Procès Verbal - pv du 19 01 2026

Documents similaires

Procès Verbal - pv 23 02 2026

Déliberation - liste des deliberation du 19 01 2026

Procès Verbal - pv du 07 12 2020

Procès Verbal - pv du 21 02 2022

Procès Verbal - 2026 01 19 PV

Procès Verbal - pv 22 02 2021

Procès Verbal - pv du 25 01 2021

Procès Verbal - pv 13 01 2020

Procès Verbal - pv du 21 03 2026

Procès Verbal - pv 11 05 2026

Procès Verbal - pv du 19 01 2026 Document publié le Lundi 19 janvier 2026 par la commune de Beauvoir-sur-Mer. Lien du pdf (Procès Verbal - pv du 19 01 2026)Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques, COMMUNE DE BEAUVOIR-SUR-MER

Conseil Municipal

Séance du 19 janvier 2026

PROCES VERBAL

Présents : M. BILLON Jean-Yves, MME BRIÉE Sophie, M. TESSON Denis, M. ANDRÉ Peter, MME POTIER Alizée, M.

GRONDIN Bertrand, M. RETUREAU Pascal, MME DOUX Fabienne, M. BURGAUD André, MME ROUSSEAU Danièle,

M. SANCHEZ Michel, MME BODIN Françoise, M. DENIS Laurent, MME PINEAU Pauline, M. BOURDIN Pascal, MME POUTHE Sandrine, M. GRIERE Yohann, MME THIBAUD Valérie, MME BLANCHARD Isabelle

Absents ayant donné pouvoir: MME KARPOFF Béatrice à MME BRIÉE Sophie, MME MICHEL Sophie à M. GRONDIN Bertrand,

Absents excusés : MME FRADET Annabelle, M. BEHAR Nicolas,

Absents : M. PILLET Jean-François, M. DELAPRÉ Stéphane, MME BILLET Anne, MME ANCELIN Brigitte

Monsieur le Maire ouvre la séance à 19H35

Monsieur le Maire fait l'appel nominal des présents.

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut délibérer valablement en application des dispositions de l'article L2121-17 du CGCT.

SECRETAIRE DE SEANCE

Monsieur le Maire nomme Madame BODIN Françoise comme secrétaire de séance.

APPROBATION DU PROCES-VERBAL

Monsieur le Maire demande aux conseillers municipaux s'ils entendent approuver le procès-verbal de la séance du 1° décembre 2025.

Le procès-verbal de la séance du 1° décembre 2025 est approuvé à l'unanimité.

DOSSIERS POUR DELIBERATIONS :

01/2026 — Débat d’Orientations Budgétaires 2026

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée qu'en application de l’article L.2312-1 du Code Général des

Collectivités Territoriales, il doit être procédé à un débat d'orientations budgétaires dans les dix semaines qui précèdent le vote du budget, sur la base d’un rapport sur les orientations budgétaires, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que la structure et la gestion de la dette.

Monsieur le Maire présente les orientations budgétaires du Budget Général, du budget Lotissement Saint Louis et du Budget Assainissement, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que la structure et la gestion de la dette pour 2026, sur la base du rapport adressé à cet effet aux conseillers municipaux en même temps que la convocation à la présente réunion.

Monsieur le Maire demande à l'assemblée d'en débattre.

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment l’article L.2312-1 ;

Vu le rapport et le débat sur les orientations budgétaires du Budget Général, du budget Lotissement Saint Louis et du Budget Assainissement, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que la structure et la gestion de la dette pour 2026 ;Entendu l'exposé de Monsieur le Maire,

Le Conseil municipal, après en avoir débattu :

- Prend acte du débat sur les orientations budgétaires du Budget Général, du Budget Assainissement et du Budget Lotissement Communal Saint Louis, les engagements pluriannuels envisagés ainsi que la structure et la gestion de la dette pour 2026 ;

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire.

RE RIE

02/2026 — Vacations funéraires — Modification du tarif

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que par délibération n°124/2020, en date du 7 décembre 2020, le Conseil Municipal a créé une vacation funéraire pour les opérations funéraires effectuées par les policiers municipaux et a donné un avis favorable pour un tarif à hauteur de 20 £ par vacation.

Monsieur le Maire rappelle également que le dispositif des vacations funéraires est sans incidence budgétaire pour les communes quel que soit le montant unitaire fixé par le Conseil Municipal, les vacations n'intégrant jamais le budget de la commune et étant intégralement reversées par la commune au policier municipal présent lors de l'opération funéraire.

Monsieur le Maire rappelle qu'en application de l'article L. 2213-15 du Code Général des Collectivités

Territoriales, le montant des vacations est compris entre 20 et 25 €.

Monsieur le Maire propose à l'assemblée de réévaluer le tarif à hauteur de 25 € par vacation.

