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Ordre du Jour - ODJ CM 020323
Document publié le Jeudi 2 mars 2023 par la commune d'Esvres.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 020323)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Conseil Municipal du jeudi 02 mars 2023
à 20 heures 30
Salle du Conseil Municipal
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ORDRE DU JOUR
PREAMBULE
➢ Approbation du procès-verbal de la séance du 26 janvier 2023
➢ Décisions du maire prises en application de l’article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
FINANCES LOCALES
1. Débat d’Orientation Budgétaire 2023
2. Vie associative, Sports, Culture : subventions aux associations
DOMAINE ET PATRIMOINE
3. Convention amiable d’implantation de réseau de distribution publique d’énergie électrique (SIEIL) – ZI Saint-Malo (section ZN – parcelle CR n°52) – renforcement du réseau et pose d’un poste de transformation
FONCTION PUBLIQUE
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d’un contractuel sur le fondement de l’article L.332-8 2° du Code la Fonction Publique
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5. Approbation du Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics
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QUESTIONS DIVERSES