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Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 06 06
Document publié le Mardi 6 juin 2017 par la commune de Menetou-Salon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal 2017 06 06)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Banque,
Le mardi 6 juin 2017, à 19 h 00,
le Conseil
Municipal
s’est
réuni
sous
la présidence
de
Monsieur
Pierre
FOUCHET,
Maire.
Présents
: Mmes
BARDY
Marie-Christine,
CROS
Patricia,
FONTAINE
Dorothée,
JACQUET
Stéphanie,
LAUGERAT
Odile,
RAIMBAULT
Martine
et
TAILLANDIER
Armelle
;
MM.
ASSADET
Alain,
AUDIOT
Francis,
BERGERAULT
Erick,
BLAIN
Claude,
FERRIERE
Laurent,
FOUCHET
Pierre,
KOENIG
Jean-Marc,
PHILIPPE
Narcisse,
NOUAT
Christian
et
REMANJON
Patrice.
Absente
excusée
: Mme
CHARPENTIER
Céline.
Absente
excusée
avant
délégué
pouvoir
: Mme
BARDELOT
Nicole
ayant
délégué
pouvoir
à
Mme
Martine
RAIMBAULT.
Secrétaire
de
séance
: Mme
BARDY
Marie-Christine.
Monsieur
le Maire
donne
lecture
du
compte-rendu
de
la dernière
séance
et passe
à l’ordre
du
jour.
TRAVAUX
DE
CONSTRUCTION
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
ET
ACCUEIL
PERISCOLAIRE
:
l’ensemble
du
Conseil
Municipal
a
procédé
à
la
visite
du
chantier
de
construction
du
restaurant
scolaire
et
accueil
périscolaire
et
quelques
petits
problèmes
de
finition
ont
été
constatés.
Des
remarques
seront
faites
à ce
sujet
lors
de
la prochaine
réunion
de
chantier.
Ces
locaux
seront
prêts
à accueillir
les
enfants
dès
la rentrée
du
4 septembre.
TARIFS
DES
SERVICES
PERISCOLAIRES
: Après
avoir
entendu
les
propositions
faites
par
l’adjointe
chargée
de
l’enfance
à propos
des
futurs
tarifs
des
services
périscolaires
à la
prochaine
rentrée,
le Conseil
Municipal
accepte
de
prévoir
les
tarifs
suivants
:
Pour
l’accueil
périscolaire
les
tarifs
seront
fixés
suivant
le
quotient
familial
des
familles
comme
suit
:
QF
compris
entre
0 et
799
euros
: tarif
horaire
1,50
€ et
0,75
€
heure
;
QF
compris
entre
800
et
1 299
€ :
tarif
horaire
1,70
€ et
0,85
€ /
heure
;
QF
compris
entre
1 300
€ et
plus
: tarif
horaire
1,90
€ et
0,95
€ %
heure.
Le
règlement
intérieur
pour
l’accueil
périscolaire
sera
remanié
et proposé
au
Conseil
Municipal
lors
de
la prochaine
séance.
Le
tarif
du
ticket
de
cantine
est
fixé
à 3,30
€ et
à 5,20
€ pour
les
adultes
(à titre
exceptionnel).
COMPTE-RENDU
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
: L’adjointe
chargée
de
l’enfance
et
de
la jeunesse
informe
l’assemblée
que
le mobilier
du
restaurant
scolaire
et de
l’accueil
périscolaire
a
été
commandé
et sera
livré
en
temps
utile.
L’adjointe
chargée
de
la communication
et des
animations
informe
le Conseil
Municipal
du
programme
des
manifestations
prévues
cet
été
avec
le Festival
à la
Rue
qui
se
déroulera
les
1%
et 2
juillet
prochains
(organisation
de
la CCTHB
et du
Carroi).
Le
guide
touristique
de
la commune
est
en
cours
d’impression.
La
mise
sous
enveloppe
et la
distribution
seront
prévues
dès
les
premiers
jours
du
mois
de
juillet.
L’adjoint
chargé
des
espaces
verts
et de
l’environnement
fait
part
à l’Assemblée
qu’il
serait
souhaitable
d’inscrire
la commune
au
programme
« Plantons
le Décor
» proposé
par
le Syndicat
de
Pays
de
Bourges.
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
demander
à cet
EPCI
une
subvention
pour
l’acquisition
de
matériel
de
désherbage.
Le
concours
communal
des
maisons
fleuries
aura
lieu
le 8
juillet
prochain.
L’adjoint
chargé
de
la voirie
informe
l’assemblée
qu’une
réunion
de
la commission
du
même
nom
sera
prévue
prochainement
afin
de
faire
un
constat
des
travaux
à envisager
en
matière
de
voirie. La
préparation
de
l’étude
pour
l’assainissement
collectif
du
hameau
des
Brangers
commencera
en
septembre
2017
avec
le
service
d’ingénierie
proposé
par
le
Département
du
Cher.
L’adjointe
chargée
des
finances
informe
le Conseil
Municipal
de
la notification
des
dotations
versées
par
l’État,
et
constate
une
forte
baisse
de
la
dotation
globale
de
fonctionnement.
INFORMATIONS
DIVERSES
:
Le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à signer
les
conventions
en
partenariat
avec
la
Communauté
de
Commune
Terres
du
Haut
Berry,
utiles
au
bon
déroulement
du
prochain
Centre
de
Loisirs.
Une
subvention
au
titre
du
DETR
est
allouée
à la
commune
pour
les
travaux
de
construction
des
ateliers
municipaux.
Les
travaux
de
la recyclerie
de
la CCTHB
vont
débuter
prochainement.
Le
point
d’apport
volontaire
en
déchets
verts
sera
donc
fermé
à partir
du
3 juillet.
Des
devis
sont
proposés
à l’Assemblée
pour
d’une
part
la réfection
des
sols
des
deux
classes
de
l'Ecole
rue
de
la Mairie
et d’autre
part
pour
la mise
en
conformité
du
logement
communal
1 rue
Franche
(doublage
des
murs
et
sanitaires).
Ces
propositions
sont
adoptées
par
le
Conseil
Municipal.
Il sera
procédé
au
tirage
au
sort
des
jurés
d’assises
devant
former
le jury
criminel
2018,
en
séance
publique,
le
samedi
17
juin
à
11
h 00
à la
mairie.
Le
Conseil
Municipal
adopte
le nouveau
règlement
intérieur
de
sécurité
proposé
par
le Centre
de
Gestion
du
Cher.
Le
Maire
fait
part
à l’Assemblée
que
le bureau
de
Poste
sera
fermé
au
cours
de
cet
été
pour
la période
allant
du
31
juillet
au
19
août.
Une
proposition
du
DICRIM
(document
d'information
communal
sur
les
risques
majeurs)
est
faite
au
Conseil
Municipal
qui
valide
cette
dernière.
Une
commission
municipale
nouvelle
et mise
en
place
pour
l’élaboration
du
plan
communal
de
sauvegarde.
Il est
donné
lecture
du
compte-rendu
des
réunions
de
la commission
tourisme
de
la CCTHB.
Des
remarques
sur
son
contenu
sont
émises
et
feront
l’objet
d’une
information
auprès
de
la
CCTHB.
Séance
levée
à 22
h 15.