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unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - CCAPV Ordre du jour conseil CC 17.06
Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - CCAPV Ordre du jour conseil CC 17.06)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Jeunesse,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES nn SE Re LE dé ss 'aiidies An” EESES
Communauté de communes ALPES PROVENCE
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1. Adoption du compte rendu de la précédente réunion
2. Pôle Administration Générale, Finances, Marchés Publics, Ressources Humaines
2.1. Pôle Administration Générale
2.1.1. Médiation des Gens du Voyage: Participation de la CCAPV au financement d’une action
externalisée proposée par le Préfet
2.1.2. Site Natura 2000 Entraunes — Castellet les Sausses — Gorges de Daluis: désignation du
représentant de la CCAPV
2.1.3. Adhésion de la CCAPV à l'ADRETS
2.1.4. Point d'information sur le positionnement des communes de la CCAPV concernant le transfert des compétences Eau et Assainissement Collectif
2.2. Finances et Marchés Publics
2.2.1. Finances
> Attributions de compensation provisoires : réajustement voirie Haut Verdon
> Souscription d’un emprunt Budget Annexe Ordures Ménagères « Extension des consignes de
tri »
> Pays Gourmand : participation des restaurateurs aux frais de communication pour 2019
> Admission en non-valeurs Budget annexe des Ordures Ménagères
> Décisions Modificatives Budget Général :
Réajustement des crédits liés au paiement des redevances de ski de fond aux exploitants des sites nordiques
Gestion directe de l’ACM de St André les Alpes
> Vente remorque LIDER
2.2.2, Marchés Publics
> Approbation du Règlement Intérieur de la Commande Publique de la CCAPV
> Avenant au marché de maîtrise d'œuvre relatif au Gymnase de St André les Alpes > Bilan, pour information du Conseil, des marchés passés depuis le 1° janvier et pour lesquels le Président à délégation de signature
2.3. Ressources Humaines
2.3.1. Modification du tableau des emplois et des effectifs
> Modification d'emploi suite à un départ à la retraite antenne d'Entrevaux (accueil, appui opération sources, risques naturels)
> Modifications d'emplois liés à la compétence lecture publique
> Créations d'emplois Enfance Jeunesse (besoin permanent d'agent sur des postes de renfort) > Ouverture de contrat(s) d'apprentissage dans le domaine de la Petite Enfance/ATSEM sur le périmètre du service commun et sur le service Petite Enfance
> Promotions internes (sous réserve)
2,3.2, Création d’un service commun « secrétaires de mairie » sur le Haut Verdon et/ou conventions de mise à disposition sur Allos
2.3.3. Conventions de mise à disposition de personnel technique pour les communes de Soleilhas et
Pevroules
2.3.4, Modalités d'attribution du CIA
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Communauté de Communes Alpes Provence Verdon - Z.A. les Iscles - B.P.2 - 04170 Saint André Les Alpes Tél : 04 92 83 68 99 Mél : contact@ccapv.fr
ccapv.fr
Réunion du Conseil Communautaire
du 17 juin 2019 – St André les Alpes
Ordre du jour 3. Pôle Environnement, Travaux
3.1. Environnement
3.1.1. Compostage Individuel : modification des modalités de mise à disposition des composteurs par le
SYDEVOM
3.1.2. Valorisation agricoles des déchets verts: état d'avancement et point d’information concernant la
Signature des conventions avec les agriculteurs volontaires
3.1.3. Autres points : à préciser suite à la commission gestion des déchets du 11 juin 2019
3.2. Travaux
Pas de point à l’ordre du jour du Présent Conseil
4. Pôle Aménagement, Développement, Services aux Personnes
4.1. Aménagement
4.1.1. Urbanisme
> PLU)i: Avenant à la convention du financement passée avec la Région
4.1.2. Habitat : Opération Façades et Toitures
> Annulation d’une subvention suite à une vente immobilière
> Participation de 1% au titre de la labélisation « Fondation du Patrimoine »
4.1.3. Contrat Régional d’Equilibre Territorial à signer avec la Région Sud Provence Alpes Côte d’Azur
4.1.4, Conseil de Développement Alpes Provence Verdon :
Demande de subvention 2019
Utilisation Maison de Pays de Beauvezer : convention
4.1.5. Label « rivière en bon état » : reconduction du label concernant le torrent du Coulomp, de sa source
jusqu’à la confluence avec la Vaïre
4.2. Développement
4.2.1. Economie
> Etude de diagnostic des ZA de la CCAPV : demande de subvention au titre du CRET
> Filière Bois Energie : action partenariale à engager sur le territoire avec la COFOR
4.2.2. Tourisme
> Redevances sites nordiques : fixation du tarif et de sa perception (convention avec Nordic
Alpes du Sud)
4.2.3. Culture et Patrimoine
> Pays d'Art et d'Histoire : validation de la composition du Comité de Pilotage
> Artet Culture : utilisation de la Maison de Pays
4.2.4, Numérique : Appel à projets FEDER « Territoires intelligents »
4.3. Services aux Personnes
4.3.1. Lecture Publique
> Acquisition d'équipements informatiques : demandes de subvention
> Augmentation de la durée d'ouverture des bibliothèques et médiathèques: demande de
subvention à la DRAC
4.3.2. Centres de loisirs
> Vote des tarifs pour les activités
4.3.3. Forfait ski : bilan 2018/2019
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5. Questions diverses
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