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Déliberation - CM 080223 deb F10
Déliberation - CM 080223 deb F4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gennevilliers.
Lien du pdf (Déliberation - CM 080223 deb F4)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Justice et droit,
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
Gennevilliers VX VLLE porutaRE Direction
des
Affaires
Financières
F4
Séance
publique
du
mercredi
8 février
2023
Convoqué
le jeudi
2
février
2023,
le
Conseil
Municipal
de
la Ville
de
Gennevilliers
s'est
réuni
en
mairie,
Salle
du
conseil
à
20:00,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Patrice
LECLERC.
Présents
:
Patrice
LECLERC,
Anne-Laure
PEREZ,
Mohamed
GRICHI,
Yasmina
ATTAF,
Grégory
BOULORD,
Alexandra
D'ALCANTARA,
Roger
DUGUÉ,
Maria
Blanca
FERNANDEZ,
Philippe
HALLAIS,
Ibrahima
DIALLO,
Isabelle
MASSARD,
Belkacem
OUCHEN,
Céline
LANOISELÉE,
Chaouki
ABSSI,
Zineb
ZOUAOUI,
Laurent
NOEL,
Carole
LAFON,
Richard
MERRA,
Christian
DESCHENES,
Véronique
DESMETTRE,
Mariama
GASSAMA,
Mohammed
DDANI,
Fabienne
MOREAU,
Christophe
BERNIER,
Zine
BOUKRICHE
(arrivée
à
20h12),
M'Hamed
BINAKDANE,
Sofia
MANSERI,
Sonia
BLANC,
Eloi
SIMON,
Khalid
DAMOUN,
Jacques
BRIFFAULT,
Aymeric
LABADIE,
Ahcen
MEHARGA,
Karine
CHALAH,
Sinan
KARAKUS
(arrivée
à 20h28),
Christelle
NEDELEC.
Etaient
représentés :
Philippe
CLOCHETTE
(représenté
par
Isabelle
MASSARD),
Délia
TOUMI
(représentée
par
Richard
MERRA),
lbrahima
NDIAYE
(représenté
par
Roger
DUGUÉ),
Nadia
MOUADDINE
(représentée
par
Khalid
DAMOUN),
Aurélie
REMACLE
(représentée
par
Eloi
SIMON),
Elsa
FAUCILLON
(représentée
par
Alexandra
D'ALCANTARA),
Laetitia
GHIRARDI
(représentée
par
Ahcen
MEHARGA).
Absents
excusés
:
Maria
Blanca
FERNANDEZ,
Philippe
HALLAIS,
Ibrahima
DIALLO.
Ne
prend
pas
part
au
vote :
Nombre
de
votes
pour
: 40
Nombre
de
votes
contre
:
Nombre
d’abstentions
:
Mention
du
vote
: Adoptée
à l'unanimité
Le
Conseil,
Vote
du
Budget
Primitif
2023
du
cinéma
Jean
Vigo
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la délibération
du
Conseil
Municipal
en
date
du
27
mars
2013
créant
un
budget
annexe
du
cinéma
Jean
Vigo,
Vu
le
projet
de
budget
du
cinéma
Jean
Vigo,
Vu
l'avis
de
la
Commission
intéressée
DELIBERE
Article
1
: vote
le
budget
annexe
primitif
2023
du
cinéma
Jean
Vigo
arrêté
à
la somme
de
824
586,42
€:
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
Chap.
Intitulé
Montant
011
|Charges
à
caractère
général
146
880,42
012
|Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
579
500,00
65
[Autres
charges
de
gestion
courante
6,00
023
[Virement
à
la section
d'investissement
35
425,82
042
[Opération
d'ordre
transfert
entre
sections
13
674,18 |
|
TOTAL
|775
486,42
|
RECETTES
Chap.
Intitulé
Montant
70
|Produits
des
services
du
domaine
et ventes
diverses
156
087,82
74
|Dotations
et participations
619
392,60
75
|Autres
produits
gestion
courantes
6,00
TOTAL
775
486,42
SECTION
D'INVESTISSEMENT DEPENSES
Chap.
Intitulé
Montant
21
Immobilisations
corporelles
49
100,00
TOTAL
49
100,00
RECETTES
Chap.
Intitulé
Montant
021
[Virement
de
la section
de
fonctionnement
35
425,82
040
[Opération
d'ordre
transfert
entre
section
13
674,18
TOTAL
49
100,00
Loi
N°
82
213
du
2 mars
1982
Le
Maire
Acte
reçu
par
le
représentant
de
l'état
Patrice
LECLERC
le 4Slcu23 Affiché le 1S/e2128 Exécutoire le
151Q23
{—
.
Signé
électroniquement
le
Le
10
février
2023
‘Accusé de réception en
préfecture
092-218200367-20230208-DELIB-F4-DE Date de télétransmission : 15/02/2023 Date
de
réception
préfecture
: 15/02/2023