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Ordre du Jour - 2019 05 odj 16 07 2019
Document publié le Mardi 16 juillet 2019 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2019 05 odj 16 07 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 16 JUILLET 2019 A 18H30
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
COMMANDE PUBLIQUE
2019-05-01 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal 2019-05-02 Avenant n°2 au marché public de mise à disposition, pose, exploitation et maintenance de mobiliers urbains - Approbation
2019-05-03 Délégation de service public – Assainissement collectif – Rapport annuel du délégataire (RAD) - Rapport annuel du maire sur le prix et la qualité du service (RPQS)- Année 2018
URBANISME - DOMAINE ET PATRIMOINE
2019-05-04 Dénomination de voie – Allée Lucie-Aubrac
2019-05-05 Patrimoine communal – Cession d’un terrain au profit de l’association du Souvenir vendéen
2019-05-06 Patrimoine communal – Cession d’un délaissé de voirie sis rue Henri AUCHER à la société Biscuits Cantreau
2019-05-07 Projet SORIBA – Parcelle YW 78 et Partie de la voie communale n° 5 – Principe de cession - Déclassement du domaine public – Mise à l’enquête publique
2019-05-08 Projet MAPHI – Rue du docteur Guery et serres municipales – Principe de cession – Déclassement du domaine public – Mise à l’enquête publique
2019-05-09 Patrimoine communal – Desserte ENEDIS – BW23 – Mise à disposition et constitution de servitude
2019-05-10 SyDEV – Travaux d’investissement – Lotissement Espierre rue André Tiraqueau- Approbation
2019-05-11 SyDEV – Travaux d’investissement – Rue Amand Bujard- Approbation 2019-05-12 Installation classée pour la protection de l’Environnement - Demande d’enregistrement d’une centrale d’enrobage temporaire sur la commune de DOIX-LÈS- FONTAINES présentée par la SAS CHARIER TP SUD - Avis
FONCTION PUBLIQUE
2019-05-13 Personnel communal – Modification du tableau des effectifs FINANCES LOCALES
2019-05-14 Cuisine centrale – Fourniture de repas structures extérieures
2019-05-15 Exercice 2019 – Créances irrécouvrables – Admission en non-valeur 2019-05-16 Sécheresse 2018 – Dégrèvement taxes foncières – Pertes de récoltes – Reversement aux exploitants
2019-05-17 Commercialisation de billets d’entrées par l’Office de tourisme du Pays de Fontenay-Vendée – Mandat - Principe
2019-05-18 Exercice 2019 - Secteur sauvegardé – Attribution de subventions 2019-05-19 Convention objectifs et moyens – Vendée Fontenay Foot - Avenant 2019-05-20 Subvention exceptionnelle – Société des membres de la Légion d’Honneur de Fontenay-le-Comte
2019-05-21 Jumelage –- Remboursement de frais de déplacement à Monsieur Daniel GARNIER
2019-05-22 Renouvellement des conventions d’objectifs et de financement CAF-Ville pour le multi accueil « la farandole », le forum jeunes et les accueils périscolaires
Communication du Maire
Le Maire,
Jean-Michel LALÈRE