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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 04 02 19 CC CCAPV odj
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 04 02 19 CC CCAPV odj)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Budget, Travail et emploi,
1
Réunion du Conseil Communautaire
En date du 4 février 2019
Ordre du Jour
1. Adoption du compte rendu de la précédente réunion du Conseil Communautaire
2. Pôle Administration Générale, Finances, Marchés Publics, Ressources Humaines
2.1. Administration Générale
2.1.1. Adhésions ou renouvellements d’adhésion à diverses structures
2.1.2. Complément à la délibération n°2018-09-003 du 26 novembre relative à l’avance de trésorerie du budget général au budget annexe O.M.
2.2. Finances
2.2.1. Ouverture de crédits en investissement avant le vote des budgets primitifs 2019
2.2.2. Fonds de concours de la commune d’Allos : déplacement d’un chalet à carton à la Foux d’Allos
2.3. Marchés Publics
2.3.1. Information relative aux marchés d’assurances récemment passés
2.3.2. Etat des marchés passés au 31.12.2018
2.4. Ressources Humaines
2.4.1. Recrutement d’une personne en service civique et convention avec la Régie Secrets de Fabriques
2.4.2. Modification du tableau des emplois et des effectifs
➢ Modification du poste de responsable de crèche : impact de la réforme PPCR modifiant l’assistant socio-éducatif en catégorie A au 01/02/2019
➢ Modification d’un poste d’adjoint technique, de 15 à 17 heures pour assurer
2 heures de ménage à la médiathèque de Castellane.
3. Pôle Environnement - Travaux
3.1. Environnement
3.1.1. Acquisition de colonnes aériennes, demande de subvention DETR : modification du plan de financement
3.1.2. ISDI de Barrême : signature d’une mise à disposition des terrains
3.1.3. Redevances Ordures Ménagères : délibération complémentaire à la délibération du 17.12.2018
3.1.4. Conventions avec la commune de La Palud
➢ Collecte OM sur les écarts
➢ Déchetterie 2
3.2. Travaux
Pas de points à l’ordre du jour pour l’instant
4. Pôle Aménagement – Développement – Services aux Personnes
4.1. Aménagement
4.1.1. La compétence GEMAPI
➢ Présentation d’ordre général par Corine GUIN du PNR Verdon
➢ Mise en œuvre sur le bassin versant du Verdon
➢ Mis en œuvre sur le bassin versant de l’Asse
4.1.2. Avis relatif au SRADDET en vue de l’Enquête Publique
4.1.3. Arrêt du PLU de la commune de Rougon
4.1.4. Poursuite de la réflexion concernant le développement et l’aménagement du site du Logis du Pin
4.2. Développement
4.2.1. Zone d’Activités de Villars Colmars : délibération annulant et remplaçant celle déjà prise pour l’acquisition des terrains à la commune
4.2.2. Plan Départemental de Maintenance des Sentiers de Randonnées pour l’année 2019 : demande de subvention au Département
4.2.3. Approbation du Programme Scientifique et culturel du musée de la Minoterie de la Mure Argens
4.2.4. Site internet de la CCAPV : hébergement du Conseil de Développement
4.2.5. Convention de partenariat avec l’Association des Communes Forestières
4.3. Services aux personnes
4.3.1. Accueil collectif de Mineurs
➢ Convention de gestion avec la commune d’Entrevaux (sous réserve)
➢ Autres conventions
4.3.2. Service Commun Scolaire : modification de la convention relative à la commune d’Allos
4.3.3. Compétence « Musique » : conventions de gestion (sous réserve)
4.3.4. Compétence « Lecture Publique » : convention de gestion (sous réserve)
4.3.5. Infrastructures Haut Débit : renouvellement de la convention passée avec Alsatis pour la desserte de la commune de Soleilhas
5. Questions Diverses
5.1. Soutien à la résolution du 101ème congrès de l’AMF
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