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Document publié le Lundi 19 novembre 2018 par la commune de Mios.
Lien du pdf (Procès Verbal - ConseilMunicipal 20181119 OrdreDuJour)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
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ORDRE DU JOUR
Conseil municipal - Séance du Lundi 19 novembre 2018 à 20 heures 30
Désignation d’un secrétaire de séance
Procès Verbal du Conseil municipal du 1er octobre 2018 – Adoption
Culture :
• D2018/88 – Convention entre la bibliothèque départementale de prêt et la commune de Mios.
Ressources humaines :
• D2018/89 - Prime de fin d’année – Agents non titulaires de droit public – Fixation de la période de référence pour être bénéficiaire en 2018 et les années suivantes.
Finances :
• D2018/90 - Modification de la taxe d’aménagement à compter du 1er janvier 2019. • D2018/91 – Attribution de subventions.
Urbanisme / Aménagement de la ville :
• D2018/92 – Rétrocession et incorporation dans le domaine public communal des voies, réseaux et espaces libres du Lotissement Le bocage d’Andron.
• D2018/93 - Vente de terrains communaux à la SARL Le Parc du Val de l'Eyre dans le cadre de l’aménagement de la ZAC.
Jeunesse :
• D2018/94 - Projet Educatif Territorial (PET) – Plan Mercredi 2018-2021.