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Document publié le Jeudi 19 octobre 2017 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20171019 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Conseil municipal - Séance du Jeudi 19 octobre 2017 à 20 heures 30
▪ Désignation d’un secrétaire de séance
▪ Procès Verbal du Conseil municipal du 25 septembre 2017 – Adoption
Jeunesse :
D2017/98 - Mise en œuvre d’un chantier éducatif.
Finances :
D2017/99 – Contractualisation d’un emprunt de 2.000.000 €.
Administration générale :
D2017/100 - Convention de prestation de service avec l’association Bassin Emploi Solidarité.
Ressources humaines :
D2017/101 - Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (R.I.F.S.E.E.P).
D2017/102 - Prime de fin d’année.
D2017/103 – Mise à jour du tableau des effectifs.
Aménagement du territoire :
D2017/104 - SDEEG : modalités techniques, administratives et financières de transfert et d’exercice des compétences.
D2017/105 - Accord-cadre relatif à l’entretien de la voirie.
D2017/106 - Accord-cadre relatif à l’entretien des bâtiments.
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ORDRE DU JOUR