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Compte-Rendu - zr2pgmcotjbr66q
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Étienne-des-Oullières.
Lien du pdf (Compte-Rendu - zr2pgmcotjbr66q)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Consommateurs, Assurance,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
LUNDI
07
septembre
2020
Membres
présents
à la séance
:
Monsieur
DUTHEL
Gilles,
Maire
Mesdames
BEROUJON
Angèle
BILLEBAUD
Valérie,
DAUMAS
Nathalie,
Messieurs
BABAD
Adrien,
DAVAL
Gérald,
adjoints
Mesdames
CECILLON
Christiane,
BARBE
Cécile,
BEDIN
Elisabeth,
GERMAN
Aurélia,
JAMBON
Agnès,
NICOT
Nathalie,
VARAGNAT
Nelly,
Messieurs
DESCOMBES
Franck,
DESPRES
George,
GAUTHE
Jean-François,
LARGE
Jean-Sébastien,
SEIXEIRO
Mickael
Excusé
: JARLOT
Frédéric
Avant
de
commencer
la séance
Monsieur
le Maire
explique
qu'il
convient
de
désigner
un
secrétaire
de
séance
pour
les
réunions
de
conseil.
La
règle
commune
étant
de
nommer
le plus jeune
conseiller,
mais
étant
donné
que
le
plus
jeune
a
déjà
la
fonction
d’adjoint
Monsieur
le
Maire
propose
de
désigner
le
suivant,
à savoir
Mickael
SEIXEIRO
.Le conseil
approuve
à l'unanimité.
1°
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte-rendu
de
la réunion
du
06 juillet
2020
2°.Retrait
délibération
et adoption
indemnités
élus
Monsieur
le Maire
informe
l'assemblée
que
la délibération
du
08 juin
concernant
les
indemnités
des
élus
a
été
refusée
par
la
Sous-Préfecture,
car
celle-ci
comportait
une
erreur
de
taux
.Il convient
donc
de
retirer cette
délibération,
ce
que
le conseil
approuve
à l'unanimité,
et reprendre
une
délibération
avec
le
bon
taux
concernant
l'indemnité
des
adjoints,
à savoir
19.8%.
Le
conseil
approuve
également
à l'unanimité
.
3°Assurance
contre
les
risques
financiers
liés
au
régime
de
protection
sociale
du
personnel
Monsieur
Le
Maire
explique
à l'assemblée
que
l'application
du
régime
de
protection
sociale
des
agents
territoriaux
implique
pour
la
commune
des
charges
financières
par
nature
imprévisibles
(arrêt
maladie
/accident travail...)
Afin
de
se
prémunir
de
ces
risques,
la commune a
la possibilité
de
souscrire
un
contrat
d'assurance .
Le
contrat
de
groupe
souscrit
par
le
centre
de
gestion
et
auquel
la
commune
adhérait
arrive
à
échéance,
et il convient
de
renouveler
le contrat
pour
2021.
À
cet effet,
Monsieur
le Maire
a comparé
2 offres
, celle
du
centre
de
gestion
et celle
de
Groupama.
Les
taux
pour
les
différentes
catégories
de
personnel
sont
sensiblement
les
mêmes
, mais
Groupama
ne
propose
pas
de
contrat
sans
couverture
de
la maladie
ordinaire
.Hors
Monsieur
Duthel
explique
que
aux
vues
de
la franchise
de
10 jours
, et de
la durée
des
arrêtes
maladie
ordinaire
, entre
3 et 5 jours ,
il
convient
économiquement
de
ne
pas
couvrir
ce
risque
.Ce
choix
permet
une
économie
certaine
sur
le
taux
de
cotisation
.
Le
conseil
en
accord
avec
ce
choix
décide
, à l'unanimité
de
recourir
au
contrat
proposé
par
le centre
de
gestion
du
Rhône
et
de
prendre
pour
les
deux
catégories
d'agents
l'option
sans
franchise
, couvrant
tous
les
risques
, sauf
la maladie
ordinaire
, au
taux de
4.59%
pour
les agents
fonctionnaires
CNRACL
,
et 0.89%
pour
les agents
titulaires
non
fonctionnaires
Ircantec. 4°
Déléqué
représentant
à
la
Société
Publique
Locale
Beaujolais
Saône
Aménagement
Monsieur
le Maire
rappelle
que
la commune
est actionnaire
et porteur de
0.963%
au
sein
du
capital
de
la SPL
Beaujolais
Saône
Aménagement.
