Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2014 06 02
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2024 06 10
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 06 06
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 09 04
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2016 11 07
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2015 05 05
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 10 7
Compte-Rendu - CR conseil municipal 2019 05 13
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2022 05 09
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2018 09 03
Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 06 06
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr conseil municipal 2019 06 06)
Thèmes du document : Loisirs, Institutions publiques, Éducation,
Li
Le
jeudi
6 juin
2019,
à
19
h
00,
le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
CROS
Patricia,
JACQUET
Stéphanie,
RAIMBAULT
Martine.
MM.
ASSADET
Alain,
BERGERAULT
Erick,
BLAIN
Claude,
FOUCHET
Pierre,
PHILIPPE
Narcisse,
NOUAT
Christian
et
REMANJON
Patrice.
Absents
excusés
: Mme
CHARPENTIER
Céline
et M.
FERRIERE
Laurent,
Absents
excusés
ayant
délégué
pouvoir
: M.
AUDIOT
Francis
(ayant
délégué
pouvoir
à M.
REMANJON
Patrice),
Mme
BARDELOT
Nicole
{ayant
délégué
pouvoir
à
M.
ASSADET
Alain)
M.
KOENIG
Jean-Marc
(ayant
délégué
pouvoir
à
M.
FOUCHET
Pierre),
Mme
LAUGERAT
Odile
(ayant
délégué
pouvoir
à
Mine
JACQUET
Stéphanie)
Mme
TAILLANDIER
Armelle
(ayant
délégué
pouvoir
à
Mme
RAIMBAULT
Martine).
Secrétaire
de
séance
: M.
BLAIN
Claude.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
et passe
à l'ordre
du
jour.
TRAVAUX
ROUTE
DES
AIX
: le
Maire
informe
l'assemblée
qu’il
a reçu
des
représentants
du
Conseil
Départemental
du
Cher
à propos
de
la réfection
de
la route
des
Aix.
Il est
à noter
que
Festimation
à
la
baisse
du
montant
de
ces
travaux
a
été
constatée
et
qu’un
nouveau
plan
de
financement
doit
être
envisagé.
Le
Conseil
Municipal,
à l’unanimité
accepte
ce
nouveau
plan
de
financement
et
charge
le
Maire
des
demandes
de
subventions
utiles
auprès
de
l’Etat,
du
Conseil
Départemental
et
de
la
Région.
TARIFS
PERISCOLAIRES
A LA
RENTREE
2019/2020
: Après
avoir
entendu
les
propositions
faites
par
l’adjointe
chargée
de
l’enfance
concernant
les
futurs
tarifs
des
services
périscolaires
à la
prochaine
rentrée
2019/2020,
le
Conseil
Municipal
accepte
de
prévoir
les
tarifs
suivants
:
Pour
l’accueil
périscolaire
les
tarifs
seront
fixés
suivant
le
quotient
familial
des
familles
comme
suit
:
QF
compris
entre
0 et
799
euros
: tarif
horaire
1,54
€
et
0,77
€
2
heure
;
QF
compris
entre
800
et
1 299
€ :
tarif
horaire
1,74
€
et
0,87
€
4
heure
:
QF
compris
entre
1 300
€
et
plus
: tarif
horaire
1,94
€
et
0,97
€
%
heure.
Le
règlement
intérieur
pour
l’accueif
périscolaire
et le
restaurant
scolaire
sera
revu
et réactualisé
pour
la
prochaine
rentrée.
Le
tarif
du
ticket
de
cantine
est
fixé
à 3,45
€
et
à 5,40
€
pour
les
adultes
(à
titre
exceptionnel).
Un
tarif
spécial
pour
les
enfants
allergiques
(Projet
d'Accueil
Individualisé)
est
mis
en
place
et
fixé
à
1,74
€
par
midi
(le
repas
et
les
couverts
de
l’enfant
étant
fournis
par
la
famille).
CONVENTION
CENTRE
DE
LOISIRS
:
Le
Conseil
Municipal
autorise
le Maire
à signer
les
conventions
prévues
pour
l’organisation
du
prochain
centre
de
loisirs
à
Menetou-Salon
du
lundi
8
juillet
au
vendredi
28
juitlet.