Monsieur le Maire demande à l'assemblée de bien vouloir en délibérer.

Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment les articles L. L.2213-14, L.2213-15, R.2213- 48, R.2213-49 et R.2213-50 ;

Vu la délibération n°124/2020 en date du 7 décembre 2020 fixant le tarif unitaire des vacations funéraires ;

Entendu l'exposé de Monsieur le Maire,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

- Donne un avis favorable à la réévaluation du tarif des vacations funéraires à hauteur de 25 € par vacation

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire.

VOTE : OUI: UNANIMITE

FFREREEFETF

03/2026 — Bail de location des parcelles AN n°257, n°108, n°255 et n°253 -— Approbation

Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée que la société Leisure Homes Direct Limited (LHD) loue à la commune plusieurs parcelles situées chemin de la Chèvre à Beauvoir sur Mer, dans le cadre d'une convention d'occupation temporaire de terrains.

Monsieur le Maire rappelle que par délibération n°106/2025 en date du 1° décembre 2025, le Conseil Municipal a décidé de céder à la société LHD les parcelles cadastrées section AN n°233 d’une superficie de 2.713 m° et AN n°259 d'une superficie de 4.168 m2, situées chemin de la Chèvre à hauteur de 18€/m°, soit un montant total de 123.858 €.

De plus, il était également précisé, dans cette même délibération, que les quatre autres parcelles exploitées par la société LHD feraient l'objet d’un bail de 9 ans.Il convient donc d'approuver la conclusion de ce bail d'exploitation entre la Commune et LHD, à partir du 1° janvier 2026, pour les parcelles situées 83 Chemin de la Chèvre et cadastrées section AN n°257 d'une superficie d'environ 959 m?, AN n°108 d'une superficie d'environ 4.887 m°, AN n°255, d'une superficie d'environ 4.899 m2 et AN n°253 d'une superficie d'environ 8.757 m?, et par lequel LHD s'engage à payer un loyer annuel de 36.000 €.

Monsieur le Maire demande à l'assemblée de bien vouloir en délibérer.

Vu la délibération n°106/2025 en date du 1€ décembre 2025 ;

Considérant que la société LHD poursuit l'exploitation de parcelles communales situées 83 Chemin de la Chèvre référencées ci-dessus ;

Entendu l'exposé de Monsieur le Maire,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

- Décide d'approuver la conclusion du bail d'exploitation entre la Commune et LHD, à partir du 19° janvier 2026, pour les parcelles situées 83 Chemin de la Chèvre et cadastrées section AN n°257 d'une superficie d'environ 959 m?, AN n°108 d'une superficie d'environ 4.887 m?, AN n°255, d'une superficie d'environ 4.899 m° et AN n°253 d'une superficie d'environ 8.757 m°, et par lequel LHD s'engage à payer un loyer annuel de 36.000 €;

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire.

VOTE : OUI: UNANIMITE

KA KE

04/2026 — Parcelles AH n°587 et AH n°466 — Acquisition

Monsieur le Maire informe l'assemblée que les propriétaires de la parcelle cadastrée section AH n°587, d'une

superficie totale de 29 m2, située rue du Stade à Beauvoir sur Mer et ceux de la parcelle cadastrée section

AH n°466, d’une superficie totale de 62m°, située 5 rue du Cornoir à Beauvoir sur Mer souhaitent les céder à la Commune.

Monsieur le Maire précise à l'assemblée que ces parcelles ont pour emprise le chemin piétonnier dénommé

« Passage de la Taillée », actuellement entretenu par les services municipaux. La rétrocession n'ayant pas

été formalisée par acte notarié, il convient de régulariser la situation afin de légitimer l'entretien du chemin piétonnier par les services techniques municipaux.

Monsieur le Maire précise que ces acquisitions se feront au prix de l'euro symbolique et que les frais d'acte seront à la charge de la commune.

Monsieur le Maire demande à l'assemblée de bien vouloir en délibérer.

Entendu l'exposé de Monsieur le Maire,

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

- _ Décide d'acquérir les parcelles cadastrées section AH n°587, d’une superficie totale de 29 m°, située rue du Stade à Beauvoir sur Mer et section AH n°466, d’une superficie totale de 62m, située 5 rue du Cornoir à Beauvoir sur Mer au prix de l'euro symbolique

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire

VOTE : OUI: UNANIMITE :

RO AR ORNE05/2026 — Challans Gois Communauté — Modification des statuts — Délégation à la Région des Pays de la Loire de la compétence en matière de transport à la demande sur le ressort territorial —- Approbation

Monsieur le Maire informe l’assemblée que la Communauté de Communes Challans Gois Communauté a

procédé à une proposition de modification de ses statuts par délibération du Conseil communautaire en date du 11 décembre 2025, conformément aux dispositions de l'article L. 5211-20 du Code Général des Collectivités Territoriales.

