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unknown - 2020 budget primitif
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Thoiras.
Lien du pdf (unknown - 2020 budget primitif)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Fiscalité,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE THOIRAS
Numéro SIRET : 21300329600018
POSTE COMPTABLE : Trésorerie d'Anduze
M14
BUDGET PRIMITIF
voté par nature
BUDGET : Budget COMMUNE
ANNEE 2020 SOMMAIRE
1- Informations générales
p.2 A - Informations statistiques. fiscales et financières
p.3 B - Modalités de vote du budget
11 - Présentation générale du budget
p4 A1 - Vue d'ensemble - Sections
p.5 A2 - Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres
p.5 A3 - Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres
p.8 81 - Balance générale du budget - Dépenses
p.9 82 - Balance générale du budget - Recettes
Hi - Vote du budget
p.10 A1 - Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Anticles
p.12 A2 - Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles
p.14 81 - Section d'investissement - Détail des dépenses
p.18 B2- Section d'investissement - Détail des recettes
p.18 B3 - Opération d'équipement - Détail des chapitres et articles
IV = ANNEXES Jointes Sans Objet
A - Eléments du bilan
A2.1 - Etat de la dette - Détail des crédits de trésorerie
A2.2 - Etat de la dette - Répartition par nature de dette
A2.3 - Etat de la dette - Répartition par structure de taux
A2.4 - Etat de la dette - Typologie de la répartition de l'encours
A2.5 - Etat de la dette - Détail des opérations de couverture
A2.6 - Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme
A2.7 - Etat de la dette - Autres dettes
A3 - Méthodes utilisées pour les amortissements
A4 - Etat des provisions
A5 - Etalement des provisions
p.36 A6.1 - Equilibre des opérations financières - Dépenses
p.37 A6.2 - Equilibre des opérations financières - Recettes
A7.1.1 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonct.
A7.1.2 - Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Invest.
A7.2.1 - Etats de la répartition de la TEOM - Fonct.
A7.2.2 - Etats de la répartition de la TEOM - Invest.
A8 - Etat des charges transférées
A9 - Détail des opérations pour le compte de tiers
B - Engagements hors bilan
81.1 - Etat des emprunts garantis par la commune ou l'établissement
B1.2 - Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d'emprunt
81.3 - Etat des contrats de credit-bail
81.4 - Etat des contrats de partenariat public-privé
81.5 - Etat des autres engagements donnés
B1.6 - Etat des engagements reçus
p.38 B1.7 - Subventions versées dans le cadre du vote du budget
B2.1 - Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents
B2.2 - Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiementafférents
B3 - Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale
C - Autres éléments d'informations
p.39 C1 - Etat du personnel
C2 - Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier
p.41 C3.1 - Liste des organismes de regroupement auxquels adhère la commune ou l'établissement C3.2- Liste des établissements publics créés
C3.3 - Liste des services individualisés dans un budget annexe
C3.4 - Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe
D - Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
p.42 D1 - Décisions en matière de taux de contributions directes
p.43 D2 - Arrêté et signatures
x
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XX
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X x
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XX
XX
X
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x
{1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l'exercice , ni au titre du détail des comptes du bilan. Dans ce cas , cochez la case « sans objet » correspondante. ( Ne pas produire d'état néant) Code INSEE COMMUNE DE THOIRAS BP
Budget COMMUNE 2020
1- INFORMATIONS GENERALES I
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES A
Informations statistiques Valeurs
Population totale (colonne h du recensement INSEE)
457
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine}
75
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère
Communauté d'agglomération “Alès Agglomération"
Potentiel fiscal et financier (1) Valeurs par hab. (population Moyennes nationales du potentiel
Fiscal Financier DGF) financier par habitants de la strate
359 905,00 410 135,00 676,51 722,32
Informations financières - ratios (2) Valeurs Moyennes nationales de la
strate (Source DGCP) (3)
1 | Dépenses réelles de fonctionnement / population 852.94
831.06
2 | Produits des impositions directes / population 0.00 21145
3 |Recettes réelles de fonctionnement / population 756.36. 756.36
4 | Dépenses d'équipement brut / population 415.50 491.54
5 |Encours de la deite / population 108.87 108,87
6 |DGF/ population 140,04 98.49
7 _|Dépenses de personnel Dépenses réelles de fonctionnement (2) 51.44%
0.53%
8 [Dépenses de fonct. et remb. dette en capital / recettes réelles de fonct. (2) 122.82%
1.20%
9 |Dépenses d'équipement brut / Recettes réelles de fonctionnement (2) 54.93% 0.65%
40 |Encours de la dette / Recettes réelles de fonctionnement {2) 14,39%
014%
ë Dans l'ensemble des tableaux. les cases grisées ne doivent pas être remplies.
{D IL s'agit du potenhel fiscal et du potentiel financier définis à ramicle L 23344 du code général des collecti
sur la base des informations N-2 (transmise par les sauces préfectoraud).
2 Les ratios 1 à & sont obligatoires pour les communes de 3 500 habiarts at plus et leurs établissements publics adminsiratis ainsi que pour les EPCI dotés dune fiscalité propre comprenant au moins une commune de 3 500 habitants et plus
Les ratios 7 à 14 sont obligatoires pour les communes de 10 000 habitants de plus ei leurs établissements publics administraufs ainsi que pour les EPCI dotés d'une fiscalité propre comprenant au moins uns commune de 19 090 habitants et plus (ef. aficles L2313-1, L23132 R.23191, R2919-2 et R.G211-15 du CGCT, Pour les caisses, des écoles, les EPCI non dotés d'une fiscalité propre alles syndicats mides associant exclusivement des communes al des EPCI.d conviendra d'appliquer les ratios prévus respectivement parles articles R.2313-7, R.9211-18 el R.9711-3 du CGCT ‘ 3) 1 convient d'indiquer les moyennes de la catégone de lorgansme en cause (commune. communauté uibane, communauté d'agglomération .) el les sources d'où sont liées les informations (statistiques de la direction génerale des collectwtés locales où de la hrection générale de la comptabilité publique). I s agi des moyennes de La derniere annés connue
terctonales qui figurent sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N-1 alablie
2 COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020 ]
1- INFORMATIONS GENERALES l
MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
1 - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par nature :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement,
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement.
-__avecles chapitres "opérations d'équipement " de l'état IN B 3.
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements d'article à article est la suivante :
1L- En l'absence de mention au paragraphe | ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre, et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement $
lil - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement).
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne “Pour mémoire") s'effectue par rapport à la colonne du budget primitif
de l'exercice précédent.
V — Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice 2019 après le vote du compte administratif 2019. COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020 |
11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
DEPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
CREDITS DE FONCTIONNEMENT v
© VOTES AU TITRE DU PRESENT
T BUDGET (1) 435 418,36 345 656,32
E
+ + +
è RESTES À REALISER ( R.A.R) de
; L'EXERCICE PRECEDENT (3)
2 ULTAT DE FONCTIONNEMENT a 002 RES 3 (si déficit) — ï REPORTE (2) (si excédent)
s 89 762,04
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (4) 435 418,36 435 418,36
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
m CREDITS D'INVESTISSEMENT
0 VOTES AU TITRE DU PRESENT
T BUDGET (1) (y compris le compte 1068) 228 695,85 103 373,27
E
+ + +
è RESTES À REALISER ( R.A.R) de
: L'EXERCICE PRECEDENT (3)
2 4 SOLDE D'EXECUTION DE LA R UE F 10 L {si solde négatif) i itil ï SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE (si solde positif s @) 124 260,68
TOTAL DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT (4) 224 633,95 224 633,95
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4) 660 052,31 660 052,31
étape budgétaire. De même, pour les décisions madificalives et le budgel supplementaire.
eux antérieurement votés lors du même exercice.
du compte administratif, soit an cas de reprise anticipée des résultats
penses angagées non mandatées at non rattachées telles qu'elles ressortent de la
ssion d'un lire et non rattachées {R.2341-14 du CGCT).
engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent teles qu'elles
certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un lire au 31/12 de l'exercice grecèdent (R.2311-11 du CGCT).
