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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Flourens.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Dialogue social,
Envoyé
en
préfecture
le 30/01/2024
Reçu
en
préfecture
le 30/01/2024
Publié
le
ET
RÉPUBLIQUE
FRANCAISE
ID : 031-218101843-20240125-CM0125_202401-DE
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
FLOURENS
SÉANCE
DU
25
JANVIER
2024
DÉPARTEMENT Haute-Garonne
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-cinq
janvier
à 20h30,
En
exercice
17
Le
Conseil
municipal
de
Flourens,
régulièrement
convoqué,
Présents
17
S'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
Procuration
0
sous
la présidence
de
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE,
Votants
17
Maire.
Date
de
la
convocation
: 17/01/2024
Date
d'affichage
de
la convocation
: 19/01/2024
Date
d'affichage
de
la délibération
:2.9
JAN,
2024
Etaient
présents
: MM.
FOUCHOU-LAPEYRADE,
RIVOIRE,
PARIS,
NAVARRO,
CAMUS,
FAURÉ,
CORTES,
DICIANNI,
MOENNARD,
JORDAN,
MIERE,
ARRUÉ,
JEULIN-CARREY,
TOUCHEBEUF,
NOËL,
BACOU,
ROUZAUD.
Monsieur
Didier
CORTES
a été
nommé
secrétaire
de
séance.
Délibération
n°
2024-01
Convention
avec
l'ISDAT
relative
au
concert
du
16
mars
2024
Exposé
Monsieur
le Maire
expose
aux
membres
de
l'assemblée
que
dans
le cadre
d’un
concert
de
l'ensemble
à vent
de
l’Institut
Supérieur
des
Arts
et
du
design
de
Toulouse
(ISDAT)
en
date
du
16
mars
2024
à la
salle
des
fêtes
de
Flourens,
l'idaT
est
invité
par
la
commune
de
Flourens
à donner
ce
concert
dans
les
engagement
et
responsabilités
réciproques
définies
dans
la convention
joint
à
la présente
délibération.
Décision
Ouï
cet
exposé
et après
en
avoir
délibéré
le Conseil
Municipal
DÉCIDE
:
-
D'adopter
la convention
tel
que
présentée
en
annexe,
-
D'autoriser
Monsieur
le Maire
à signer
cette
convention,
La
délibération
est
adoptée
à :
17
VOIX
POUR
ABSTENTION VOIX
CONTRE
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à Flourens,
le 26/01/2024
Le
secrétaire
de
séance,
Le
Maire,
Jean-Pierre
FOUCHOU-LAPEYRADE
Didier
CORTES