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Compte-Rendu - Compte Rendu Interne cm du 14 OCTOBRE 2021
Document publié le Jeudi 14 octobre 2021 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Interne cm du 14 OCTOBRE 2021)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
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CRI - CM du jeudi 14 octobre 2021
Etaient présent(e)s : André MOLINO, Maire, Sophie CELTON, Première Adjointe Gérard GUERRERO, Louisa HAMMOUCHE, Arthur MELIS, Sylvie LAURENT, Christine ARNAUDO, Adjoint(e)s
Patrick MAGRO, Denis CANI, Gérard ESCOFFIER, Patrick DUBESSE, Hélène FERRANDI, Roselyne MANDRAS, Manuel PINTO, Ludovic DI MEO, Gaëlle LECOQ, Virginie AUTIE, Sophia FELLAHI-TALBI, Audrey CERMOLACCE, Jérémy MARTINEZ, Paul BONZI, Maëva CHALLIES-SANCHEZ Bertrand CONNIN, Thierry AUDIBERT, Conseiller(e)s municipaux(ales).
Etaient absent(e)s et représenté(e)s : Emilien GOGUEL-MAZET par Jérémy MARTINEZ, Hocine BEN-SAÏD par Sophia FELLAHI-TALBI, Carole HALGAND par Gérard ESCOFFIER, Marie-Catherine BIANCO par André MOLINO, Djelloul OUARET par Sylvie LAURENT, Anne OLIVERO par Christine ARNAUDO, Carole ALBOREO par Louisa HAMMOUCHE, Philippe REYNAUD par Thierry AUDIBERT.
Etait absente excusée : Nathalie CIPRIANI
Secrétaire de séance : Bertrand CONNIN
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Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le jeudi 14 octobre 2021 sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire.
Monsieur le Maire ouvre la séance à 18 heures 30, procède à l’appel ainsi qu’à l’énoncé des pouvoirs donnés et constate que le quorum est atteint.
Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire soumet le procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 21 septembre 2021 à l’approbation de l’assemblée délibérante qui l’adopte à l'UNANIMITE.
Délibération n°01.10.2021 : FINANCES COMMUNALES - Procédure des Autorisations de Programme et Crédits de paiement (AP/CP) – Modification des AP et CP existants.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sophie CELTON qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l’absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l’UNANIMITE
Délibération n°02.10.2021 : FINANCES COMMUNALES - Procédure des Autorisations d’Engagements et Crédits de Paiement (AE/CP) – Modification de l’AE et des CP existants.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sophie CELTON qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt et un, le jeudi 14 octobre
Le Conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire,
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Date d’envoi de la convocation du Conseil Municipal : jeudi 7 octobre 2021
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt et un, le jeudi 14 octobre
Le Conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur André MOLINO, Maire,
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
Date d’envoi de la convocation du Conseil Municipal : jeudi 7 octobre 2021 2
CRI - CM du jeudi 14 octobre 2021
Monsieur le Maire : « avez-vous des remarques ? »
En l’absence de remarques, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l’UNANIMITE
Délibération n°03.10.2021 : FINANCES COMMUNALES – Attribution de subventions aux associations – Exercice budgétaire 2021 – 4ème répartition.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Manuel PINTO qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Monsieur Pinto : « nous avons eu un appel du Président de l’association Kalliste qui nous a informés qu’il ne souhaite plus demander cette subvention. Nous la retirons donc de la liste. »
Monsieur le Maire : « il nous a dit qu’il n’a aucune manifestation de prévue donc nous prenons en compte sa demande de retrait. »
Monsieur Martinez : « une petite précision au niveau de la fédération des parents d’élèves de l’école François Césari. Ils ne sont plus dans la FCPE. Depuis les dernières élections, ils sont désormais en APE. Il faudra le changer dans le tableau.