{tj Au budget primitil les crédits votés correspondent aux crédis votés lors de
les crédits votés correspondent aux crédits voté: servir uniquement #n cas de reprise di
rastas àréaliser de la section de#
lé des engagements et en rece
5 à réaliser de fa section d'inve
ressortent de la comptabilité des engager
{4) Total de la section de fonctionnement = RAR + rés porté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution r2p/ d'investissement votés.
otal du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement COMMUNE DE THOIRAS -30- Budget COMMUNE BP 2020 |
11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire (1) Restes à réaliser Propositions VOTE (3 TOTAL 2019 (2) nouvelles 6) {RAR + vote)
ott |Charges à caractère général 86 090,00 0,00 119 870,00
119 870,00 119 870.00
o12 |Charges de personnel 200 960,00 c00 200 500,00 200 500.00 200 500.90
014 |Atténuations de produits 0,00 0,00 0,00 86 |Autres charges gestion courante 32 354,50 0.00 38 965.90
38 955,00
Total des dépenses de gestion courante 31844450 0.90 359 335,00 359 335 00
66 [Charges financières 1485 0,00 16 600,90 15 600,06 15 600,00
67 Charges exceptionnelles 9 560,00 0.00 4 360,00 4 850,00
4 860,90
53 [Dotations aux provisions {4} 0,00
0,00 0,00
022 |Dépenses imprévues Fonct 19 200.00 10 000.00 10 200.00 40 000.90
Total des dépenses réelles de fonctionnement 352 956,47 0,00 389 795,00 389 795,00 389 795,00
023 |Virement à la sect d'investis. (5j 15 955,42 45 047,25 45 047,25
45 047,25
242 | Opérations d'ordre entre section 576.11 676.11 576,11
576.11
013 |00 ordre intérieur de section { 9.90 9,90 9,00
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 16 531,53 45 623,36 45 623,36
45 623,36
TOTAL 369 488,00 0.00 435 418,36 435 418,36 435 418.36
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 435 418,36
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire {1} Restes à réaliser Propositions VOTE (3 TOTAL 2019 (2) nouvelles 6) (RAR + vote)
013 |Atténuations de charges 6 850,00 1 100.00 1 400,00 1100.00
79 Produits des services 31 230.00 88 291.00 39 291,00
89 291.00
73 [impôts et taxes 142 214.00 142
214,00 442 214,90
74 [Dotations et participations 75 051,32 75 051,32
7505132
75 [Autres produits gestion courante 49 000.00 37 200.00 37 200 00 37 200.00
Total des recettes de gestion courante 347 730.59 344 856,32 344 356,32 344 856.32
76 [Produits financiers à 9.00 0.20 9.60
77 [Produits exceptionnels 3 200,00 00 800.00 800.00 800.00
73 |Raprise sur amort et provisions id) 2.20 0.00 0.00
Total des recettes réelles de fonctionnement 350 930,50 0.00 345 656,32 345 656.32 345 656,32
042 ions d'ordre entre section (5) 9,00 0,96
0,00
043 re intérieur de section (5) 2.09 0.00 9.00
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 0,00 0,00 0,00
TOTAL 350 930,50 0,00 345 656.32 345 656,32 345 655,32
+
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (2) 89 762,04
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 435 418,36
Pour information :
AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL
D'INVESTISSEMENT (6)
DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION 45 623,36 commune ou de l'établissement.
{13 Gf. Modalités de vote -B.
{2} Inscnre an cas de reprise des résultats ds l'exercice précédent (apres vote du sompte administratif ou si reprise anticipée des résultats). «23 Le vote de l'organe délibérant pote uniquement sur les propositions nouvelles.
14) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgetair2s.
(5) DF 023 = RI 021 ; DI 940 = RF 042 . RI 040= DF 042. DI 941 = RI 041 : DF 043 = RF 049.
48 Soïde de l'opération DF 023 + DF 042 - RF 042 ou solde de l'opération RI 921+ RI 940 —DI 940
W s'agit. pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent
des recetles réelles de fonchonnement sur les dépenses réelles de fonclionnement. | set à
financer le remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la COMMUNE DE THOIRAS -30- Budget COMMUNE BP 2020
11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire (1) Restes à réaliser
Propositions VOTE (3) TOTAL
2019 (2) nouvelles {RAR + vote)
510 9 0,20 000
0,00
20 [immobilisations incorporelles (sauf 204} 0 0,00
0.00 0,90
204 ersées 0.00 0,00 0.00
0,00
21 immobilisations corporelles 06 0.90
0,00 0,00
22 |immos reçues en aifectation (6) 9.00 6,00
9,00 0,00
23 | Immobilisations en cours 0,00 0.00
0.00 0.00
Total des opérations d'équipement 2.00 189 883.95 189 883.95 139
883,95
Total des dépenses d'équipement 2.00 883.95 189 883,95 189
883,95
10 [Dotations Fonds diversF 9.00 0,00
0.00 T.00
13 | Subventions d'investis re 0,00
0.00 0,06 0,00
16 | Remboursement d'emprunts 9.00 34 750,00
34 750,00 34 750,00
18 | Compte d 9,00 0,00
0,00 0,00
26 | Participations e! 0.00 0,00
0.00 0,00
27 | Autres immos financières 0.00 0,00
0.00 0.00
929 | Dépenses imprévues Invest 0.00 9.00 0.90
Total des dépenses financières 2,00
34 750,00 34 750,00 7472000
15. | Total des opé. pour le compte de tiers (3) 0.00 0.00
0.00 0,00
Total des dépenses réelles d'investissement 5078.11 0,00 224 633,95 224 633,95
224 633,95
040 ions d'ordre entre sections (4) 0.00
0,00 0,00
0411 | Opérations patimoniaies (4) 177 893.25 9.06
9.00 0.00
Total des dépenses d'ordre d'investissement 177 893,25 0,00 0,00
0,00
TOTAL 182 969,36 0.00 224 533,95 224 633,95 224 633,95 T
[ D 004 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE (1} | 0,00 |
| TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 224 639,95 |
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Pour mémoire (1) Restes à réaliser
Propositions VOTE (3) TOTAL
2019 (2} nouvelles {=RAR + vote)
010 | Stocks (5) 2.20 0,00 0,00
13 | Subventions d'investissement {hors 138) 63 000.00 2.00 13 000,00 18
000,90
18 | Emprunts reçus (hors 155) 86 000.00 9,00 0,00 9,00
20 [immobilisations incorporelles (sauf 204} 2,00 0,00 0,00
294 | Subventions d'équipement versées 2. 0,00
9.00
21 | Immobilisa orelles 0,00
0.00
22 clation {5} € 0,00 0,00
23_ [Immobilisations en cours 2.60 6.90
2.20
Total des recettes d'équipement 149 90 22 18 000,00 18 900,00 18 000.00
Dotations Fonds divers Réserves {hors 1 LE 39 749,9 39 749,31
39 749.91
lents de fonctionnement {9} 1585 0,00 9,00
6,00
138 | Autres subv. invest. non transf. 9,00
0.00 0,00
18 | Compte de liaison {7} 0,90 0,00
0,00
26 | Participations et créances ratta 6.20 9.00
0,00
27 | Autres immos financières 0,00 9,00
0.00
Produits des cessions 5
0.00 2,00 0.00
Total des recettes financières 176 935.00 39 749.94 39 749,51
29 749.91
45. | Total des opé. pour le compte de tiers (8)
0,00 0,00 9.00
Total des recettes réelles d'investissement 325 035,00 0,00 57 749.91 57 749,91
57 749,91
021 | Virement de la section de fonct. (4) 15 393,28 + 45 047,25
5 45 047,25
040 | Opérations d'ordre entre sections (4) 576.11 576,11
1 576.11
041 | Opérations patnmoniales (4) 9.00 9.00
0,00
Total des recettes d'ordre d'investissement 16 469,39 45 623,36 45 623,36 45 623,26
TOTAL 341 504.39 0,00 103 373,27 103 373,27 103 373.27 T
[ R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (2) | 121 260,68 |
[ TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES | 224 633,95 |
Pour information :
NL sagt, pour un budget vote en équiibre. des ressources propres cousspondant à Fexcédent | AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL des recettes réelles de fanctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement.
financer le remboursement du capital de la delte 41 les nouveaux investiss DEGAGE PAR LA SECTION DE
45 623,36
commune au de l'établissement. FONCTIONNEMENT (10) [ COMMUNE DE THOIRAS -30- Budget COMMUNE BP 2020
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET ll
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
{1} CF Moualités de vote LB
{2j Inscrire en cas de reprise des résuiats de l'ecercice précèdent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée 3) Le vote de l'organe délibérant parte uniquement sur les propositions nouvelles.
{4} DE 023 = RI 021 : DI 040 = RF 042. RI 040 + DF 042; DI 041 = RL 041 ; DF 043 = RF 043.
(Gi A servir uniquement dans le cadre d'un aui des slacks selon la méthode de l'nvantare permanent smpllié autorisée pour les seulas opéralions d'aménagements dotissement, ZAC} par ailleurs retracées dans le cadre de budgels annexes.
(6: En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'in «ercice anterieur.
{P À servir uniquement lorsquel:
résultats).
és sur les biens reçus en affectation À retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un
mnune ou l'établissement sffectus une dotation initiale en 2spèces au profit d'un service public non 9:
jeul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état {voir le détail Annexe IVA9).