Et que
de
ce
fait elle
dispose
d'un
siège
à
l'assemblée
des
collectivités
locales
de
BSA.
Suite
au
renouvellement
du
conseil
municipal
, il
convient
de
désigner
un
représentant
, Monsieur
Duthel
propose
de
l'être.Le
Conseil
municipal
approuve
à l'unanimité.
5°Représentants
à la CCID
Intercommunale
L'agglomération
doit
proposer
une
liste de
40
personnes
pour
constituer
la commission
intercommunale
des
impôts directs
La commune
doit donc
proposer
2 représentants
à cette commission
intercommunale
.
Ceux-ci
sont
choisis
au
sein
des
administrés
et
contribuables
de
la
commune
Monsieur
Duthel
propose Mr
Chamonard
Jean-Louis,
et Mr Tenaud
Jacques
Le
conseil
approuve
cette
décision
à l'unanimité.
6°Servitudes Monsieur
le Maire
explique
que
suite
aux
travaux
de
viabilisation
du
terrain
du
lotissement
Belle-Vue , il
convient
de
régulariser
avec
les
consorts
Cretien
et Large
, dont
les
parcelles
ont été
utilisés
pour
le
passage
des tuyaux
par
convention
de servitudes
de tréfonds.
Le conseil
municipal
donne
l'autorisation
à Monsieur
le Maire
de
signer
cette
convention.
1°
Création
budget
annexe
lotissement
Belle-Vue
Mr
DUTHEL,
informe
l'assemblée
que
la trésorerie
suite
à
la présentation
de
facture
du
lotissement
pour
paiement
sur budget
principal,
lui a rappelé
l'obligation
de
créer
un
budget
annexe,
pour
tout
projet
foncier. Il convient
donc
de
créer
ce
budget,
ce
que
le conseil
municipal
accepte
à l'unanimité.
8°
Vidéosurveillance
Monsieur
Duthel
rappelle
que
plusieurs
actes
de
délinquances,
à plusieurs
reprises
ont
été
constatés
à
l'école
primaire
.Les
nouvelles
intrusions
de
cet
été,
ont
amenées
Monsieur
le
Maire
a
prendre
renseignements
sur de la vidéosurveillance
.
Il a étudié
plusieurs
propositions,
et s'est arrêté
sur une
proposition
de
location.
Il
présente
le
devis
fait
pour
2
caméras
qui
seraient
installées
aux
endroits
stratégiques
autours
de
l'école. Le
conseil
reçoit
cette
idée
avec
enthousiasme
et
donne
son
accord
pour
installer
cette
vidéosurveillance. Le
devis
présenté
est
donc
accepté
et
il est
convenu
de
demander
un
devis
supplémentaire
pour
le
boulodrome
.
9°Vote
des
Subventions
aux
associations Monsieur
le Maire
rappelle
que
comme
chaque
année
la commune
soutient
les
associations
et donne
la
parole
à Madame
Varagnat
qui
présente
les propositions
faites
par
la commission
finances.
Le
conseil
approuve
les propositions
et vote
l'ensemble
des
subventions
à l'unanimité.
Le
tableau
de
ces
subventions
est consultable
en
mairie.
14°
Questions
et affaires
diverses
“Madame
Billebaud
, adjointe,
informe
que
la
rentrée
s'est
globalement
bien
passée
.Une
quatrième
classe
a été
ouverte
en
maternelle
.Une
employée
communale
vient
en
soutien
les
matins
pour
cette
classe
supplémentaire.
Les
ordinateurs
des
professeurs
de
l'école
primaire
ne
sont
plus
adaptés
à
l'usage
qu'ils
en
font
,car
utilisés
de
plus
en
plus
comme
support
pédagogique
.Un
devis
a été
demandé
pour
renouveler
ceux-ci
Les
anciens
viendront
en
remplacement
et en
complément
de
la salle
informatique
dédiée
aux
élèves.
