Procès Verbal - pv conseil municipal du 7 avril

Documents similaires

Procès Verbal - pv conseil municipal du 7 avril 2023

Procès Verbal - pv conseil municipal du 23 mai?download=true

Procès Verbal - PV du Conseil municipal du 24 juin 2024?download=t

Procès Verbal - pv conseil municipal du 9 octobre?download=true

Procès Verbal - PV du conseil municipal du 16 septembre 2024?downl

Procès Verbal - PV conseil municipal du 25 mars 2024?download=true

Procès Verbal - PV du CM du 10 02 2025?download=true

Procès Verbal - PV du CM du 13 mai 2024?download=true

Déliberation - 7. Listing des délibérations du CM du 21 11 2023?d

Procès Verbal - 4PV CM du 7 septembre 2023?download=true

Procès Verbal - pv conseil municipal du 7 avril Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune d'Aspet. Lien du pdf (Procès Verbal - pv conseil municipal du 7 avril)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Transports, PROCES VERBAL DE SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D'ASPET DU 07 AVRIL 2023

L'an deux mille vingt-trois, le sept avril à dix-huit heures, le Conseil Municipal d'ASPET s'est réuni au lieu

habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Sébastien BILLAUD-CHAOUI, Maire,

comme suite à convocation en date du 03 avril deux mille vingt-trois, ayant préalablement informé de ce qui suit :

PRESENTS : Jean-Sébastien BILLAUD-CHAOUI, Pierre DAFFOS, Guy DENCAUSSE, Christine LAGNEAU,

Marylène MENJON-OUSSET, René OUSSET, Muriel SAGET, Jérôme BARES, Patrick BARES, Christine

LABELLE, François RAOUL, Marion VIAN

ABSENTS : Elia RUAU, Roland SCHUSTER , Laurent SANS,

SECRETAIRE DE SEANCE : René OUSSET

O00----000

<> Monsieur le Maire déclare la séance du CONSEIL MUNICIPAL ouverte à 18h

| APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 21 MARS 2022

L'assemblée ne formule aucune remarque suite à la lecture du procès-verbal de la séance du CONSEIL

MUNICIPAL du 21 mars 2023. Monsieur le Maire propose de l’approuver.

Approbation à l’unanimité

ACQUISITION D'UN CAMION BENNE D'OCCASION

DCM 23-014

M.BARES présente le dossier suivant :

Lors des arbitrages budgétaires l’acquisition d’un véhicule de type fourgon benne a été décidée et

inscrite au budget 2023.

L'occasion se présente d'acquérir un fourgon benne 130 CV d'occasion de marque Renault de 2018 immatriculé EM 535 MH, avec 108 000,00 kms. Ce véhicule est équipé de la climatisation, des vitres et

rétroviseurs électriques ainsi que d’une benne basculante, avec alarme de sécurité. Il est actuellement la propriété d’un artisan.

Ce dernier a fixé le prix de vente à 20 000,00 HT.

Des photos du véhicule sont inclues dans les dossiers individuels du Conseil Municipal distribués en début de séance.

Mme Menjon-Ousset demande de se renseigner sur l’assujettissement ou non du vendeur à la TVA

Après en avoir délibéré, le CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité :

- DECIDE d’acquérir un fourgon benne 130 CV d'occasion de marque Renault de 2018 immatriculé EM 535 MH, avec 108 000,00 kms

- IMPUTE cette dépense sur le budget de la commune, section investissement c/2182 « matériel de

transport »;

- DIT que les crédits correspondants sont inscrits au BP 2023 ;

- AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à cette délibération et

à généralement faire le nécessaire.ACQUISITION D’UN LOGICIEL METIER POUR LA BIBLIOTHEQUE

DCM 23-015

M. le Maire présente les faits suivants :

La médiathèque municipale touche un public large et étendu sur notre territoire (pas de bibliothèque à

moins de 20 kms). Le logiciel métier utilisé actuellement est le logiciel Paprika dont la maintenance ne

se fera plus fin d'année 2023, par ailleurs, étant assez ancien, il ne permet ni une utilisation sur plusieurs

postes informatiques, ni la consultation du fond de la bibliothèque par les abonnés.

Dans un souci de développement des activités de la Médiathèque et de service rendu aux utilisateurs, il

convient de le changer.

Le Système Informatique de Gestion des Bibliothèques (SIGNB) attendu doit être accessible avec un

catalogue en ligne ce qui n'était pas le cas jusqu'à présent

Une étude a été faite sur plusieurs logiciel et devis.

Le SIGB retenu est celui déjà utilisé par la médiathèque départementale de Saint-Gaudens, ce qui

pourrait permettre à moyen terme une mise en réseau souhaitée par les différentes instances culturelles

du territoire.

Il s’agit du SIGB Orphée Premier selon le devis ci-joint pour un montant HT de 2 865.00 € soit

3 438.00 € TTC.

Le plan prévisionnel de financement de cet achat pourrait se présenter ainsi :

Drac (Dotation générale de Département (Haute-Garonne) Mairie d'Aspet HT décentralisation) HT HT

40,00% 40,00% | 20,00%

1146 euros HT 1146 euros HT 573 euros HT

TOTAL 2865,00 euros HT

Un tableau comparatif des différents devis reçus ainsi qu’un descriptif du SIGB choisit sont présents dans

dans les dossiers individuels du Conseil Municipal distribués en début de séance.

Après en avoir délibéré, le CONSEIL MUNICIPAL à l'unanimité :

- DECIDE d'acquérir ce logiciel de gestion pour un montant HT de 2 865.00 € soit un montant TTC de

3438.00 €

- DIT que les crédits correspondants sont inscrits au BP 2023;

- SOLLICITE des Collectivités ou tous partenaires une subvention au taux le plus élevé possible ; - AUTORISE Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à cette délibération et

à généralement faire le nécessaire.

ASPET S’EXPOSE EDITION 2023

DCM 23-016

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée l’organisation du festival Aspet s’Expose pour la période

estivale 2023, comme chaque année il animera notre ville durant les mois de juillet et août.

Cet axe privilégié d'animation culturelle, accès pour tous à la culture, animations et spectacles de rues,

valorisation des artistes locaux se confond dans la valorisation et la sauvegarde du patrimoine humain

et architectural (apport de population extérieure, ouverture de boutiques fermées...).

Le budget global de cette édition est évalué à 30 000 € et se décompose ainsi :-18 000.00 € pour les concerts, spectacles, performances artistiques, SACEM, la communication,

la logistique (repas, sonorisation), la direction artistique et l'ensemble des interventions artistiques

-12 000.00 € pour les frais de personnel (service culture et services techniques)

Après en avoir délibéré, le CONSEIL MUNICIPAL à l’unanimité :

- EMET, quant à l’organisation du festival et son évaluation un avis favorable ;

- IMPUTE les dépenses liées à ce festival sur le Budget de la commune en section de fonctionnement;

- SOLLICITE des Collectivités ou tous partenaires une subvention au taux le plus élevé possible ;

- AUTORISE Monsieur le Maire à généralement faire le nécessaire et signer tous documents.

QUESTIONS DIVERSES

e RAPPEL règles de stationnement Place de la république

e Arrêt minute

{Présentation par M. Dencausse du projet et d’un plan discussion autour de la table sur les

dimensions et emplacement de ce dernier. Consensus sur la mise place d’un arrêt minute

test devant le tabac/presse. Son installation sera concomitante à la réalisation de la

signalétique horizontale de la zone e rencontre)

° Cantine Intergénérationnelle (Présentation de cette action décidée par le Conseil

d'Administration du CCAS par Mme Saget.)

e M.le Maire informe les membres du Conseil Municipal que le budget a dû être représenté

au contrôle de légalité en raison de l'absence de 3 annexes nécessaires en M57

(l'information sur les documents nécessaires parvenue le 31/03/2023 de la Préfecture après

le vote de notre budget)

Monsieur le Maire déclare la séance du CONSEIL MUNICIPAL close à ARheures 39