(9) Le compte 1063 n'est pas un chapitre mais un article du chapilre 10
{10} Solde de tion DF 023 + DF 042 - RF 042 ou solde de l'operation RI 021+ RI 045 — DI 040.
alisé qu'elle ou qu'il crée.
a (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges ei des produits at le
[ COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE
BP 2020
11 - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
o11 | Charges à caractère général 119 870.00
119 870,00
012 Charges de personnel 200 500.00 200 500,00
014 Atténuations de produits 0,00
0,00
65 | Autres charges gestion courante 38 965,00 38 965,00
66 Charges financières 15 500.00 0,00 15 600,00
67 Charges exceptionnelles 4 860,00 0,00 4 860,00
68 | Dotations aux amortissements et provisions 0,00
576,11 576,11
022 | Dépenses imprévues Fonct 10 000,00
10 000,00
023 | Virement à la section d'investissement 45 047,25 45 047,25
Dépenses de fonctionnement - Total 389 795,00 45 623,36 435 418,36
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 435 418,36
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
40 | Dotations, fonds divers et réserves 0,00 0,00 0,00
13 | Subventions d'investissement 0.00 0,00 0,00
48 | Remboursement d'emprunts (sauf 1688 non bud.) 34 750,00 9,00 34 750,00
18 | Compte de liaison {8) 0.00
0,00
Total des opérations d'équipement 189 883.95 189 883.95
20 Immobilisations incorporelles {sauf 204) (8) 0.00 0,00 0,00
204 | Subventions d'équipements versès 0,00 0,00 0,00
21 [immobilisations corporelles (8) 0.00 0,00 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation {6} (2) 0.00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours (5) 0.00 0,00
0,00
26 Participations et créances (...) des participations 0.00 0,00 0,00
27 Autres immobilisations financières 0.00 0,00 0.00
28 | Amortissements des immobilisations (reprises) 0,00 0,00
45. | Total des opérations pour compte de tiers (7) 0.00 0,00 0,00
3. |Stocks 0.60 9,00 0,00
020 |Dépenses imprévues Invest 0.00
0.00
Dépenses d'investissement - Total 224 633,95 0,00 224 633,95
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OÙ ANTICIPE 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 224 633,95
{2} Voir liste des operations d'ordre
{ai Permet de retracer des apérations particulières telles que les operations de st
{4 Communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines de plus de 104
8) Si la commune ou l'étavlissement applique le régime des provisions budgétai
{63 Hors chapitres « opérations d'équipement »
{7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure st
{3 À servir uniquement lorsque la commune ou l'établiss
{91 En dépenses. le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement sur un axercice antérieur
s opérations d'ordre semi-budgétaires.
jées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié
00 habitants.
cet état {voir le détail Annexe IV A9.
ent effectue une dotation initiale en 2spèces au profit d'un senice pubfc non personnalisé qu'elle ou qu' crée. ès sur les biens #2çus an affectation.
8
receits, dretrace le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués C COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
IL - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET il
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser)
FONCTIONNEMENT Opérations réelles (1} Opérations d'ordre (2) TOTAL
013 | Atténuations de charges 4 100,00
1 100,00
70 Produits des services 89 291,00 89
291,00
72 Travaux en régie 0.00
0,00
73 Impôts et taxes 142 214.00
142 214,00
74 Dotations et participations 75 051,32
75 051,32
75 Autres produits gestion courante 37 200,00 0,00
37 200,00
76 Produits financiers 0.00 0,00
0,00
77 Produits exceptionnels 800,00
0,00 800,00
78 Reprise sur amort et provisions 0.00
0,00 0,00
Recettes de fonctionnement - Total 345 656,32 0,00 345 656,32 +
R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE 89 762,04
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 435 418,36
INVESTISSEMENT Opérations réelles (1) Opérations d'ordre (2) TOTAL
10 Dotations, fands divers et réserves (sauf 1068) 39 749,91
0,00 39 749.91
13 | Subventions d'investissement 18 000.90 0,00
18 000,00
18 | Emprunts et dettes assimilées {sauf 1688 non bud.) 0.00
0.00 0.00
18 | Compte de liaison €) 0,00 0.00
20 | immobilisations incorporelles (sauf 204)(5) 0.00
0,00 0,00
204 | Subventions d'équipements versés 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles (5) 0.00 0,00
0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (5) {8} 0.00
0.00 0,00
23 Immobilisations en cours (5) 0.00
0,00 0.00
25 |Participations et créances {...) des participations 0.00 0,00 0,00
27 | Autres immobilisations financières 0,00 0,00
0,00
28 | Amortissements des immobilisations 576,11
575.11
45. | Opérations pour compte de tiers {$) 0.00 0.00
0,00
3. Stocks 0,00 9,00
0,09
021 | Virement de la section de fonctionnement 45 047,25
45 047.25
024 | Produits des cessions d'immobilisations 0.00 0,00
Recettes d'investissement - Total 57 749,91 45 623,36 103 373,27
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE) 121 260,68
+
AFFECTATION AU COMPTE 1068 0,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 224 633,95
(1) compris les apérations relatives au rallachement des charges et des produils a les opérations d'ordresemi-budgétarres {2) Voir liste des apérations d'ordre
Permet de retracer des apéralions parti
{a} Si la commune ou l'établissement appli
{5} Hors chapitres « opérations d'équipement ».
{8) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9)
(73 À servir uniquement lorsque la communs ou l'établissement effectue une dotalion inliale 2n espaces au profl d'un series publie non personnalisé qu'alle ou qu'il crée. depenses, le cnapire 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus an affectation. En racelt, l retrace, le cas échéant. l'annulation detels travaux effectués sur un
liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifie. jue les opérations de
les provisions budgétai COMMUNE DE THOIRAS -30- Budget COMMUNE BP 202]
ll - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DÉPENSES Aî
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions du Votes du Conseil
art (1) Maire (3) Municipal (4)
