Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 24 SEPTEMBRE 2018

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Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 24 SEPTEMBRE 2018 Document publié le Lundi 24 septembre 2018 par la commune de Poissy. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Succinct cm 24 SEPTEMBRE 2018)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Sécurité publique, Aménagement du territoire, 1

Assemblées

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 24 SEPTEMBRE 2018

L'an deux mille dix-huit, le vingt-quatre septembre à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué par Monsieur le Maire le dix-huit septembre deux mille dix-huit, s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de M. Karl OLIVE, Maire.

PRESENTS : Mme DOS SANTOS M. MONNIER Mme EL MASAOUDI M. MEUNIER M. NICOT Mme MESSMER M. BLOCH Mme XOLIN M. MOULINET M. PROST Mme GRIMAUD Mme CONTE M. DUPART Mme SMAANI M. DJEYARAMANE M. ROGER Mme HUBERT Mme MAIRET Mme GRAPPE M. DE JESUS PEDRO M. POCHAT Mme DRAY-BAZERQUE Mme KOFFI M. DUCHESNE Mme VINAY Mme LOQUE M. LEGRAND M. FALZON.

EXCUSE : M. ALLAOUCHICHE.

POUVOIRS : M. LETELLIER à M. MEUNIER Mme LEFEBVRE à Mme MAIRET Mme EMONET- VILLAIN à Mme DRAY-BAZERQUE Mme BELVAUDE à M. MONNIER M. PRADOUX à M. POCHAT M. BERÇOT à M. DUCHESNE Mme DEBUISSER à Mme SMAANI M. SHEEHAN à Mme VINAY Mme POTHIER à M. FALZON.

SECRETAIRE : Mme SMAANI.

Les membres présents forment la majorité des membres du Conseil en exercice, lesquels sont au nombre de trente-neuf.

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FINANCES

BUDGET PRINCIPAL

1) 2018 - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N°1 - M14.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

2) 2018 - BUDGET PRINCIPAL - ADMISSIONS EN NON-VALEURS DE PRODUITS IRRECOUVRABLES.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.2

3) 2018 - BUDGET PRINCIPAL - AUTORISATION DE TITRER LES DEPENSES SUPPORTEES PAR LA VILLE DE POISSY ET REFACTUREES A LA REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU THEATRE AU TITRE DES ANNEES 2017 ET 2018.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

4) 2018 - BUDGET PRINCIPAL - SUBVENTION COMPLEMENTAIRE A LA REGIE CHARGEE DE L’EXPLOITATION DU THEATRE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

5) 2018 - BUDGET PRINCIPAL - GARANTIE D’EMPRUNT DE 1 600 000,00 € A LA SA HLM TOIT ET JOIE. (CONTRAT DE PRET N°72558). TRAVAUX DE RESIDENTIALISATION ET REFECTION DES RESEAUX ENTERRES DE 216 LOGEMENTS SIS 23-35, RUE DU CHAMPS GAILLARD.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

6) 2018 - BUDGET PRINCIPAL - GARANTIE D’EMPRUNT DE 4 820 063,00 € A LA SA HLM LES RESIDENCES YVELINES ESSONNE. (CONTRAT DE PRET N°76243). TRAVAUX DE REHABILITATION DE 282 LOGEMENTS - PLUSIEURS ADRESSES DE LA « RESIDENCE LA FORET ».

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

BUDGET TVA

7) 2018 - BUDGET ANNEXE TVA - ANNEXE DES OPERATIONS SOUMISES A TVA - DECISION MODIFICATIVE N°1.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

8) 2018 - BUDGET ANNEXE TVA - ADMISSIONS EN NON-VALEURS DE PRODUITS IRRECOUVRABLES ET EXTINCTIONS DE CREANCES

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

DIRECTION GENERALE

9) AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION D’ECHANGES PARTENARIAUX SECURISES AVEC LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA SECURITE PUBLIQUE DES YVELINES PORTANT SUR LES DONNEES STATISTIQUES RELATIVES A LA DELINQUANCE SUR LA COMMUNE DE POISSY.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.3

10) PROGRAMME NATIONAL « ACTION CŒUR DE VILLE ». ETAT / COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » / COMMUNE DE POISSY. CONVENTION-CADRE PLURIANNUELLE 2018-2022.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

11) PROGRAMME NATIONAL « ACTION CŒUR DE VILLE » - ETAT / COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » / COMMUNE DE POISSY. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL (DSIPL).

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

12) MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

13) MODALITES DE RECOURS ET D’ORGANISATION DES ASTREINTES DE SECURITE DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

14) MODIFICATION DE LA DELIBERATION CADRE SUR L’HARMONISATION DES TAUX DE VACATION.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

15) MODIFICATION DE LA DELIBERATION INSTAURANT LE REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

16) INSTITUTION DE LA PRIME D’INTERESSEMENT A LA PERFORMANCE COLLECTIVE DES SERVICES.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

17) DETERMINATION DES CONDITIONS DE RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL DE CATEGORIE A.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.4

JEUNESSE ET SPORTS

18) RENOUVELLEMENT DE L’AGREMENT DU SERVICE CIVIQUE AU SEIN DE LA COLLECTIVITE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

19) RECONDUCTION DU PARTENARIAT ENTRE LES COLLEGES PISCIACAIS ET LE SERVICE JEUNESSE POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018-2019.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

20) MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU DISPOSITIF BOURSE AU BAFA.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

21) MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU DISPOSITIF BOURSE AUX PROJETS JEUNES.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

22) MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LA REGION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF TICKETS LOISIRS.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

23) MISE EN PLACE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE ET LES MAISONS DE QUARTIER POUR UN MINI-SEJOUR DANS LE CADRE DU DISPOSITIF TICKETS LOISIRS.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

24) MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU « PASS’SPORT CLUB » : PROLONGATION DU DISPOSITIF.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

SERVICES TECHNIQUES

25) APPROBATION DU DOSSIER DE PRISE EN CONSIDERATION DU PROLONGEMENT DU BOULEVARD DE L’EUROPE ET DES MODALITES DE CONCERTATION.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.5

26) CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER POUR LA PRISE EN CHARGE DU CONCOURS DE MAITRISE D’ŒUVRE DANS LE CADRE DU DEPLACEMENT DE LA FOURRIERE INTERCOMMUNALE DE POISSY.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions.

URBANISME

27) ECHANGE FONCIER ENTRE LA VILLE DE POISSY ET L’ASSOCIATION DIOCESAINE DE VERSAILLES, AU NIVEAU DES EGLISES SAINT-LOUIS DE BEAUREGARD SISE 33, AVENUE DU MARECHAL LYAUTEY ET SAINTE ANNE SISE 130, AVENUE FOCH.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

28) PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.) DE LA COMMUNE D’AIGREMONT. AVIS DE LA VILLE DE POISSY SUR LE PROJET ARRETE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

29) PLAN LOCAL D’URBANISME (P.L.U.) DE LA COMMUNE DE SAINT GERMAIN EN LAYE. AVIS DE LA VILLE DE POISSY SUR LE PROJET ARRETE.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

MECENATS, PARTENARIATS CULTURELS ET PROJETS PATRIMONIAUX

30) PARRAINAGE DE LA SOCIETE VILOGIA POUR LA FETE DE QUARTIER DE BEAUREGARD.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

31) PARRAINAGE DE LA SOCIETE SMC2 POUR L’EVENEMENT « ENSEMBLE AU STADIUM ».

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

EDUCATION ET LOISIRS

32) DESIGNATION D’UN REPRESENTANT AU SEIN DU CONSEIL D’ECOLE ELEMENTAIRE LES SABLONS.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 5 abstentions.6

33) ACTUALISATION DU REGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES MULTI ACCUEILS BABILOU.

Délibération adoptée à la majorité des présents, moins 1 abstention.

COMMERCE

34) COMMUNICATION DE LA LISTE DES ADRESSES DES BIENS COMMERCIAUX SUSCEPTIBLES D’ETRE CONCERNES PAR LA TAXE ANNUELLE SUR LES FRICHES COMMERCIALES SUR LA COMMUNE DE POISSY ANNEES 2016, 2017 & 2018.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

HYGIENE ET SECURITE

35) AUTORISATION DONNEE AU MAIRE DE SIGNER UNE CONVENTION RELATIVE AUX ACTIONS DE SOUTIEN AUX POPULATIONS SINISTREES, A L’ENCADREMENT DES BENEVOLES ET A LA MISE A DISPOSITION DE SALLES COMMUNALES AU BENEFICE DE LA PROTECTION CIVILE DES YVELINES.

Délibération adoptée à la majorité des votants, moins 1 non participation au vote.

INTERCOMMUNALITE

36) COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » / COMMUNE DE POISSY : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT) AU TITRE DE L’EXERCICE 2017.

Délibération adoptée à l’unanimité des présents.

37) EXERCICE 2018 - CONTRAT YVELINES TERRITOIRES. CONSEIL DEPARTEMENTAL DES YVELINES/ COMMUNAUTE URBAINE « GRAND PARIS SEINE & OISE » AVEC LES COMMUNES DE POISSY, CONFLANS-SAINTE-HONORINE, MANTES-LA-JOLIE ET LES MUREAUX. CONTRAT- CADRE 2018-2024.

Délibération retirée de l’ordre du jour.

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Le présent compte rendu est affiché le 1er octobre 2018.

Le Maire,

Vice-président de la Communauté urbaine

Grand Paris Seine & Oise,

Vice-président du Conseil départemental des Yvelines,

Karl OLIVE