En effet, la Région des Pays de la Loire propose de déployer un service de transport à la demande sur le

territoire de la Communauté de communes de Challans Gois Communauté.

Pour rappel, la loi d'orientation des mobilités du 24 décembre 2019 distingue : - la compétence des autorités organisatrices de la mobilité locales, qui comprend les services de transports internes à son ressort territorial ;

- la compétence de l'autorité organisatrice de la mobilité régionale, qui concerne les trajets entrants

et sortants des EPCI.

Afin de permettre à la Région Pays de la Loire de mettre en œuvre un service complet de transport à la demande, prenant en compte à la fois les trajets entrants et sortants de la Communauté de communes de Challans Gois Communauté, mais aussi les trajets internes, il est nécessaire de réaliser une délégation partielle de compétence vis-à-vis de la Région.

En effet, l’article L. 1111-8 du Code Général des Collectivités Territoriales dispose « qu'une collectivité

territoriale peut déléguer à une collectivité territoriale relevant d'une autre catégorie ou à un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre tout ou partie d'une compétence dont elle est attributaire, y compris pour la réalisation ou la gestion de projets structurants pour son territoire. Lorsqu'il y est expressément autorisé par ses statuts, un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre, avec l'accord de ses communes membres, exprimé par délibérations concordantes de tous les conseils municipaux, peut également déléguer à un département ou à une région tout ou partie d'une compétence qui lui a été transférée par ses communes membres. Les compétences déléguées en application de l'alinéa précédent sont exercées au nom et pour le compte de la collectivité territoriale ou de l'établissement public délégant. Cette délégation est régie par une convention qui en fixe la durée et qui définit les objectifs à atteindre et les modalités du contrôle de l'autorité délégante sur l'autorité délégataire. Les modalités de cette convention sont précisées par décret en Conseil d'État. »

Aussi, la mise en œuvre de cette délégation implique une modification de la rédaction des statuts communautaires, par l’ajout de la précision suivante « délégation à la Région des Pays de la Loire de la compétence en matière de transport à la demande sur le ressort territorial » au sein de l’article relatif à la compétence en matière d'organisation de la mobilité.

Cette délégation, conformément à l’article L. 1111-8 du CGCT précité, nécessite l'accord express de tous les Conseils municipaux. Il conviendra ensuite, et suivant les dispositions de l’article R. 1111-1 du Code Général des Collectivités Territoriales que la convention soit approuvée par délibérations concordantes du Conseil communautaire et du Conseil régional.

Monsieur le Maire propose à l'assemblée d'approuver la modification des statuts de Challans Gois Communauté et la délégation effective de la compétence en matière de transport à la demande sur le ressort territorial.

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment ses articles L.1111-8 et L.5211-20 ;

VU les statuts de Challans Gois Communauté modifiés par l'arrêté préfectoral n° 2025-DCL-BICB-671 du 24 octobre 2025 ;

VU la délibération du Conseil communautaire de la Communauté de communes en date du 11 décembre

2025 portant modification des statuts ;

VU la notification de cette délibération reçue le 23 décembre 2025 ;

VU le projet des statuts modifiés annexés à la délibération communautaire du 41 décembre 2025 ;

Entendu l'exposé de Monsieur le Maire ;Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

Décide d'approuver la modification des statuts de la Communauté de Communes Challans Gois Communauté telle que proposée par la délibération du Conseil communautaire du 11 décembre 2025 ;

Décide de donner son accord au principe de délégation partielle de compétence de la Communauté de communes à la Région Pays de la Loire pour le transport à la demande sur le territoire de la Communauté de communes, sous réserve de la validation de cette modification de statuts par arrêté préfectoral ;

Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire.

VOTE : OUI: 17 ABSTENTION : 4

A OK Ok

06/2026 — Tableau des effectifs - Modifications

Monsieur le Maire informe l'ässemblée qu'il convient de modifier le tableau des effectifs.

Dans le cadre des avancements de grade 2026, Monsieur le Maire propose de créer : un poste de rédacteur principal 1ère classe à 35/35ème,

un poste d'adjoint technique principal 2ème classe à 31,25/35ème,

un poste d’adjoint technique principal 1ère classe à 35/35ème,

un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à 17,5/35ème.

Monsieur le Maire demande à l'assemblée de bien vouloir en délibérer.

Entendu l'exposé de Monsieur le Maire ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :

Décide de créer :

o un poste de rédacteur principal 1ère classe à 35/35ème,

© un poste d'adjoint technique principal 2ème classe à 31,25/35ème, o un poste d’adjoint technique principal 1ère classe à 35/35è"e,

o un poste d’adjoint technique principal 2ème classe à 17,5/35ème.