011 Charges à caractère général 86 090,00 119 870,00 119 870,00
6042 Achat presta” service sauf terra 2 500,00 2 500,00
2 500,00
605 Achat mat. équip. et travaux 2
500,00 2 500,00
6061 Fournitures non stockables 9 000,00
12 660,00 12 660,00
60621 Combustibles 1 500,00 2 000,00
2 000,00
60622 Carburants 1 370,00
1 400,00 1 400,00
60623 Alimentation 200,00
200,00
60631 Fournitures d'entretien 500,00 100,00
100,00
60632 F. de petit équipement 4 500,00 4
500,00 4500.00
60633 F. de voirie 500,00
1 000,00 1 000,00
60636 Vêtements de travail 200,00 500,00
500,00
5064 Fournitures administratives 1 500,00
1 500.00 1 500,00
6065 Livres, disques.cassettes
225,00 225,00
5068 Autres matières & fournitures 350,00
500.00 500,00
511 Contrats prestations services 500,00
1 500,00 1 500,00
613 Locations 300,00 300,00
300,00
61521 Entretien de terrains 500,00 3 800,00
3 800.00
51522 Entretien de bâtiments 1 000,00
1 000,00
615221 Bâtiments publics 8 000,00 6 000,00
6 000,00
615228 Autres bâtiments 2 000,00
2 000,00
61523 Entretien de voies et reseaux 0,00
0.00
515231 Voirie 5 000,00 12 700,00 12 700,00
615232 Réseaux 500,00
500.00
61551 Entretien matériel roulant 1 200,00
1 500.00 1 500,00
61558 Entretien autres biens mobiliers 200,00
290,00 200.00
6156 Maintenance 3 000,00
4 000,00 4 000,00
5181 Assurance multirisque 3 200,00 3 200,00
3 200.00
5168 Autres assurances 6 200,00 6 800.00
6 800,06
518 Divers 200,00 300,00 300,00
622 Rémun. interm. et honoraires 40 000,90 21 000.00
21 000,00
6225 Indemn. comptable régisseur 370,00 385,00 385.00
623 Pub. public”, rel° publiques 1 600,00 1 200.00
1 200,00
6232 Fêtes et cérémonies 5 800,00 5 800,00
5 800,00
6233 Foires et exposit” - NDContes 7 000,00 7 000,00
7 000,00
6238 Divers relations publiques 1 500,00 4 000,00
1 000,00
625 Déplac. miss”, récept” 1 290,00 1 200,00
1 200,00
6261 Frais affranchissement 4 000,00 1 000.00
1 000.00
6262 Frais télécommunication 4 500,00 1 700,00 1 700,00
627 Services bancaires et assimil 300,00
0,00 0.00
535 Autres imp. tax. et vers. assimi 6 200,00 6 200.00
6 200,00
012 Charges de personnel 200 000,00 200 500,00 200 500,00
621 Personnel exter. au service 500,00 1 000.00 1 000,00
633 Imp. taxes, vers. ass. (autres)
0,00 0.00
6336 Cotisation CNG.CG de la FPT 2 500,00 2 500.00
2 500,00
5411 Personnel titulaire 440 000.00 140 000,00 140 000.00
6413 Personnel non titulaire 5 000,00 4 000.00
4 000,00
6450 Charges sécu et prévoyance 52 000.00 53 000.00
53 000.00
014 Atténuations de produits 0,00
0,00
739211 Attributions de compensation
0.00 0.00
65 Autres charges gestion courante 32 354,50 38 965,00
38 965,00
6531 Indemnités élus 13 900,00 19 700,00
19 700.00
6532 Frais de mission élus 200,00 200,00 200,00
6533 Cotisations retraite élus 600,00 70,00
870,00
6535 Formation élus 150,00 355,00 355,00
654 Pertes sur créances irrécouv.
0,00 0,00
6541 Créances admises en non-valeur 9,00
0,00
6554 Contribution organ.regroup 19 000,00 40 000,00 10 000.00
10 [ COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
lil - VOTE DU BUDGET il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
{à Détailer les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions du Votes du Conseil
art (1) Maire (3) Municipal
(4)
6574 Subv. fonct. organ. droit privé 7 500,00
7 835.00 7 835.00
55888 Autres 4,50
5,00 5.00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 318 444,50 359 335,00 359 335,00
= (011+012+014+65+656)
66 Charges financières (b} 14 851,97
15 600,00 15 600,00
56111 Intérêts réglés à l'échéance 14 851.97
15 600.00 15 500,00
67 Charges exceptionnelles (c) 9 660,00 4 860,00
4 860,00
6713 Secours et dots 4 000,00 3 000,00
3 000,00
6714 Bourses at prix 360,00
360,00 360,00
6718 Autres charges exceptionne 5 152,90
1 000,00 1 000,00
67: Titres annulés (exerc.antér.) 147,10
500,00 500.00
68 Dotations aux provisions (d}(6}
0,00 0,00
022 Dépenses imprévues Fonct (e) 40 000,00 10 000,00
10 000,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 352 956,47 389 795,00 389 795,00
023 Virement à la sect° d'investis. 15 955,42
45 047,25 45 047,25
042 Opérations d'ordre entre section (7)(8)(9) 576,11 576,11 576,11
681 Dot° amo. prov. - Charges fonct 576.11
576,11 576,11
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 16 531,53 45 623,36 45 623,36
D'INVESTISSEMENT
043 Op. ordre intérieur de section (10)
0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 16 531,53 45 623,36 45 623,36
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 369 488,00 435 418,36 435 418,36
{= Total des opérations réelles at d'ordre)
+
RESTES À REALISER 2019 (11) 0.00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE {11} 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 435 418,36
Détail du caicul des ICNE au compte 66112 (5)
= Différence ICNE
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
N -ICNE N-1
0,00
0.00
0.00
{21 cf. Modalités de vote LB.
(3) Hors restes à réaliser
{43 Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
{51 Si le mandatement des ICNE de l'axercice est inférieur au montant de l'exer:
(8) Sila commune ou l'établissement applique ls régime des provisions semi-budgétair2s.
{7) G£. définitions du chapitre des opérations d'orél
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux ai compte 8815 peut figurer dans le détail du
10) Chapitre destiné à retracer les opéralions particulières telle
{ti Inscnre en cas de reprise des résultats de l'exercice pracédent {après vote du compte administraif ou si
F 042 = RI 040
cles 5
commune ou l'établissement.
cice N-1, le montant du compte 56112 sera négaif.
ef. chapitre 024 « produit des cessions d'inmobilisation »)
pire 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires 1e les opérations de stocks ou liées à la un inventaire permanent simpffié.
se anticipée des “ésullatsi
11 LU COMMUNE DE THOIRAS - 30- Budget COMMUNE BP 2020
il - VOTE DU BUDGET il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions du Votes du Conseil
art (1) Maire (3) Municipal
(4)
013 Atténuations de charges 6 850,00
1 100,00 1 100,00
6419 Remb.sur rémunér.personnel 6 850,00
1 000,00 1 000,00
6459 Remb.sur charges de Sécu
100,00 100,00
70 Produits des services 91 230,00
89 291,00 89 291,00
70311 Concessions dans les cimetières 430,00
490,00 400,00
7032 Droit de stationnement 1 500,09
1 800,00 1 800,00
7084 Mise à dispo personnel fact 80 000,00
73 091,00 79 091,00
7087 Remboust frais (hors personnel)
5 000,00 4 000,00 4 000,00
7083 Autres produits divers 4 300,00
4 000.00 4 000.00
73 Impôts ettaxes 133 700,50 142 214,00
142 214,00
731 Impôts locaux 87 200,00 90 941,83 90 941,83
73211 Attribution de compensation 4 000,50 4 000.00
4 000.00
73212 Dotat” Solidarité Communautaire 5 000,00
4 862.00 4 862,00
73223 FPIC Fonds national de péréquat” 4 500,00
4 500,00 4 500.00
7351 Taxe conso finale électricité 2 300,00 2940,17
2910,17
7381 Taxe add. droits de mutation 30 000,00 35 000.09
35 000.00
74 Dotations et participations 75 950,00
75 051,32 75 051,32
7411 Dotation forfaitaire 48 070,00 45 000,00
45 000,00
74121 Dot Solidarité rurale 19 300,00
19 000,00 19 000,00
74127 Dot nationale de péréquation
0,00 0.00
742 Dotations aux élus locaux 3 030,00 3 000,00
3 000,00
744 FCTVA
2051.32 2051,32
7473 Autres organismes 1 000,00 1 000,00 1 000,00
74833 Etat-Compensat* CET (CVAE - CFE)
0,00 0.09
74834 Etat/compens.taxe fonc. 400,00 350,00
350,00
74835 Etattcompens.taxe hab. 4 000,00
4 500,00 4 500.00
7438 Autres attribut” et participat” 150.00 150.00
150.00
75 Autres produits gestion courante 40 000,00
37 200,00 37 200,00
752 Revenus des immeubles 40 000,00 36 700,00
36 700,00
7588 Autres prod. div gest° courante 500.00
500.00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 347 730,50 344 856,32
344 856,32
(a) = (70+74+75+013)
76 Produits financiers (b)
0,00 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 3 200,00 800,00
800,00
7718 Autres produits except. gestion 3 000,00
500,00 500,00
773 Mandats annulés (exerc. antérieu 200,00
200,00 200,00
7788 Produits exceptionnels divers
100,00 100,00
78 Reprise sur amort et provisions (d) (5) 0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES = atb+c+d 350 930,50 345 556,32 345
656,32
042 Opérations d'ordre entre section (6) 0,00
0,00
72 Production immobilisée 9.00
0.00
043 Op. ordre intérieur de section (9) 0,00
0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 0,00 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 350 930,50 345 656,32 345 656,32
(= Total des opérations réelles at d'ordre)
+
RESTES À REALISER 2019 (10) 0,00
€
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (10) 89 762,04
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 435 418,36 COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP
I - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N -ICNE N-1
0,00
0.00
0.00
{1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan emmune ou l'établissement {2) cf. Modalités de vote l-8.
{3} Hors restes à réaliser
{4j Le vote de l'assemblée parte uniquement sur les propositions nouvelles
8j Sila commune ou l'établissement applique le régime des prousions semi-udgétares.
{Bi Cf, défintions du chapitre des opérations d'ordre. RF 042 = DI 04
{7} Aucune prévision budgétaire ne doil figures aux articles 775 et nmobilisation »).
{8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la sommune ou l'établissement applique le régime des provisions budgstanes {ai Chapitre destné à retracer les opéranons particulières telles que les opäralians de stocks ou fes 3 la & permanent smpliié.
{9} inscrire an cas de reprise des resuitats de l'ex ipée des résultats
comptes appliqué parL
2020 COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020 |
li - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap! Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions du Votes du Conseil
art (1) Maire (3)
Municipal (4)
010 Stocks
0,00 0,00
20 immobilisations incorporelles (sauf opérations et204)
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées (hors opérations)
0,00 0,00
20411 Bien mobilier, matériel, étude
0,00 0.00
21 Immobilisations corporelles {hors opérations)
0,00 0,00
2112 Terrains de voirie
0,00 0,00
212 Agencem. et aménag terrains
0,00 0,00
2128 Agencements & aménagements
0,00 0.00
2151 Réseaux de voirie
0,00 0.00
2152 Installations de voirie
9.00 0.00
2156 Matériel d'incendie
0,00 0,00
216 Collect”, oeuvres d'art
0,00 0,00
2181 Installat” géné. agenc. divers
0,00 0.00
2183 Matériel de bureau et info.
0,00 0.00
2184 Mobilier
9,00 0,00
2188 Autres immobilisat” corporelles
0,00 0.00
22 Iimmos reçues en affectation (hors opérations)
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours {hors opérations) 0,00 0,00
231 Immo. corporelles en cours
0,00 0.00
232 Immos incorp.en cours
0,00 0.00
238 Avances cdes immos corporelles
0.00 0.00
Opération d'équipement n° 10001 {5) 3 000,00
6 000,00 6 000,00
Opération d'équipement n° 10004 (5)
82 059.95 82 059.95
Opération d'équipement n° 10006 (5)
3 200,00 3 200,00
Opération d'équipement n° 10011 (5)
2076.11 3 000.00 3 000,00
Opération d'équipement n° 10012 (5)
26 124.00 26 124.00
Opération d'équipement n° 10019 {5)
22 000.00 22 000,00
Opération d'équipement n° 10020 (5)
27 500,00 27 500,00
Opération d'équipement n° 10021 6}
20 000.00 20 000,00
Total des dépenses d'équipement 5076,11 189 883,95 189 883,95
10 Dotations Fonds divers Réserves 0,00 0,00
143 Subventions d'investis reçues
0,00 0,00
132 Sub inv ratt actifs non amort
0,00 0.00
16 Remboursement d'emprunts
34 750,00 34 750,00
1641 Emprunts en euros
34 250.00 34 250.00
165 Dépôts et cautionnements reçus
500,00 500,00
18 Compte de liaison
0,00 0,00
26 Participations et créances ratta
0,00 0,00
27 Autres immos financières
0,00 0,00
029 Dépenses imprévues Invest
0,00 0,00
020 Dépenses imprévues Invest
0,00 0.00
Total des dépenses financières 34 750,00
34 750,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers
0,00 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE 5 076,11 224 633,95 224 633,95
040 Opérations d'ordre entre section (7)
0,00 0,00
Reprises sur autofinancement antérieur (8)
0,00 0,00
280411 Biens mobiliers. matériel
0,00 0,00
Charges transférées (9) 0,00
0,00
2116 Cimetières
0,00 0,00
14 [ COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
I - VOTE DU BUDGET nil
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions du Votes du Conseil
art (1) Maire (3) Municipal (4)
231 Immo. corporelles en cours 0.00
0,00
041 Opérations patrimoniales (10) 177 893,25
0,00 0,00
1641 Emprunts en euros 177 893,25 0,00
0,00
204 Subv. d'équipement versées 0,00 0.00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE L'EXERCICE 177 893,25 0,00 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 182 969,36 224 633,95 224 633,95 {= Total des dépenses réelles et d'ordre}
+
RESTES A REALISER 2019 {11} 0,00
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 224 633,95
(1) Détailerles chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement {2) ef. Madaltés de vote, LB
{3) Hars restes à réaliser.
{8j Le vote de l'organe délbérant porte uniquement sur les propositions nouvelles
{8 Voir état 1 83 pour le détail des opérations d'équipement.
{8 Voir annexe |V A9 pour le détail des opérations pour compté de tiers.
(Pi Ct. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 9:
(Bi Les comptes 15, 29, 39, 49 al 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si1a commune ou l'etablissement applique le régune des provisions budgétaires. {Si Aucune prévision pudgetaire ne dit figurer à l'article 192 (ei. chapitre 024 « produit des cessions d'mmobilsation +}
{io Cf. défimtions du chapitre des opérations d'ardre, DI 941 = RI 041
{14) Inscrire sn cas de reprise des résultats de l'exercice précédent {apres vote du sompte administratif ou si repnse anticipée des resultats) 15 [ COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP
2020
ll - VOTE DU BUDGET il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions
du Votes du Conseil
art (1)
Maire (3) Municipal (4)
010 Stocks
0,00 0,00
43 Subventions d'investissement (hors 138)
63 000,00 18 000,00 18 000,00
132 Sub inv ratt actifs non amort
50 000,00 18 000,00 18 000.00
4331 Dotat’ équipt territoires ruraux
13 000,00 0,00 0.00
1341 Dotat’ équipt territoires ruraux
0,00 0.00
1342 Amendes de police
9,00 0,00
16 Emprunts reçus (hors 165)
86 000,00 0,00 0,00
1641 Emprunts en euros
86 000,00 0,00 0.00
20 Immobilisations incorporelles {sauf 204)
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles
0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours
0,00 0,00
231 Immo. corporelles en cours
9,00 0.00
238 Avances cdes immos corporelles
0,00 0.00
Total des recettes d'équipement 449 000,00 18 000,00
18 000,00
40 Dotations Fonds divers Réserves
176 035,00 39 749,91 39 749,91
10222 FCTVA 15 000,00
36 749,91 36 749,91
10223 TLE
1 500.00 0,00 0,00
10226 Taxe d'aménagement
1 000,00 3 000.00 3 000,00
1068 Excédents de fonctionnement
158 535,00 0,00 0.00
4138 ‘Autres subventions d'investissement non tranférables
0,00 0,00
138 Autres subv. invest. non transf.
9.00 0.00
18 Compte de liaison
0,00 0,00
26 Participations et créances ratta
0,00 0,00
27 Autres immos financières 0,00 0,00
024 Produits des cessions
0,00 0,00
Total des recettes financières 176 035,00 39 749,91
39 749,91
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers
0,00 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 325 036,00 57 749,91 67 749,91
021 Virement de la section de fonct.
15 893,28 45 047,25 45 047,25
040 Opérations d'ordre entre section (6)(7)(8)
576,11 576,11 576,11
2804 Amort. subv. équipement versées
0,00 0,00
280411 Biens mobiliers, matériel
576,11 576,11 576,11
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 16 469,33
45 623,36 45 623,36
FONCTIONNEMENT
041 Opérations patrimoniales (8)
0,00 0,00
132 Sub inv ratt actifs non amort
0,00 0,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE DE L'EXERCICE 16 469,39
45 623,36 45 623,36
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 341 504,39
103 373,27 103 373,27
{= Total des opérations réelles et ordres} +
RESTES A REALISER 2019 {10} 0,00
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OÙ ANTICIPE (10) 121 260,68
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 224 633,95 [ COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP
Il - VOTE DU BUDGET
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
41) Détaïer les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. «21 cf. Modalités de vote. 1-8.
(2) Hors restes à réaliser
(4) Le vate de l'organe déliberant ponts uniquement sur les propositions nouvelles.
48) Voir annexe IV À 9 pour le détail das apéralions pour compte de tiers.
{8) GI. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à Farticle 192 {cf chapitre 924 « praduit des cessions d'mmobilsstions »)-
48) Las comptes 15, 29. 39. 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 s: la commune ou l'établissement appliquele règme des provisions budgetaires 18) GI. definitions du chapitre des apérations d'ordre, DI 041 = RI D41.
(10) Inscrire an cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vole du compte admiistralif ou 5 rapnse anticipée des resultats) 17
2020 COMMUNE DE THOIRAS - 30- Budget COMMUNE | BP 2020
ll - VOTE DU BUDGET ol
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10001
LIBELLE : Le Puech : Mairie école
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
04/01/2020 (3) (4)
DÉPENSES 37 425,39] ? 0,00 6 000,00 |? 6 000,00?
20 Immobilisations incorporelles 3 000,00 0,00 6 000,00 6 000,00
203 Frais études, rech. dév..insert” 3 000.60 0.00 6 000,00 6 000,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 14 061,84 0,00 0,00 0,00
2131 Bâtiments publics 5 251.26 0,00 0,00 0,00
216 Collect”, oeuvres d'art 3 629,20 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et info. 4 756,00 0,00 0,00 0,00
2184 Mobilier 425,38 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,09 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 20 363,55 0,00 0,00 0,00
231 Immo. corporelles en cours 20 363,55 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 00! d 9,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
132 Sub inv ratt actifs non amort 0,00 0,00
1341 Dotat’ équipt territoires ruraux 0,00 0,00
16 Emprunts reçus 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 6,00 0,00
74 Dotations et participations 0,00 0,00
TATT Budget communautaire fonds struc 9,00 0,00
RESULTAT = (c+d)-{a+b)
Excédent de financement si positif -6 000,00
Besoin de financement si négatif
(1) Détailler les articles
{2) A remplir uniquement an c:
3) Lorsque l'apération d'équipement constitue un ci
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équi
conformément au plan de comptes utilisé
de reprise des résultats de l'exercice précédent, sait après le faisant l'abjet d'un vote te du compte administratif, soit an cas de reprise amücipée des résultats
ipement est présentée pour information. seules es deux colonnes son “enseignées
18
deux colonnes sant enseignées. Dans ce cas. le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
il - VOTE DU BUDGET
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10003
LIBELLE : La Plaine : La Châtaigneraie
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2049 (2}(4) nouvelles information
01/01/2020 (3) (4)
DEPENSES 16769,02| * 0,00 0,00 |? 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,09 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 10 466,10 0,00 0,00 0,00
2115 Terrains bâtis 4 148,40 0,00 0,00
0,00
2128 Agencements & aménagements 6 317,70 0,00 0,00 0,00
2131 Bâtiments publics 0,00 0,00 0.00
0.00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 6 302,92 0,00 0,00 0,00
231 Immo. corporelles en cours 6 302,92 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00|d 0,00
13 Subventions d'investissement {sf 138) 0,00
0,00
132 Sub inv ratt actifs non amort 0,00
0.00
16 Emprunts reçus 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b}
Excédent de financement si positif 0,00
Besoin de financement si négatif
4) Détailer es articles cantormément au plan de comptes uulisé
12
nouvelles.
4) Lorsque l'opération d'
plir uniquement an cas de
13) Lorsque l'apération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote
stratif. soit en cas de reprise anticipée des résultats
‘équipement est présentée pour information. seules 2es deux colonnes sont renseignees:
19
5. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions [ COMMUNE DE THOIRAS -30- Budget COMMUNE Ed
2020
ll - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10004
LIBELLE : Voirie
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions
Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3) (4)
DEPENSES 345 801,39| 4 0,00 82 059,95
82 059,95 l
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00 0,00! 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 60 818,40
0,00 82 059,95 82 059,95
2123 Agencements & aménagements 3
360,00 0,00 0,00 0,00
2151 Réseaux de voirie 56 858,40 0,00 82 059,95 82 059,95
2152 Installations de voirie 0,00
0,00 0.00 0.00
22 Immos reçues en affectation 0,00
0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 284 982,99
0,00 0,00 0,00
231 Immo. corporelles en cours 284 982,99
0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de
l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES €
0,00 | d 0,00
LE] Subventions d'investissement (SF 138)
0,00 0,00
132 Sub inv ratt actifs non amort
0,00 0,00
1341 Dotat” équipt territoires ruraux
0,00 0.00
16 Emprunts reçus
0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles
0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours
0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b}
Excédent de financement si positif
-82 059,95
Besoin de financement si négatif
nouvelles.
{43 Larsque l'opération d'équipement est présentée pour informalion, seules 2es deux à
{t) Détailler es articles confort 12} À remplir uniquement
{23 Larsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant 'abi
mément au plan de comptes utilisé de reprise des résultats de l
nes sont enseignées.
20
nt, so4 après le vote du compte administratif. soi en cas de reprise anticipée des resuhats
d'un vote, ces deux rolannes sant renseignées. Dans ce cas. le vote de l'assembiée porte imiquement sur les propostions [ COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
Il - VOTE DU BUDGET ul
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10006
LIBELLE : Le Puech : Temple Cimetières
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3) (4)
DEPENSES 2766,00| 4 0,00 3 200,00 3 200,00|*
20 Immobilisations incorporelles 0.00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 2766,00 0,00 3 200,00 3 200,00
2116 Cimetières 0,00 0,00 3 200,00
3 200,00
2181 Installat’ géné. agenc. divers 2 766,00 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00|d 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00
0,00
16 Emprunts reçus 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,09 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -3 200,00
Besoin de financement si négatif
nouvelles.
les articles conformément au plan de comptes utilisé
s de reprise des résultats de l'exercice précédent. soit
ment constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces di
mpte administratif. soit
nl ranseignées. Dansc
{4) Larsque l'opération d'équipement est arésentée pour information, seules 2es deux colonnes sont enseignées.
21
cas de reprise anticipée des resultats ;
as. le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10009
LIBELLE : La Plaine : Terroir Cévennes
POUR VOTE (Chapitre)
[ COMMUNE DE THOIRAS - 30- Budget COMMUNE BP 2020
Hi - VOTE DU BUDGET nl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
Art. (1) Libellé (1) Réalisations | Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3)
DEPENSES 0,00! 4 0,00 0,00 |? 0,00
20 Immobilisations incorporelles ‘0,00 0,00 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0.00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2132 Immeubles de rapport 0,00 0,00 9,00
0,00:
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00! d 9,00
143 Subventions d'investissement (sf 138)
0,00 0,00
16 Emprunts reçus 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,90
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif
0,00
Besoin de financement si négatif
{t) Détailler tes articles€
{2 À remplir uniquement an cas de reprise de: {3) Lorsque l'apération
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présen
ontormément au plan de comptes utilisé
Mat de l'axercice
hapitre faisant lobj ipement constitue ui
soi après le vote du compte administratif. soit en cas de raprise anticipée des resultats
Sun vote. ces deux calannes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
tée pour information. seules zes deux colonnes sont enseignées.
22 COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
li - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10011
LIBELLE : Matériel
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 6) (4)
DEPENSES 40 594,21| 4 0,00 3 000,00 |? 3 000,00!
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
2051 Concessions, droits similaires 0,00 0,09 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 40 594,21 0,00 3 000,00 3 000,00
2156 Matériel d'incendie 0,00 0,00 0,00
0,00
2157 Mat. et outil de voirie 1 106,00 0,00 0,00 0,00
2175 Installat”, matériel, outillage 0,00 0,00 0,00
0,00
2181 Installat” géné. agenc. divers 5 596,51 0,00 0,00 0,00
2183 Matériel de bureau et info. 0,00 0,00 2 000,00 2 000,00
2184 Mobilier 2 842,23 0,00 500,00 500,00
2188 Autres immobilisat” corporelles 1 049.47 0,00 500,00 500,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 9,00 | d 0,00
43 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00
0,00
16 Emprunts reçus 0,00
0,09
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -3 000,00
Besoin de financement si négatif
{t) Détailer les articles conformément au plan de comptes utilisé
(2) À remplir uniquement
nouvelles
cas de reprise des résultats de l'axercica précédent. soit apres le vote du compt
{33 Lorsque l'opération d'équipement sonstilue un chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes sont
{4) Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules ces deux colonnes sont rensaignées.
23
reprise anticipée des resuitats
le de l'assemblée porte uniquement sur les propositions [ COMMUNE DE THOIRAS -30- Budget COMMUNE
BP 2020
1 - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10012
LIBELLE : Electrification
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes
à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 @) (4)
DEPENSES 3091,80| 0,00 26 124,00 |? 26 124,00|?
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 1 172,40
0,00 0,00 0,00
2041 Subv. équipement org. publics 1
172,40 0,00 0,00 0,00
20411 Bien mobilier, matériel, étude 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 1 919,40
0,00 26 124,00 26 124,00
2152 Installations de voirie 0,00
0,00 0,00 0,00
2153 Réseaux divers 1 919,49
0,90 0,00 0,00
21538 Autres réseaux 0,00
0,00 25 124,00 26 124,00
22 Immos reçues en affectation 0,00
6,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,09
0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00! d
8 000,00
13 Subventions d'investissement (sf 138)
0,00 8 000,00
132 Sub inv ratt actifs non amort
0,00 8 000,00
16 Emprunts reçus
0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles
0,00 9,00
204 Subventions d'équipement versées
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles
0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours
0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (atb)
Excédent de financement si positif
-18 124,00
Besoin de financement si négatif
{4j Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé
{3 Lor
nouvelles.
{4 Lorsque
plir uniquement an cas de reprise des résultats de l'exercice précédent. soi après le vote à
2 l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant 'abjet d'un vote, ces deux colonnes sont renseig
pre à:
l'opération d'équipement est présentée pour information, seules 2es deux solannes sont rensæignees 24
strabf, soi en cas de repris anticipée des résultats Dans ce cas. le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
1 - VOTE DU BUDGET Hi
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10013
LIBELLE : Aménagement routier
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations | Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3)
DEPENSES 35 652,76| 0,00 0,00 |? 0.00?
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 35 652,76 9,00 0,00
0,00
231 Immo. corporelles en cours 35 652,75 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES ce 0,00|d 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00
0,00
132 Sub inv ratt actifs non amort 0,90
0,90
16 Emprunts reçus 0,00 0,00
20 immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif 0,00
Besoin de financement si négatif
+) Détai comptes uulisé
2)à
nouvelles
{4 Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information, seules 285 d
mplir uniquement
3 Lorsque l'apération d'équipement constitue un chapitre faisant l'abjet d'un vo
apres le vote du compte adn
deux colonnes sont
ésuats de l'exercice précédent
colonnes sont renseignée
25
s de reprise anticipée des résultats
sas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions L COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
ll - VOTE DU BUDGET in
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10014
LIBELLE : Acquisitions foncières
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1} Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3} Montant pour cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3) (4)
DEPENSES 115 802,24| % 0,00 0,00 0,00!°
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 115 802,24 0,00 0,00 0,00
2111 Terrains nus 115 802,24 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 000|d 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
132 Sub inv ratt actifs non amort 0,00 0,00
16 Emprunts reçus 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 9,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif 0,00 Besoin de financement si négatif
{4) Détailer tes articles conformément au plan de comptes utilisé
(2 A remplir uniquement en cas d
{33 Lorsque l'apératian d'équipement constitue un chapitre faisant
nouvelles.
{4 Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information
eprse des résultats de l'2x
seules 2e5 deux colonnes sont renseignees.
26 [ COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE 8P 2020
Il - VOTE DU BUDGET in
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10015
LIBELLE : Assainissement
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3) (4)
DEPENSES 0,00! 2 0,00 0,00 |? 0,00|°
20 Immobilisations incorporelles 0.00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0.00 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0.00 0,00 0,00 0,00
231 Immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00 | d 9,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00
0,00
16 Emprunts reçus 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif 0,00
Besoin de financèment si négatif
{t) Détailer les articles conformément au plan de comptes utilisé
42) A remplir uniqueme: an cas de reprise des résultats de l'axercice précédent. sait après le vo! ent constitue un chapitre faisant l'abjet d'un vol deux colonnes so! dministratif, 50: seignées. Dan
jament est présentée pour information. seules ses deux colonnes sont renseignées.
27
reprise anticipée des resuhats 5, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions COMMUNE DE THOIRAS - 30- Budget COMMUNE BP 2020
1 - VOTE DU BUDGET ll
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10016
LIBELLE : Prades : Glissement Terrain
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations | Restes à réaliser | Propositions
Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3) (4)
DEPENSES 96 823,74| 4 0,00 0,00 |? 0,00/?
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00
0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 96 829,74
0,00 0,00 0,00
231 Immo. corporelles en cours 96 823,74
0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES ©
0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138)
0,00 9,00
132 Sub inv ratt actifs non amort
0,00 0,00
16 Emprunts reçus
0,00 0,09
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles
0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours
0,00 9,00
231 Immo. corporelles en cours
0.00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (ab)
Excédent de financement si positif
0,00
Besoin de financement si négatif
{1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé
{2) À remplir uniquement an cas de #
{3) Lorsque l'apération d'équipement
nouvelles.
{4) Lorsque l'opération d'équipement est pr
reprise des résultats de l'exercice précédent. soû après le vote
constitue un chapitre faisant labjet d'un vote, ces d alonn
sentée pour information, seules £es deux colonnes sont renseignees
28
pte administratf, soi en cas de reprise anticipée des resultats
enseignées, Dans £a sas. le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions [ COMMUNE DE THOIRAS - 30- Budget COMMUNE BP 2020
IH - VOTE DU BUDGET ml
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10017
LIBELLE : RD 57 : Pont du Martinet
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations | Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3) (4)
DEPENSES 167 527,12| 0,00 0,00 |? 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 163 927,12 0,00 0,09 0,00
2151 Réseaux de voirie 163 927,12 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 3 600,00 0,00 0,00 0,00
231 Immo. corporelles en cours 3 600,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | d 9,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00
0,00
132 Sub inv ratt actifs non amort 0,00
0,00
16 Emprunts reçus 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 immos reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif 0,00
Besoin de financement si négatif
1) Détailler les article.
2) À remplir uniquem
orsque l'opération d a
nouvelles.
«4 Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour information
formément au plan de comptes utilisé
ss de reprise des
ipentent constitue
lats de l'exercice précédent, soi apres le vole
pitre faisant l'abjet d'un vote, ces deux colonnes sai
se administratif, soit en cas de ceprise anticipée des resultats
enseignées Dans ce cas. le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions
jes ses deux colonnes sont renseignees:
29 COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
il - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10018
LIBELLE : Le Puech : Terrain Multisports
POUR VOTE (Chapitre)
art. (1) Libellé (1) Réalisations | Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant
pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 @) (4)
DEPENSES 175 118,58 | 4 0,00 0,00 0,00|?
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 175 118,58 0,00
0,00 0,00
2113 Terrains aménagés-sauf voirie 175 118,58 0,00
0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
0,00 0,00
231 Immo. corporelles en cours 0,00 0,00
0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
{Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00! d
9,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
132 Sub inv ratt actifs non amort 0,00
0,00
16 Emprunts reçus
0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles
0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles
0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation
0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
238 Avances cdes immos corporelles
0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (ab)
Excédent de financement si positif
0,00
Besoin de financement si négatif
(1) Détailler es articles conformément au plan de comptes utlisé
F2]
nouvelles.
14) Lorsque l'opération d°
emplir uniquement cas de reprise des résultats de l'exercice précédent. soi après
{3) Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet d'un vote. ces deux col
équipement est présentée pour informalion, seules ses deux colonnes sont renseignées
30
le vote du compte administratif. soit en cas de reprise anticipée des résultats
ionnes sont renseignées. Dans ce cas, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions COMMUNE DE THOIRAS -30- Budget COMMUNE BP 2020
11 - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10019
LIBELLE : Véhicules
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3) (4
DEPENSES 0,00! 0,00 22 000,00 |? 22 000,00!
20 Immobilisations incorporelles 0.00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 22 000,00 22 000,00
2157 Mat. et outil de voirie 0,00 0,00 22 000,00 22 000,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTEES © 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00
0,00
16 Emprunts reçus 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
0,00
22 Immos reçues en affectation 9,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = {c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -22 000,00
Besoin de financement si négatif
4) Détailler les articles
{23 À remplir uriqueme:
43) Lorsque l'opération
nouvelles:
{4) Larsque l'opération d'équipement est présentés pour information. seules ses deux colonne
nformément au plan de comptes utilisé
sont renseignées.
31
dministratif, soil en cas de reprise anticipée des resultats
, le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions [| COMMUNE DE THOIRAS - 30- Budget COMMUNE BP 2020 |
li - VOTE DU BUDGET nl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10020
LIBELLE : Signalétique
Besoin de financement si négatif
POUR VOTE (Chapitre)
ant. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3) (4)
DEPENSES 0,00| à 0,00 27 500,00 27 600,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 27 500,00 27 500,00
2128 Agencements & aménagements 0,00 0,00 0,00 0,00
2152 Installations de voirie 0,00 0,00 27 500,00 27 500,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice {Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00|d 10 000,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 9,00 410 000,00
132 Sub inv ratt actifs non amort 0,00 10 000,00
16 Emprunts reçus 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -17 500,00
£1) Détailler les articles conformément au plan de comptes utilisé
{2) A remplir uniquement
{3) Lorsque l'aparation d'équipement nouvelles.
{4 Lorsque l'opération d'équipement est présentés pour information, seules 5es de
cas de reprise des résultats de l'axe: ice préc
titue un chapitre faisant l'objet d'ur
sait après le vote du
colonnes sont renseignées.
32
jompte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats :
ranseignées. Dans ce cas. le vote de l'assemblée parte uniquement sur les propositions [ COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
Hi - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 10021
LIBELLE : Matériel et outillage incendie
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2}(4) nouvelles information
01/01/2020 (3) (4)
DEPENSES 0,00! 2 0,00 20 000,00 | ? 20 000,00|?
20 Immobilisations incorporelles 0.00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 20 000,00 20 000,00
2156 Matériel d'incendie 0,00 0,00 20 000,00
20 000,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00
0,00
231 Immo. corporelles en cours 0,00 0,00 0.00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice
(Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES € 0,00! d 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00
0,00
132 Sub inv ratt actifs non amort 0,00
0.00
16 Emprunts reçus 0,00
0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00
0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00
0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b)
Excédent de financement si positif -20 000,00
Besoin de financement si négatif
{t) Détailer les articles conformément au plan de comptes
{2) A remplir uniquement an cas de reprise des résultats de
{33 Lorsque l'opération d'équipement constitue un chapitre faisant l'objet<
nouvelles.
4) Lorsque l'opération d'équipement est prés.
sé
reice prêt
pour information, seules 2es deu:
nt, soit après le vote du compte administratif. 5
colonnes son! enseignées. Dan
nn2s sont renseignées.
33
en cas de reprise anticipée des resultats
le vote de l'assemblée pote uniquement sur les propasitians l COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
il - VOTE DU BUDGET il
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 11
LIBELLE : 11
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour
cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 €) (4)
DEPENSES 577142] 0,00 0,00 |? 0,00!?
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 5771,42 0,00 0,00 0,00
2156 Matériel d'incendie 135,39 0,00 0,00 0,00
2157 Mat, et outil de voirie 1 391,00 0,00 0,00 0,00
2181 Installat° géné. agenc. divers 1157,81 0,00 0,00 0,06
2183 Matériel de bureau et info. 3 077,22 0,00 0,00 0.00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES © 0,00! d 0,00
13 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
132 Sub inv rat actifs non amort 0,90 0,00
16 Emprunts reçus 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b}
Excédent de financement si positif 0,00
Besoin de financement si négatif
{1} Détailer les articles conformément au plan de comptes utilisé
nouvelles.
remplir uniquement
rsque l'apératian d'équipenvant constitue
cas de reprise de: utats de l'exercice précédent. soi apr jpitre faisant l'abjet d'un vote, ces d
{8 Lorsque l'opération d'équipement est présentée pour informalion. seules 28 deux colonnes sont rensaignées. 34
du compte administratf. soit en cas de reprise anticipée des résuitats
aïonnes sont ranseignées. Dans ce cas. le vole de l'assemblée porte uniquement sur les pronostions COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE | BP 2020 ]
I - VOTE DU BUDGET nl
DETAIL DES CHAPITRES D'OPERATION D'EQUIPEMENT B3
OPERATION D'EQUIPEMENT N° 13
LIBELLE : 13
POUR VOTE (Chapitre)
Art. (1) Libellé (1) Réalisations Restes à réaliser | Propositions Vote (3) Montant pour cumulées au 2019 (2)(4) nouvelles information
01/01/2020 (3)
DEPENSES 66 625,96] 4 0,00 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00 0,00 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00 0,00 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0.00 0,00 0,00 0,00
23 Immobilisations en cours 66 625.96 0,00 0,00 0,00
231 Immo. corporelles en cours 66 525,95 0,00 0,00 0,00
RECETTES (répartition) Restes à réaliser 2019 (2) Recettes de l'exercice (Pour information)
TOTAL RECETTES AFFECTÉES c 0,00 | d 0,00
143 Subventions d'investissement (sf 138) 0,00 0,00
1341 Dotat* équipt territoires ruraux 0,00 0,00
16 Emprunts reçus 0,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles 0,00 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00 0,00
21 immobilisations corporelles 0,00 0,00
22 Immos reçues en affectation 0,00 0,00
23 immobilisations en cours 0,00 0,00
RESULTAT = (c+d) - (a+b}
Excédent de financement si positif 0,00
Besoin de financement si négatif
nouvelles
{4) Lorsque l'opération d'équipement est pr
ler tes articles conformément au plan de comptes utilisé
pli uniquement à
3) Lorsque l'apération
n cas de reprise des r
équipement constitue ur
itats de l'exercice précédent. soit après le vote di
chapitre faisant l'objet d'un vote, ces deux colonnes
ée pour information, seules ces deux colonnes sont renseignées.
35
dministratif, soit en cas de reprise anticipée des resultats
ignées. Dans ce cas. le vote de l'assemblée porte uniquement sur les propositions COMMUNE DE THOIRAS -30- Budget COMMUNE BP 2020 ]
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A6.1
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES
DEPENSES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Aït (1) Libellé (1) Propositions nouvelles Vote
(2)
DEPENSES TOTALES À COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES LA +B 34 250,00! 34 250,00
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 34 250,00 34 250,00
1641 Emprunts en euros 34
250,00 34 250,00
Dépenses et transferts à déduire des ressources propres (B)
0,00 0,00
10. Reprise de dotations, fonds divers et réserves 0,00
0,00
020 Dépenses imprévues Invest 0,00
0,00
oÿ-dé it = Restes à réaliser en Solde d’exécuti
p. ce pire dépenses de l'exercice ° OU TOTAL
précédent (3) (4) (3) 4 U
Dépenses à couvrir par
des ressources propres 34:25000 0,00 |DO01
9,00 34 250,00
{1} Détaiter les chapitres budgétaires par article conformément au plan de
{2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance
{31 Inscrire uniquement si le campte administratif est
{43 Indiquer le montant sorrsspandant figurant en II Pcé
ou en cas 48# ‘ensemble
omptes appliqué par la commune ou l'tablissement.
des résuhats de l'exercice précédent. [ COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A6.2
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES
RESSOURCES PROPRES
Art. (1) Libellé (1) Propositions Vote (2 ° nouvelles ote(2)
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 85 373,27}II 85 373,27
Ressources propres externes de l'année (a) 39 749,91
39 749,91
10222 Dotations Fonds divers Réserves 36 749,91 36 743,91
10223 Dotations Fonds divers Réserves 0,00} 0,00
10226 Taxe d'aménagement 3
000,00 3 000,00
138 Subventions d'investissement 0,00
0.00
Ressources propres internes de l'année (b){3) 45 623,36) 45 623,36
2804 Amort. subv. équipement versées
0,00! 0,00
280411 Biens mobiliers, matériel 576,11 576,11
024 Produits des cessions 9.00! 0,00
021 Virement de la section de fonct. 45 047,25 45 047,25
Opérations de Restes à réaliser en Solde d'exécution Affectation TOTAL
l'exercice recettes de l'exercice RO01 (4)(5) R1068 (4) L'4
in précédent {(4)(5)
Total ressources
propres 85 373.27 0.00 121 260.68]
0,00! 206 633,95
disponibles
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres 4 34
250,00
Ressources propres disponibles w
206 633,95.
Solde MeV + 172 383.95
{1} Les comples 15. 153, 26, 27, 28, 23,39 481 49 et 59 sont à détailer conformément au plan de comptes
{2 Credits de l'exercice votès lors de la seance
{4} Insenre uniquement si le compte administratif ast
{5} Indiquer le mantant correspondant figurant an Il - P: 45) Indiquer le signe algébrique.
ou an cas es comptes 45, 22, 39, 49
at 59 sont presentés uniquement s1la commune ou | établssément applique le des provisions budgétaires. cice précédent anticipée des résultats de l'axe
entation générale du budget- vue d'ensemble.
37 SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
{article L. 2311-7 du CGCT)
COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS B1.7
Article | Subventions Objet Nom de l'organisme Nature
juridique Montant de la
(1) (2) (3) de l'organisme
subvention
FONCTIONNEMENT
5554 | Participation“annuelle D | Syndicat DFCI |
Etablissements 780,00
publics (EPCI, EPA,
EPIC...)
6574 Subvention de fonctionnement Amicale de l'Ecole Publique Associations 1 800,00
6574 Subvention de fonctionnement Ass sportive Collège Marceau Associations 425,00
Lapierre
6574 Subvention de fonctionnement Centre artistique Roy Hart Associations
4 500,00
6574 Subvention de fonctionnement Collège Marceau Lapierre Autres
360.00
6574 Subvention de fonctionnement Comité d'animation Associations
2 250,00
6574 Subvention de fonctionnement Les Ainés de Thoiras
Associations 1 250.00
6574 Subvention de fonctionnement L'Oustal Associations 150,00
6574 Subvention de fonctionnement Prévention routière Associations 50.00
6574 Subvention de fonctionnement Radio Escapade
Autres 50,00
{4} Indiquer l'article d'imputation de la subvention
{2) Dénomination ou numèro éventuel de la subvention.
{33 Obiet pour lequel est versée ta subvention 38 el
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[ COMMUNE DE THOIRAS - 30 - Budget COMMUNE BP 2020
IV - ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS C3.1
LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS AUXQUELS ADHÈRE LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
DATE MODE DE FINANCEMENT MONTANT DU
IGNATION DES ORGANISMES BESIGNATION SANIS D'ADHESION «0 FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
Communauté d'agglomération "Alès Agglomération Taxe professionnelle unique + 0,00
fiscalité additionnelle
Syndicat Interco Adduction Eau Potable de Lasalle Sans fiscalité propre 0,00
Syndicat Interco DFCI Basses Vallées Cévenoles Sans fiscalité propre
0,00
Syndicat mixte d'électricité du Gard Sans fiscalité propre
0,00
Syndicat mixte du Pays des Cévennes Sans fiscalité propre
0.00
Autres organismes de regroupement
Sans fiscalité propre 0,00
{1} Indiquer si le financement est fait par TPZ, TPU, TPUfiscalité additionnelle. fscalté addition COMMUNE DE THOIRAS - DÉPARTEMENT DU GARD 2020- 010
Canton de LA GRAND COMRE -Arrondissement d'ALÈS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS DU Délibération n° 09/2020
En exercice : il
Présents : 09
Votants : 11
Pouvoirs : 02
Convocation du :
18 février 2020
Affichage le :
18 février 2020
Membres du conseil
CONSEIL MUNICIPAL Du 26/02/2020
L'an deux mille vingt, le vingt-six février à vingt heures trente, le conseil municipal de la commune de Thoiras, dûment convoqué en session ordinaire, s’est réuni en la salle de la mairie sous la présidence de Monsieur le Maire, Lionel ANDRÉ.
Étaient présents : Lionel ANDRÉ, Bernard REY, Christel PRADEILLES, Lucette BAUDOIN, Françoise BERNEL-ROGNON, Anne-Isabelle BOLLON, Christiane | CAUDRON, Claude LAFONT et Thierry MICHOTTE DE WELLE.
| Absents : Anne-Marie LE TRON-GOLDSWORTHY et Gilles MORANGE. Pouvoirs de : Anne-Marie LE TRON-GOLDSWORTHY à Christel PRADEILLES et Gilles MORANGE à Bernard REV.
Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer.
! Est nommé secrétaire de séance : Claude LAFONT, Conformément à l’article L. 2121-15 du CGCT.
TAUX DES TAXES LOCALES 2020
Le maire propose aux conseillers de maintenir les taux d'imposition pour l’exercice 2020.
Proposition fondée sur un maintien des taux sur ceux de 2019:
Taxes Bases prévisionnelles 2020 Taux 2019 Proposition Produit attendu Taux 2020
Taxe d’habitation 567 622 € 11,03 % 11,03 % 62 608,71 €
Le su IE foncier 433 600 € 5,10 % 5,10% 22 113,60 €
Taxe sur le foncier 17 200 € 36,16 % 36,16% 6219,52 € non bâti |
Recette attendue po 90 941,83 €
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil municipal de décide de maintenir les taux des impôts locaux 2020 à hauteur de ceux de 2019, tels que dans le tableau ci dessus.
Ont signé au registre des délibérations les membres présents.
Fait à Thoiras le 27/02/2020
Pour extrait conforme au registre des délibérations du Conseil Municipal,
La présente délibération peut faire l'objet Le Maire
d’un recours pour excès de pouvoir,
devant le Tribunal Administratif de Nîmes, ANDRÉ Lionel
16 avenue Feuchères, dans un délai de ES
deux mois à compter de sa publication.
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IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES
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Présenté par le MAIRE
Nombre de membres en exercice
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À THOIRAS. le 1 f FEV. 2020
Nombre de membres présents e3
Le MAIRE.
Nombre de suffrages exprimés AA
VOTES: Pour AA
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Délibéré par le Conseil Municipal, réuni en
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Les membres du Conseil Municipal
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Date de convocation: A8 Fevrier 22
ANDRE Lionel, maire
BAUDOIN Lucette
BERNEL ROGNON Françoise
BOLLON Anne-Isabelle
CAUDRON Christiane
LAFONT Claude
LE TRON GOLDSWORTHY Anne-Marie
Bocernaher à- Chatel TR ADEILLES
MICHOTTE DE VELLE Thierry
MORANGE Gilles
PRADEILLES Christel, 2ème adjoint
REY Bernard, 1er adjoint
Cartifié exécutoire par le MAIRE, compte tenu de la transmission
en préfecture eoblosi£t at de la publication le {2
MARS 2020
43
À THOIRAS. le 0.2 MARS.2020
Le Maire, COMMUNE DE THOIRAS -30- Budget COMMUNE BP 2020 |
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
44