Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 19 NOVEMBRE 2018

Documents similaires

Compte-Rendu - COMPTE RENDU SUCCINCT CM 24 SEPTEMBRE 2018

Procès Verbal - COMPTE RENDU SUCCINCT CM 20 NOVEMBRE 2017

Conseil Municipal - COMPTE RENDU SUCCINCT CM 14 MAI 2018

Compte-Rendu - COMPTE RENDU SUCCINCT CM 29 JANVIER 2018

Conseil Municipal - COMPTE RENDU SUCCINCT CM 4 JUIN 2018

Conseil Municipal - 000 2 OJ 19 NOVEMBRE 2018

Procès Verbal - COMPTE RENDU SUCCINCT CM 25 NOVEMBRE 2019

Conseil Municipal - COMPTE RENDU SUCCINCT CM 9 JUILLET 2018

Compte-Rendu - COMPTE RENDU SUCCINCT CM 17 DECEMBRE 2018

Compte-Rendu - COMPTE RENDU SUCCINCT CM 12 MARS 2018

Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 19 NOVEMBRE 2018 Document publié le Lundi 19 novembre 2018 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 19 NOVEMBRE 2018)Thèmes du document : Sécurité publique, Humanitaire, Aménagement du territoire, 1

Assemblées

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 19 NOVEMBRE 2018

L'an deux mille dix-huit, le dix-neuf novembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le treize novembre deux mille dix-huit, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Karl OLIVE, Maire.

PRESENTS : Mme DOS SANTOS M. MONNIER Mme EL MASAOUDI M. MEUNIER M. NICOT Mme MESSMER M. BLOCH Mme XOLIN M. MOULINET M. PROST Mme GRIMAUD Mme CONTE Mme SMAANI M. DJEYARAMANE M. ROGER Mme LEFEBVRE Mme HUBERT Mme GRAPPE M. DE JESUS PEDRO Mme EMONET-VILLAIN M. POCHAT Mme DRAY-BAZERQUE Mme KOFFI M. DUCHESNE Mme DEBUISSER M. JOUAN Mme VINAY Mme LOQUE M. FALZON Mme POTHIER.

EXCUSES : Mme MAIRET M. BERÇOT M. SHEEHAN M. ALLAOUCHICHE M. LEGRAND.

POUVOIRS : M. LETELLIER à Mme MESSMER Mme BELVAUDE à M. MONNIER M. PRADOUX à M. POCHAT.

SECRETAIRE : Mme DEBUISSER.

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf.

-.-.-.-.-.-.-.-.-

ASSEMBLEES

1) DESIGNATION D’UN NOUVEAU REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE LE CORBUSIER.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 4 abstentions.

DRH

2) ATTRIBUTION D’UNE INDEMNITE DE CONSEIL AU COMPTABLE MUNICIPAL DE LA VILLE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

3) MODIFICATION DE LA DELIBERATION DU 26 MARS 2004 PORTANT SUR LE REGIME INDEMNITAIRE DES AGENTS DE LA VILLE DE POISSY.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.2

FINANCES

4) BUDGET PRINCIPAL 2018 - SUBVENTION A L’ASSOCIATION OCEAN POLAIRE POUR LE PROJET D’EXPLORATION DE L’OCEAN AUSTRAL A BORD DE LA FUTURE PLATEFORME OCEANOGRAPHIQUE POLAR POD ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION FINANCIERE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

JURIDIQUE

5 A 7) AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES CONVENTIONS DE MUTUALISATION ENTRE LA VILLE DE POISSY ET :

5) LA REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU THEATRE,

6) LA REGIE DU CONSERVATOIRE DE MUSIQUE, DE DANSE ET D’ART DRAMATIQUE, 7) LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE.

Délibérations adoptées à l’unanimité des présents.

