Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 20250402 CM ORDRE DU JOUR
Déliberation - 20250402 CM LISTE DES DELIB POUR PBULICATION ET AF
Ordre du Jour - 20250123 CM ORDRE DU JOUR 1
Ordre du Jour - 20241205 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20251204 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20240711 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20260312 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20240926 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20250619 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20240620 CM ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 20250402 cm Ordre du Jour 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Port-Jérôme-sur-Seine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20250402 cm Ordre du Jour 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Travail et emploi,
ORDRE DU JOUR
Réunion du 2 avril 2025 à 18 h 00
Objet : Conseil Municipal
Votre correspondant : Catherine PELHATE – Chargée de mission Administration générale – Direction générale des services
Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
pj2s.fr
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal de la séance du 23 janvier 2025
- Compte rendu des Décisions prises par le Maire
- Compte rendu de l'activité de Caux Seine agglo
Délibérations
20. Budget principal et budgets annexes - Compte financier unique 2024 (CFU) (rapporteur : V. LUTROT)
21. Vote des taux d’imposition 2025 (rapporteur : V. LUTROT)
22. Budget principal et budgets annexes - Vote du budget primitif 2025 (rapporteur : V. LUTROT)
23. Budget principal - Constitution et reprise de provision pour rénovation énergétique (rapporteur : V. LUTROT)
24. Associations – Subventions de fonctionnement 2025 (rapporteur : V. LUTROT)
25. Centre Communal d'Action Sociale - Subvention de fonctionnement 2025 (rapporteur : H. BRIFFAULT)
26. Tableau des effectifs du personnel communal au 1er mai (rapporteur : H. BRIFFAULT)
27. Avantages en nature (2025) (rapporteur : H. BRIFFAULT)
28. Emplois saisonniers - Création (rapporteur : H. BRIFFAULT)
29. Régime indemnitaire des agents - Modalités de versement en cas d'absence (rapporteur : H. BRIFFAULT)
30. Agent chargé de la fonction d'inspection en santé et sécurité au travail (ACFI) - Convention de mise à disposition avec le Centre de gestion (CDG76) (rapporteur : H. BRIFFAULT)
31. Affranchissement du courrier - Adhésion à la centrale d'achat "CANUT" (rapporteur : D. DELANOS)
32. Réseaux eau pluviale et assainissement - Parcelles AM484 et AM483 - Constitution de servitudes de passage au profit de Caux Seine agglo (rapporteur : D. DELANOS) ORDRE DU JOUR
Réunion du 2 avril 2025 à 18 h 00
Objet : Conseil Municipal
Votre correspondant : Catherine PELHATE – Chargée de mission Administration générale – Direction générale des services
Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr
pj2s.fr
2
33. Manifestation "200 ans à Notre-Dame-de-Gravenchon" - Recours au mécénat de compétences - Convention (rapporteur : L. DUPLESSIS)
34. Fab-Lab Soli'Seine - Adhésion (rapporteur : L. DUPLESSIS)
35. Accueils de loisirs – Convention avec la CAF, d’habilitation informatique pour la mise en ligne des données relatives au fonctionnement et aux disponibilités offertes dans les structures (rapporteur : MC COLIN-HERICHER)
36. Restaurants scolaires et garderie périscolaire - Règlements intérieurs (rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE)
37. Temps méridien - Tarifs (rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE)
38. Domaine forestier - Validation de l'état d'assiette et du programme de travaux proposés par l'ONF pour l'année 2025 (rapporteur : A. CZELAJ)
39. Cession de certificats d'économie d'énergie à la société Economie d'Energie (rapporteur : JP RIGAUD)
40. Cœur de Ville (parcelles AB493 et AB494, Les Terrasses) - Régularisation foncière et classement dans le domaine public communal (rapporteur : JP RIGAUD)
41. Lotissement de Triquerville "Résidence Colange" - Définition du prix de cession des terrains (rapporteur : C. RACINE)
42. Lotissement de Triquerville "Résidence Colange" - Cession du lot n°4 à M. et Mme SAILLY (rapporteur : C. RACINE)
43. Chemin rural n°11 dit "de Gravenchon à St-Maurice" - Echange de parcelles pour dévoiement d'une partie - Rectification (rapporteur : V. LUTROT)
44. Ajustements composition des commissions à la suite de la démission d'un conseiller municipal (rapporteur : V. LUTROT)
45. Centre culturel Les 3 Colombiers - Fourniture de matériels lumière - Subvention de la Région (rapporteur : N. BELLEGO)
Questions diverses