Le tableau des effectifs est donc établi comme suit :

Temps complet

1 Directeur Général des Services

1 attaché

1 rédacteur principal 1 classe

1 rédacteur principal 2ème classe

2 rédacteurs

2 adjoints administratifs principaux 1%" classe

1 adjoint administratif principal 2è"e classe

3 adjoints administratifs

1 éducateur APS principal 1° classe

2 brigadiers chef principaux

1 technicien principal 1° classe

1 technicien territorial

8 agents de maîtrise principaux

7 agents de maîtrise

2 adjoints techniques principaux 1%" classe

2 adjoints techniques principaux 2ère classe

7 adjoints techniques

1 adjoint administratif Principal 2è"e classe

4 rédacteur principal 1°"° classe

1 adjoint technique principal 1°" classeTemps non complet

1 adjoint technique 33/35ème

1 adjoint technique à 21/35ème

1 adjoint technique à 7,75/35ème

1 adjoint technique à 32/35ème

1 adjoint technique à 6/35ème

1 adjoint technique à 33/35ème

1 adjoint technique à 17h30/35ème

1 adjoint technique à 15/35ème

1 adjoint du patrimoine à 22/35ème

1 agent de maitrise à 28.5/35ème

4 adjoint technique à 23.5/35ème

4 adjoint technique à 24.5/35ème

1 adjoint technique à 31.25/35ème

1 adjoint technique principal 2ème classe à 31,25/35°"°

1 adjoint technique principal 2°"° classe à 17,5/35°"°

Emplois CDD

1 adjoint technique à 18/35ème du 5 juillet 2025 au 3 juillet 2026

1 adjoint technique à 18/35èm du 5 juillet 2025 au 3 juillet 2026

1 adjoint technique à 8/35ème du 5 juillet 2025 au 3 juillet 2026

- Autorise Monsieur le Maire à signer toutes pièces relatives à cette affaire ;

VOTE : UNANIMITE

ARR RH ARE

QUESTIONS ET INFORMATIONS DIVERSES

Monsieur le Maire donne lecture des décisions prises par le Maire prises en vertu des délégations

confiées par le Conseil Municipal :

DATE N° OBJET

Marché travaux groupe scolaire - Avenant n°4 Lot 12 peinture LAIDIN : +2,863,75 € 03/12/2025 124 HT pour peinture des sanitaires extérieurs garçons

17/12/2025 125 Marché travaux groupe scolaire - Avenant n°2 Lot 5 Charpente - CHARRIER BOIS : +1185 € HT pour fourniture et pose panneaux intérieurs sanitaires filles

17/12/2025 126 Décision de non préemption 4 Chemin de l'Ormeau

17/12/2025 127 Décision de non préemption 9 rue du Huit Mai

17/12/2025 128 Décision de non préemption 3 Impasse d'Ampennum

17/12/2025 129 Décision de non préemption Chemin de la Chèvre

22/12/2025 130 Décision de non préemption parts sociales SCI BLANCHISSAGE ATLANTIQUE Chemin

de la Chèvre

Marché travaux groupe scolaire - Avenant n°3 Lot 9 Menuiseries intérieures 23/12/2025 131 BETHUYS : +2690,19 € HT pour habillage sous face niches couloir, dépose porte coulissante bibliothèque

629/12/2025 132 Décision de non préemption 31 chemin de la Chèvre

29/12/2025 133 Décision de non préemption 1 rue du Huit Mai

29/12/2025 134 Décision de non préemption 78 rue des Sables

29/12/2025 135 Décision de non préemption Fief du Moulin

Lecture des remerciements :

- dela part de la famille MILCENT suite au décès de Jean-Claude MILCENT - de la part de la famille SORIN suite au décès de Michel SORIN

Conférence humoristique sur l’eau

M. le Maire annonce la conférence sur l’eau organisée par le SMBB le 06 février 2026 à 20h à Beauvoir Sur Mer dans le cadre des journées RAMSAR.

Brocantes des 14 juillet et 15 août

M. le Maire informe l'assemblée qu'il a rencontré 2 personnes différentes pour organiser les brocantes d'été.

La première personne a lancé les inscriptions alors qu’elle n’avait pas encore eu l'autorisation. Elle a décidé d'annuler cette organisation les 14 juillet et 15 août.

Nous sommes dans l’attente de la décision de la deuxième personne.

Fête du Jeu

Sophie BRIÉE rappelle la Fête du Jeu le 1° février et sollicite la présence des élus pour aider au montage et démontage et tenir un stand sur la journée.

Monsieur le Maire lève la séance à 21h25

Le Maire La Secrétaire de séance

Jean-Yves BILLON Françoise BODIN