URBANISME

8) ACQUISITION AMIABLE PAR LA VILLE DE POISSY, D’UNE PROPRIETE BATIE AVEC VERANDA ET GRAND JARDIN, CLOS DE MURS, 8 BOULEVARD VICTOR HUGO, CADASTREE SECTION AT N° 799, AUPRES DE MONSIEUR ET MADAME BRUGUIERE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

9) CESSION PAR LA VILLE DE POISSY, AU PROFIT DE L’ENTREPRISE SOCIALE DE L’HABITAT « LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE », DE 4 IMMEUBLES D’HABITATIONS OCCUPES, ANCIENNEMENT DES LOGEMENTS INSTITUTEURS SIS : 8 ET 10, RUE MARYSE BASTIE - 2 ET 4, RUE MONTAIGNE - 22, 24 ET 26, RUE RONSARD ET 44 ET 46, AVENUE BLANCHE DE CASTILLE A POISSY.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

JEUNESSE ET SPORTS

10) MISE EN PLACE D’UN PARTENARIAT ENTRE LES MAISONS DE QUARTIERS ET LE SERVICE JEUNESSE VIA LE DISPOSITIF BIJ MOBILE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018-2019 : CLOS D’ARCY ET CENTRE SOCIAL SAINT-EXUPERY.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.3

11) MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE L’ASSOCIATION YVELINES INFORMATION JEUNESSE ET LA VILLE DE POISSY, VIA LE BUREAU D’INFORMATION JEUNESSE (BIJ).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

12) AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION D’ENCAISSEMENT DES INSCRIPTIONS ET DE CHRONOMETRAGE POUR « LA PISCIACAISE, LA COURSE NATURE » AVEC LA SOCIETE TOP CHRONO.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

MECENATS

13) MECENAT FINANCIER DU ROTARY INTERNATIONAL CLUB DE POISSY EN FAVEUR DE LA RECONSTRUCTION DE LA MAISON DE FER.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

HYGIENE ET SECURITE

14) MISE EN ŒUVRE DE LA RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

POLICE MUNICIPALE

15) AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DE RADIOCOMMUNICATION SUR L'INFRASTRUCTURE NATIONALE AVEC LA PREFECTURE DES YVELINES ET LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE DES YVELINES PORTANT SUR L'INTEROPERABILITE DES RESEAUX DE COMMUNICATION ENTRE LA POLICE MUNICIPALE DE POISSY ET LES FORCES DE SECURITE DE L'ETAT.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

INTERCOMMUNALITE

16) EXERCICE 2018 - COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » - PORTER A CONNAISSANCE DE L’ARRETE PREFECTORAL 2018176-0003 PORTANT MODIFICATION DES COMPETENCES DE LA COMMUNAUTE URBAINE - MISE A JOUR DES STATUTS - SANS VOTE.

Délibération sans vote.4

17) EXERCICE 2018 - COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » / COMMUNE DE POISSY - COOPERATION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PLAN D’INTERVENTION DE VIABILITE HIVERNALE SUR LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAUTAIRE - ADOPTION DE LA CONVENTION-TYPE - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

18) EXERCICE 2018 - COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » / COMMUNE DE POISSY - MODALITES DE POSE ET EXPLOITATION D’EQUIPEMENTS DE VIDEO-PROTECTION SUR LES DEPENDANCES DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE - ADOPTION DE LA CONVENTION-TYPE - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

19) EXERCICE 2018 - COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » / COMMUNE DE POISSY - MODALITES DE POSE TEMPORAIRE D’EQUIPEMENTS D’ILLUMINATIONS FESTIVES SUR LES DEPENDANCES DE LA VOIRIE COMMUNAUTAIRE - ADOPTION DE LA CONVENTION-TYPE - AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

- :- :- :-

Le présent compte rendu est affiché le 26 novembre 2018.

Le Maire,

Vice-président de la Communauté urbaine

Grand Paris Seine & Oise,

Vice-président du Conseil départemental des Yvelines,

Karl OLIVE