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Déliberation - lcpxyj9kczkvy66
Document publié le Lundi 20 janvier 2020 par la commune de Saint-Étienne-des-Oullières.
Lien du pdf (Déliberation - lcpxyj9kczkvy66)
Thèmes du document : Consommateurs, Sécurité sociale, Démocratie,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
02
MARS
2020
Membres
présents
à la séance :
Messieurs,
DUTHEL
Gilles,
DESHAYES
Alain,
EMMETIERE
Michel,
Madame
BEROUJON
Angèle,
Mesdames,
BARBE
Cécile,
CECILLON
Christiane,
BEDIN
Elisabeth
BILLEBAUD
Valérie,
DAUMAS
Nathalie
JAMBON
Agnès,
NICOT
Nathalie,
CECILLON
Christiane,
JAMBON
Agnès, JARLOT
Estelle
Messieurs
BABAD
Adrien
, LARGE
Jean
Sébastien,
DESPRES
George,
DAVAL
Gérald,
CHAMONARD
Jean
Louis
DESCOMBES
Franck
Excusé
: GIRIN
Gérard
Monsieur
le Maire
ajoute
à l’ordre du jour une délibération,
à savoir
-Autorisation
donner
au centre de gestion
pour engager
marché
assurance
du
personnel
1° Le Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de
la réunion
du 20 janvier 2020.
2°
Dissolution
du
Sivos
Mr
DÜTHEL,
rappelle
que
le
SIVOS
de
St
Georges
a
été
dissous
le
31
décembre
2019.
explique
qu'afin
de
faire
perdurer
les
usages
scolaires
, et aussi
les diverses
associations
, et dans
l'intérêt
de
l'animation
locale
, il convient
de
fixer par convention
les
modalités
de
dissolution
du
SIVOS
.
Mr
le Maire
fait donc
lecture
de
ces
modalités
, le Conseil
approuve
celles-ci
à l'unanimité
, et autorise
Mr Le Maire
à signer cette convention
3° Assurance
contre
les
risques
financiers
liés
au
régime
de
protection
sociale
du personnel
Mr
Le
Maire
rappelle
que
la commune
adhère
depuis
de
nombreuses
années
au
contrat
d'assurance
groupe
d'assurance
du
personnel
du
centre
de
gestion
du
Rhône.
Le
contrat
arrivant
au
terme
de
sa
validité,
le
Centre
de
Gestion
propose
de
renégocier
pour
les
communes
ce
contrat
par voie
de
marché
public.
Il convient
donc
d'autoriser
le
centre
de
gestion
à
mener
pour
la
commune
la
procédure
de
marché
nécessaire
à
la
souscription
d'un
contrat
groupe
d'assurance
susceptible
de
la
garantir
contre
les
risques financiers
liés au régime
de protection
sociale des
agents
publics territoriaux.
Le
conseil
accepte
à l'unanimité.
Questions
et affaires
diverses
“Mr
le
Maire
présente
1
courrier
d'un
administré,
excédé
par
les
incivilités
par
les
problèmes
de
stationnement
vers
son
domicile.
Monsieur
le Maire
explique
qu'il
a demandé
à cette
personne
de
lui donner
les
plages
horaires,
où
le
problème
est récurent,
afin de
pouvoir
faire
intervenir
les gendarmes.
* Mr
Le
Maire
rappelle
qu'une
procédure
de
marché
a
été
lancée
par
la
CAVBS
, concernant
la
fourrière
des
animaux
, et que
les offres
devraient
être communiquées
prochainement
au
conseil “Mme
DESHAYES
informe
que
les
travaux
de
voirie
sont
terminés,
des
arbustes
seront
plantés
le long
des
nouveaux
trottoirs
bordant
la départementale.
Enfin
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
élections
municipales
se
dérouleront
le
15
mars
, et
Il tient
à
remercier
les
personnes
qui
ont
décidé
de
ne
pas
renouveler
leur
mandat
pour
des
raisons
personnelles. Il salue
leur
dévouement,
et
leur
implication
depuis
de
nombreuses
années,
le conseil
municipal
les
applaudi
chaleureusement.
Mme
Billebaud
tient elle aussi
à remercier
tout le conseil
pour
le travail effectué
ensemble
depuis
6 ans
, et remercie
Gilles
DUTHEL
, Maire
, pour
le travail
, et la dynamique
qu'il a apporté
tout au
long
de ce
mandat. L'ordre du jour étant épuisé
la séance
est close à 20H00
La date de
la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
est fixée au
vendredi
20
mars
2020
, à 18h00
LE
MAIRE,
G.DUTHEL