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Déliberation - liste deliberations sept 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Wasnes-au-Bac.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations sept 2024)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE
DES
DELIBERATIONS
VOTEES
LORS
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
6
SEPTEMBRE
2024
-—
18h30
DELIBERATION
N°
2024
06
01
Local
de
l’Habitat
2025-2030
DELIBERATION
N°
2024
06
02 :
cimetière DELIBERATION
N°
2024
06
03
DELIBERATION
N°
2024
06
04 :
de
Paillencourt
DELIBERATION
N°
2024
06
05 :
DELIBERATION
N°
2024
06
06 :
DELIBERATION
N°
2024
06
07
polyvalente DELIBERATION
N°
2024
06
08 :
:Avis
de
la
commune
de
Wasnes
au
Bac
sur
le
projet
de
Programme
Détermination
du
tarif
et
de
la
durée
d’un
emplacement
cavurne
au
:Règlement
du
nouveau
cimetière
—
route
de
Wavrechain
Convention
de
mise
à
disposition
du
terrain
de
football
à
la
mairie
Décision
modificative
n°1
du
budget
primitif
2024
Règlement
sur
le
prêt
de
matériel
et
de
vaisselle
:Révision
du
tarif
vaisselle
cassée
lors
de
la
location
de
la
salle
Stratégie
intercommunale
de
lutte
contre
l’habitat
indigne
-
appui
de
la
CAPH
aux
communes
dans
l'exercice
de
leur
pouvoir
de
police
DELIBERATION
N°
2024-06-09
:Convention
d’adhésion
aux
services
de
prévention
du
Centre
de
Gestion
du
Nord
:Pôle
santé
sécurité
au
travail
Commune
de
Wasnes
au
Bac.
CM
du
6
septembre
2024
à
18
h
30