“Monsieur
BABAD,
adjoint,
informe
des
travaux
en
cours,
à savoir
:
“Lotissement
Belle-Vue,les
travaux
de
viabilisation
, la phase
1 est terminée,
la 2éme
phase
sera
faite
à
l'issue
des
constructions.
* Les
marquages
routiers
au
sol
sont
faits,
des
oublis
ont
été
signalés,
cependant
Mr
Babad
explique
qu'il
ne
s'agit
pas
d'oubli
mais
de
marquages
gérés
par
le
département
.Il
recontactera
celui-ci
pour
connaitre
sa
position
*RD43/RD19
la réfection
des
bandes
de
roulement
est en
cours
et sera
bientôt
achevée
“Centre
Bourg
:Mr
Badad
a
rencontré
le
responsable
de
l'agence
technique
du
département
.il
va
également
consulter BSA
pour comparer
les 2 offres.
*PLUIH
Une
réunion
des
représentants
des
communes
, et de
l'Agglo
va
prochainement
avoir
lieu
pour
faire
le point .
Le
diagnostic
est désormais
terminé,
et le PADD
est quant
à lui bien
avancé.
Suite
à cette
réunion,
une
commission
urbanisme
communale
sera
réunie.
“Arceaux
Vélos
: Il en
reste
à l'Agglo
, Adrien
Babad
en a
fait mettre
de
côté
pour
la commune
en
teinte
grise
.Les
emplacements
ont été
répertoriés
, nous
restons
en
attente
de
l'offre de
la CAVBS
“Travaux
voirie
: Adrien
propose
de
solliciter Eiffage
pour
travaux
urgent
sur
2020,
et de
prévoir
un
gros
programme
sur 2021
.Le conseil
est
en
accord
avec
cette
proposition
‘Mr
Daval
,
adjoint,
signale
de
nombreuses
dégradations
aux
écoles
au
boulodrome
bancs
extincteurs
tuiles…se
réjouit de
l'installation de
la vidéosurveillance
Différents
travaux
ont
été effectués
aux
écoles
(nettoyage
du
bac
à graisse,
porte
d'entrée,
installation
affichage...) “Les
compteurs
EDF
sur
la
commune
vont
être
changés
et
la
commune
y
est
soumise
également.
Aussi
tous
les bâtiments
seront
désormais
munis
d’un
compteur
Linky.
“une
étude
pour l'alimentation
électrique du
rond-point est en cours
avec
le Syder,
“Gérald
Daval
propose
de
réunir
la commission
Bâtiments
afin
d'envisager
différents
travaux
comme
la
réfection
du
local
technique
, création
d'une
salle
dédiée
au
RAMI
pour
libérer
la
salle
commune
du
bâtiment
Terres
de
vignes .
‘Remerciements
aux
bénévoles
qui
ont
œuvrés
tout
l'été
pour
le désherbage
des
espaces
verts
de
la
commune
et continue
leurs
travaux *Mr
Duthel
signale
que
la
Vogue
est
annulée,
mais
les
représentants
de
la
classe
en
1
se
réuniront
prochainement
pour
envisager
autre
chose
qui
entrerait
plus
dans
les
règles
du
protocole
sanitaire
en
COUrS. *Mme
Nicot
pose
la question
de
certaines
parcelles
de
la voie
du
Tacot
qui
aurait été
vendues.
Le
Maire
et Adrien
ne
sont
pas
au
courant
de
ces
cessions,
il s'agit
sans
doute
de
parcelles
appartenant
déjà
à
des
privés.
*Mr
Duthel
souligne
le départ
du
Père
Marcel
à la paroisse
, remplacé
par
la père
Gomez
Pablo
.
*Mme
Daumas
demande
ce
qu'il
advient
des
ventes
de
plats
à emporter
des
dimanches
, Monsieur
Duthel
explique
que
considérant
le protocole
sanitaire
actuel,
et la crise
sanitaire
en
cours
, cela
parait
non
envisageable.
L'ordre
du jour étant épuisé
la séance
est close
à 21h15.
La date de la prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
est
fixée au 05 octobre
2020
à 18h30.
LE
MAIRE,
_——
g
(AU
p
G.DUTHEL
_<°
LS
: