Déliberation - Liste DES Deliberations 2023 12 14 1

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Déliberation - Liste DES Deliberations 2023 12 14 1 Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Pluvigner. Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2023 12 14 1)Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie, Conseil municipal du 14 décembre 2023 1/5

SEANCE DU JEUDI 14 DECEMBRE 2023

Début de séance : 19h37

Fin de séance : 21h23

Nombre de conseillers :

En exercice : 29

Présents : 23 puis 24

Votants : 27

L’an deux mille vingt-trois, le jeudi 14 décembre à 19h30, le Conseil municipal de la commune

de Pluvigner, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence

de Mme Diane HINGRAY, Maire.

- 23 puis 24 élus présents : HINGRAY Diane ; OLLIVIER Sylvie ; LE PALLEC Fabien ; LE GOUEFF Viviane ;

RENEVEY Alexis ; LE BOULAIRE Patricia ; KERSUZAN Jean-Marie ; DOUSSELIN Emmanuel ; LEREDE Michel ;

PILLET Gérard ; THOMAS Patrice ; REMOUE Christine ; AJAX Luiguy ; LOIZEL-CADORET Catherine ; LE

GOLVAN Patrick ; ALLANO Françoise ; POTEL Robert ; LE GUILLOUX Anne-Gaëlle (à partir de la délibération

n°17) ; TASSÉ Damien ; RIO Aurélie ; LE BARON-RACHEL Marjorie ; LE CAM Jean-Michel ; RICHARD Bruno ;

CHATELAIN Christiane.

Absents excusés :

- BOTUHA Eric

- COLOMBET Mylène

- CARÉRIC Mélanie

- LE GUILLOUX (jusqu’à la délibération n°16)

Absents :

- HARNOIS Jean - HADDAOUI Sarah

SECRETAIRE DE SEANCE : LOIZEL-CADORET Catherine

Date de convocation du Conseil municipal : le 8 décembre 2023

Les textes intégraux des actes sont consultables à l’accueil de la mairie

aux heures habituelles d’ouverture et sur son site Internet

à l’adresse suivante : https://www.pluvigner.fr/deliberations-du-conseil-municipal/

LISTE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Affichage

du 22/12/2023 au 22/02/2024Conseil municipal du 14 décembre 2023 2/5

DELIBERATION OBJET

N° DEL2023_08_01 Désignation du secrétaire de séance :

VOTE

Le conseil municipal désigne Catherine LOIZEL-CADORET comme secrétaire

de séance.

27 POUR

N° DEL2023_08_02 Approbation du PV du CM du 14/12/2023 :

VOTE Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l’unanimité.

27 POUR

N° DEL2023_08_03 Finances Budget

I. 1. : Prise de participation au capital social de la société publique locale

Morbihan Terradata :

VOTE Le conseil municipal valide cette prise de participation de 6 600 €.

27 POUR

N° DEL2023_08_04 Finances Budget

I. 2. : Décision modificative :

VOTE Le conseil municipal valide cette décision modificative.

27 POUR

N° DEL2023_08_23 Finances Budget

I. 3. : Vote du quart des crédits – Rectificatif :

VOTE Le conseil municipal autorise l’engagement, la liquidation et le

mandatement des dépenses d’investissement dans la limite du quart des

27 POUR

N° DEL2023_08_06 Finances Budget

I. 4. : Vote des tarifs des services :

VOTE Le conseil municipal valide ces tarifs.

26 POUR - 1 ABSTENTION

N° DEL2023_08_07 Finances Budget

I. 5. : Vote du tarif des salles :

VOTE Le conseil municipal valide ces tarifs.

27 POUR

N° DEL2023_08_08 Finances Budget

I. 6. : Renouvellement de la convention Multi-services FDGDON 56 :

VOTE Le conseil municipal valide la signature de cette convention.

27 POURConseil municipal du 14 décembre 2023 3/5

DELIBERATION OBJET

N° DEL2023_08_24 Finances Budget

I. 7. : Modification du document « Durées d’amortissement » - Rectificatif :

VOTE Le conseil municipal valide ces durées d’amortissement.

27 POUR

N° DEL2023_08_10 Finances Budget

I. 8. : Demandes d’admission en non-valeur :

VOTE Le conseil municipal valide ces admissions en non-valeur.

27 POUR

N° DEL2023_08_11 Travaux

II. 9. : Avenants aux marchés de travaux pour l’école J. Rollo :

VOTE Le conseil municipal valide cet avenant.

27 POUR

N° DEL2023_08_12 Travaux

II. 10. : Avenants aux marchés de travaux pour la rénovation de la salle verte

VOTE Le conseil municipal valide cet avenant.

27 POUR

N° DEL2023_08_13 Travaux

II. 11. : Avenants aux marchés de travaux pour le pôle culturel :

VOTE Le conseil municipal valide ces avenants.

27 POUR

N° DEL2023_08_14 Travaux

II. 12. : Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre de l’Atelier Vignault et Faure

VOTE Le conseil municipal valide cet avenant.

27 POUR

N° DEL2023_08_15 Personnel et Concertation

III. 13. : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires :

VOTE

Le conseil municipal décide de souscrire cette formule d’assurance des

risques statutaires.

27 POUR

N° DEL2023_08_16 Personnel et Concertation

III. 14. : Adhésion à la convention de participation du Centre de gestion

pour le risque santé :

VOTE

Le conseil municipal décide d’adhérer à la convention de participation

proposée par le centre de gestion pour le risque santé.

27 POURConseil municipal du 14 décembre 2023 4/5

DELIBERATION OBJET

N° DEL2023_08_17 Personnel et Concertation

III. 15. : Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle :

VOTE

Le conseil municipal valide le versement de la prime pouvoir d’achat

exceptionnelle pour le mois de décembre 2023 avec un montant maximal

de 600 €.

27 POUR

N° DEL2023_08_18 Personnel et Concertation

III. 16. : Mise en place des titres restaurants :

VOTE

Le conseil municipal valide le principe d’attribution de titres restaurants

pour un montant de 6 € et une participation de la collectivité de 50 %.

27 POUR

N° DEL2023_08_19 Personnel et Concertation

III. 17. : Modification du tableau des emplois et des effectifs :

VOTE Le conseil municipal valide la création de ce poste.

27 POUR

N° DEL2023_08_20 Monde associatif

IV. 19. : Subvention au Cinéma Le Celtic à Baud :

VOTE Le conseil municipal décide de retenir l’offre de l’entreprise Eurovia.

29 POUR

N° DEL2023_08_21 Commerce Artisanat

V. 20. : Fixation du nombre de dimanches travaillés pour l’année 2024 :

VOTE

Le conseil municipal formule un avis favorable sur la suppression du repos

hebdomadaire pour les dimanches 15,22,29 décembre 2024 dans le

commerce de détail non alimentaire.

25 POUR - 2 ABSTENTIONS

N° DEL2023_08_22 Culture

VI. 21. : Partenariat avec la Maison des Arts de Baud et l’école de musique

d’Auray :

VOTE Le conseil municipal valide ce partenariat.

27 POURConseil municipal du 14 décembre 2023 5/5

_________________________________________________________________________________________________________

Affiché en mairie et publié sur le site internet le 22 décembre 2023,

Le Maire,

Diane HINGRAY

Le secrétaire,

Catherine LOIZEL-CADORET