MEMBRES
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
EN
2020
:
le Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire
à propos
de
la future
répartition
des
sièges
composant
le Conseil
Communautaire
et
des
différents
décrets
de
lois
accompagnant
cette
mesure,
à F’unanimité,
refuse
la
proposition
de
la Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry
quant
à la
diminution
du
nombre
de
membres
au
Conseil
Communautaire
pour
Menetou-Salon
(2
conseillers
communautaires
au
lieu
de
3 actuellement).
Le
Conseil
Municipal
espère
donc
une
nouvelle
répartition
des
membres
du
Conseil
Communautaire
avec
3 membres
pour
Menetou-Salon
et
une
nouvelle
décision
pourra
être
prise
lors
d’une
prochaine
réunion
du
Conseil. PROPOSITION
DE
VENTE
D'UN
TERRAIN
: lors
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
13
mai,
les
futurs
acquéreurs
du
terrain
communal
« FEchaudement
», à
côté
du
hameau
« Les
Rappereaux
»,
ont
été
informés
qu'ils
devaient
déposer
une
offre
sous
pli
à la
mairie
avant
aujourd’hui
6 juin.
Une
seule
offre
a été
reçue
et son
contenu
est
porté
à la
connaissance
du
Conseil
Municipal
qui,
après
en
avoir
délibéré,
accepte
de
vendre
ledit
terrain
à la
seule
personne
ayant
déposé
une
offre.
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
:
l’adjoint
chargé
des
espaces
verts
informe
le Conseil
Municipal
que
le concours
communal
des
maisons
fleuries
aura
lieu
au
début
du
mois
de
juillet.
Une
présélection
aura
lieu
une
semaine
avant
par
une
partie
des
membres
de
la
commission
communale
chargée
de
l’environnement
des
espaces
verts.
Comme
les
années
précédentes
le jury
sera
formé
par
ces
mêmes
membres
ainsi
que
des
élus
des
autres
communes
du
canton.
L’adjointe
chargée
de
l'enfance
et de
la jeunesse
fait
part
à |
Assemblée
du
recrutement
d’un
nouveau
cuisinier
au
restaurant
scolaire.
Au
cours
de
cet
été,
le
mobilier
d’une
classe
sera
renouvelé.
Elle
fait
part
égalernent
de
deux
projets
prévu
par
l’équipe
enseignante
(en
2019/2020),
à savoir
une
classe
découverte
à Talmont
sur
Gironde
(Charente
maritime)
et un
cycle
de
tennis
à l’école
avec
6 séances.
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à la
fête
de
fin
d'année
de
l’école
qui
aura
lieu
vendredi
14 juin
avec
un
spectacle
de
cirque
à la
salle
des
fêtes
en
première
partie,
puis
une
kermesse
dans
l’enceinte
de
l’école
rue
de
la Liberté.
La
fin
de
cette
année
scolaire
sera
marquée
par
le départ
en
retraite
de
3
personnels
enseignants.
La
mise
en
place
du
Centre
de
loisirs
qui
se
tiendra
du
8 juillet
au
26
juillet
est
évoquée. AFFAIRES
ET
INFORMATIONS
DIVERSES
: un
représentant
du
SIAEPAC
pourrait
être
présent
lors
de
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal,
le 1%
juillet
prochain
afin
de
présenter
lavancement
du
projet
de
transfert
des
compétences
eaux
et assainissement
à la
Communauté
de
Communes
Terres
du
Haut
Berry.
Le
Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la signature
de
la convention
de
participation
citoyenne
entre
l’Etat,
la Gendarmerie
et la
Commune
aura
lieu
le 5
juillet
prochain
à 11
h 00
à la
mairie
de
Menetou-Salon. Deux
représentations
de
l’Ecole
de
Cirque
de
Bourges
auront
lieu
les
13
et 14
juillet
prochains
sous
un
chapiteau,
au
stade
municipal.
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
prendre
en
charge
l’entrée
de
ces
spectacles
pour
les
enfants
de
moins
de
12
ans.
Cette
proposition
est
validée
par
l’Assemblée
(cette
participation
sera
calculée
suivant
le nombre
réellement
accueillis
sur
ces
deux
jours).
Séance
levée
à 21
k 00.