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Procès Verbal - 1731487360 2024 05 ODJ
Document publié le Lundi 18 novembre 2024 par la commune de Fontenay-le-Comte.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1731487360 2024 05 ODJ)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 NOVEMBRE 2024
ORDRE DU JOUR
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du 24 septembre 2024
2024-05-01 Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
Institutions et vie politique
2024-05-02 Rapport annuel de Vendée Eau sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable (RPQS) pour l’année 2023
2024-05-03 Rapports annuels de la Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée sur le prix et la qualité du service (RPQS) pour l’assainissement collectif et non collectif pour l’année 2023
2024-05-04 Rapport annuel du Sycodem sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets (RPQS) pour l’année 2023
2024-05-05 Communauté de communes Pays de Fontenay-Vendée - Rapport annuel d’activités 2023
2024-05-06 SyDEV - Rapport annuel d’activités 2023
2024-05-07 SAEML Vendée Expansion - Rapport annuel d’activités 2023 2024-05-08 SEML Innovation Automobile Sud-Vendée - Rapport d’activité 2023 2024-05-09 SEML Innovation Automobile Sud-Vendée - Recapitalisation 2024-05-10 Approbation de la transformation du syndicat mixte Gigalis en groupement d’intérêt public
Commande publique
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2024-05-12 Patrimoine communal - Convention financière avec la DRAC pour les travaux de mise hors d’eau (tranche 2) de l’Église Notre-Dame-de-l’Assomption
2024-05-13 Syndicat mixte Vendée Sèvre Autizes - Participation au financement des travaux de restauration de la chaussée de Pilorge - Avenant à la convention de travaux
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2024-05-14 Plan de prévention du bruit dans l'environnement - Arrêt du projet et modalités de mise à disposition au public
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Ludovic HOCBON