Julie Berger : « le service a reçu un nouveau RIB de leur part. Nous allons vérifier et faire le nécessaire. »
Louisa Hammouche : « les élections des représentants des parents d’élèves ont eu lieu vendredi dernier. C’est donc tout frais. »
Monsieur le Maire : « si nous avons reçu un nouveau RIB, cela sera rectifié. »
Monsieur Magro : « je voudrais revenir sur l’association Kalliste. Classiquement depuis des décennies, elle organisait une soirée Corse. Mais entre la crise du COVID et d’autres facteurs, elle n’est pas en mesure de le faire cette année. C’est remis à plus tard. Mais c’est très bien d’avoir eu le souci de le signaler. »
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l’absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l’UNANIMITE – 1 abstention (Hocine BEN-SAÏD)
Délibération n°04.10.2021 : FINANCES COMMUNALES - Budget supplémentaire au budget principal – Exercice budgétaire 2021.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sophie CELTON qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Madame Celton : « au sujet des ajustements des recettes, nous aurons l’occasion, lors des prochaines commissions des finances, de la préparation du débat d’orientation budgétaire..., de revenir sur ces questions et de rencontrer tous les acteurs de chaque secteur. »
Monsieur le Maire : « je tiens à remercier le service pour le travail qui a été fait car c’est encore plus difficile compte tenu de la situation. Nous avons eu des choix à faire, notamment au niveau du personnel puisque nous avons maintenu tous les agents même pendant la crise sanitaire.
Par rapport aux recrutements qui ont été faits, le choix de la Ville est de conserver le service public et de ne pas le déléguer car la qualité du service reste supérieure. 3
CRI - CM du jeudi 14 octobre 2021
J’espère que les choses vont évoluer dans le positif. Il faudra donc voir à ce moment-là car nous ne pourrons pas prendre les mêmes décisions toutes les années. »
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l’absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l’UNANIMITE
Délibération n°05.10.2021 : ACTION SOCIALE - Reconduction de l’adhésion de la ville de Septèmes-les-Vallons à la Mission Locale de Marseille.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Christine ARNAUDO qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l’absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l’UNANIMITE
Délibération n°06.10.2021 : COOPERATION DECENTRALISEE – Adhésion de la ville de Septèmes-les-Vallons à Cités Unies France.
Monsieur le Maire procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l’absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l’UNANIMITE
Délibération n°07.10.2021 : COOPERATION INTERCOMMUNALE – Modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) du Territoire Marseille Provence – Avis du Conseil Municipal avant approbation.
Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Patrick MAGRO qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Monsieur Magro : « le Conseil de Territoire n°1 (CT1) est constitué de la ville de Marseille et des 17 communes de l’ancienne Communauté Urbaine. Le but de cette modification est de faciliter la tâche des services instructeurs. La modification concerne ici la correction des erreurs matérielles. On n’est pas dans des choses nouvelles. Ici on nous demande notre avis sur ces corrections.
L’intégration de nouveaux éléments fera quant à elle, l’objet de la modification n°2. »
Monsieur Martinez : « on ne peut être que favorable à ces modifications. Je voudrais revenir sur l’OAP et le développement de l’activité commerciale sur Septèmes Ce serait bien de considérer que notre bassin de vie est bien celui de Plan de Campagne et non plus Grand Littoral à Marseille.
Il faudrait aussi voir pour une redistribution horizontale par rapport aux nuisances de Plan de Campagne. »
Monsieur le Maire : « je suis tout à fait d’accord. D’autant que le développement se fait avec des gens qui habitent Septèmes mais qui travaillent sur la zone de Plan de Campagne. Il faudrait en effet des réajustements. D’autres questions ? » 4
CRI - CM du jeudi 14 octobre 2021
En l’absence d’autres questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l’UNANIMITE
Délibération n°08.10.2021 : POLITIQUE DE LA VILLE – Avenant n°2 à la Convention- Cadre des Centres Sociaux et son Schéma Directeur de l’Animation de la Vie Sociale 2018-2021.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sophie CELTON qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l’absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l’UNANIMITE
Délibération n°09.10.2021 : MEDIATHEQUE – Service civique – Demande d’agrément.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sylvie LAURENT qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l’absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l’UNANIMITE
Délibération n°10.10.2021 : EDUCATION - Plan de relance gouvernemental – Approbation de la convention entre la Commune et la Région académique de Provence-Alpes-Côte d’Azur pour un socle numérique dans les écoles élémentaires.
Monsieur le Maire donne la parole à Madame Louisa HAMMOUCHE qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Monsieur le Maire : « des questions ? »
En l’absence de questions, Monsieur le Maire soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l’UNANIMITE
COMPTES RENDUS
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire a rendu compte des décisions municipales qui ont été prises en application de l'article L.2122-22 de ce même code.
Le compte-rendu de ces décisions est consultable à la Direction de l'Administration Générale de la Ville aux heures d’ouverture de la Mairie.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 20.