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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Port-Jérôme-sur-Seine.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
ORDRE DU JOUR Réunion du 5 décembre 2024 à 18 h 00 Objet : Conseil Municipal Votre correspondant : Catherine PELHATE – Chargée de mission Administration générale – Direction générale des services Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr pj2s.fr - Désignation d'un secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal de la séance du 26 septembre 2024 - Compte rendu des Décisions prises par le Maire - Compte rendu de l'activité de Caux Seine agglo - Débat n°2 sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD) du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUI) en cours d'élaboration (Rapporteur : JP RIGAUD) Délibérations 105. Budget annexe "lotissement de Triquerville" - Décision Modificative n°1 (Rapporteur : C. RACINE) 106. Budget principal - Décision modificative n°2 (Rapporteur : V. CAROLO-LUTROT) 107. Autorisation de mandatement de l’investissement avant le vote du budget 2025 (Rapporteur : V. CAROLO-LUTROT) 108. Associations, Subventions de fonctionnement 2025 – Modalités de versement anticipé (Rapporteur : V. CAROLO-LUTROT) 109. Budget principal, Subvention au CCAS 2025 – Modalités de versement anticipé (Rapporteur : H. BRIFFAULT) 110. Banque alimentaire - Subvention exceptionnelle (Rapporteur : H. BRIFFAULT) 111. Inondations en Espagne - Subvention exceptionnelle à l'association GSCF (Rapporteur : H. BRIFFAULT) 112. Tarification et modalités de vente de l'ouvrage sur l'histoire de PJ2S (Rapporteur : JP RIGAUD) 113. Tarifs généraux (Rapporteur : L. DUPLESSIS) 114. Commerce de détail - Dérogation à la règle du repos dominical pour 2025 (Rapporteur : L. DUPLESSIS) 115. Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs (Rapporteur : L. DUPLESSIS) 116. Tableau des effectifs du personnel communal au 1er janvier 2025 (Rapporteur : H. BRIFFAULT) 117. Révision des montants plafonds du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) (Rapporteur : H. BRIFFAULT) ORDRE DU JOUR Réunion du 5 décembre 2024 à 18 h 00 Objet : Conseil Municipal Votre correspondant : Catherine PELHATE – Chargée de mission Administration générale – Direction générale des services Téléphone : 02 32 84 55 12 - Courriel : c.pelhate@pj2s.fr pj2s.fr 2 118. Adhésion à la convention de participation prévoyance souscrite par le centre de gestion (Rapporteur : H. BRIFFAULT) 119. Mécénat de compétences - Convention avec le CSG Nage avec palmes (Rapporteur : H. BRIFFAULT) 120. Organisation de mesures de responsabilisation - Convention avec Caux Seine agglo (Rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE) 121. Chéquiers Pass’loisirs et Pass’toup’tit – Conventions de partenariat (Rapporteur : F. BEAUDOIN-VAUCELLE) 122. Chéquiers Pass’loisirs et Pass’toup’tit – Règlement (Rapporteur : MC COLIN-HERICHER) 123. PEDT (projet éducatif territorial) 2024-2027 (Rapporteur : MC COLIN-HERICHER) 124. Micro-folie - Acquisition et installation de matériel informatique, numérique et scénique Exonération totale des pénalités (Rapporteur : N. BELLEGO) 125. Budget participatif - Edition 2025 (Rapporteur : JP RIGAUD) 126. Avenue Kennedy - Transfert domaine public du Département vers domaine public communal (Rapporteur : JP RIGAUD) 127. Terrain Rue de la Gare (ancienne salle de tennis Esso) – Acquisition (Rapporteur : JP RIGAUD) 128. Terrains Rue Georges Clémenceau - Echange (Rapporteur : JP RIGAUD) 129. Terrain Allée des Pommiers - Cession (Rapporteur : JP RIGAUD) 130. Domaine forestier - Approbation du plan de gestion proposé par l'ONF (Rapporteur : A. CZELAJ) 131. Aire de compostage sise square Florence Arthaud (quartier Jules Guesde) - Convention de partenariat avec Caux Seine agglo et la société 3F Normanvie (Rapporteur : A. CZELAJ) 132. Chaufferie biomasse et réseau de chaleur - Concession SRTBG-CRAM - Compte rendu d’activités 2023 (Rapporteur : A. CZELAJ) 133. Prix et qualité du service public de l'eau potable, de l'assainissement collectif et non collectif, et de l'eau industrielle - Rapport annuel 2023 (Rapporteur : D. LEBRETON) 134. SDE 76 - Rapport d'activités 2023 (Rapporteur : D. LEBRETON) Questions diverses