurs fin mai pour embellir la commune. Travaux d’aménagement et de mise en accessibilité du village :
La pose du mobilier urbain a commencé sur la place de l’église. Le tapis d’enrobé sera réalisé à compter du 21 juillet 2017. Le dallage de la future Halle couverte sis place du Popey sera effectué en septembre.
Suite aux travaux de mise en séparatifs et aux orages de la semaine dernière, des problèmes d’infiltration d’eau dans un sous-sol sont apparus. Une rencontre va être organisée sur place avec l’entreprise SOGEA.
6. Questions et informations diverses.
Rapport sur l’Eau de l’ARS : Pascal GIRAUD informe qu’il est consultable en mairie et que les analyses sont satisfaisantes.
Prochaines réunions :
- 22 juin à 20h : réunion en mairie avec BVP et GRDF pour les compteurs Gazpar. - 27 juin à 19h : réunion publique à la Salle des Fêtes pour la ZAC les Boudes (projet COR) - 28 juin à 15h : réunion en mairie PLU/PPA à 15h
- 28 juin à 18h30 : réunion publique à la salle des Fêtes pour la présentation du diagnostic dans le cadre de la révision du POS
- le lundi 10 juillet 2017 à 18h30. Réunion publique en mairie pour la présentation du PADD suivi du Conseil Municipal.
Annonce des PC et des DP. La séance est levée à 21h15.