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Compte-Rendu - Compte Rendu Interne cm du 18 FEVRIER 2021
Document publié le Jeudi 18 février 2021 par la commune de Septèmes-les-Vallons.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Interne cm du 18 FEVRIER 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Jeunesse,
VILLE DE EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mil vingt et un, le jeudi 18 février,
Le Conseil municipal dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à la
Mairie, sous la présidence de Madame Sophie CELTON, Première Adjointe au Maire,
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
— Date d'envoi de la convocation du Conseil Municipal : jeudi 11 février 2021
Etaient présent(e)s : Sophie CELTON, Première Adjointe
Gérard GUERRERO, Arthur MELIS, Emilien GOGUEL-MAZET, Christine ARNAUDO, Adjoint(e)s Denis CANI, Djelloul OUARET, Ludovic DI MEO, Anne OLIVERO, Gaëlle LECOQ, Sophia FELLARHI- TALBI, Audrey CERMOLACCE, Carole ALBOREO, Paul BONZI, Bertrand CONNIN, Conseiller(e}s municipaux(ales).
Etaient présent(e)s en visioconférence : Louisa HAMMOUCHE, Sylvie LAURENT, Carole HALGAND, Adjoint(e}s.
Gérard ESCOFFIER, Marie-Catherine BIANCO, Hélène FERRANDI, Manuel PINTO, Virginie AUTIE, Maëva CHALLIES-SANCHEZ, Martine CARMONA-FORNERONE, Patrick FORNERONE, Thierry
AUDIBERT, Conseiller(e}s municipaux(ales).
Etaient absent(e)s et représenté(e)s : André MOLINO, Maire par Sophie CELTON, Hocine BEN-SAÏD par Djelloul OUARET, Patrick MAGRO par Ludovic DI MEO, Patrick DUBESSE par Audrey CERMOLACCE, Roselyne MANDRAS par Gaëlle LECOQ, Jérémy MARTINEZ par Emilien GOGUEL- MAZET,
Secrétaire de séance : Bertrand CONNIN
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le jeudi 18 février 2021 sous la présidence de Madame Sophie CELTON, Première Adjointe au Maire.
Madame CELTON ouvre la séance à 18 heures 30, procède à l'appel ainsi qu'à l'énoncé des
pouvoirs donnés et constate que le quorum est atteint.
Le quorum étant atteint, Madame CELTON soumet le procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 17 décembre 2020 à l'approbation de l'assemblée délibérante qui l’'adopte à l'UNANIMITE.
Madame CELTON : « avant de commencer le conseil municipal et après avoir échangé avec Monsieur le Maire, je vous propose d'observer une minute de silence pour Paul Fadda et Jean Crespi, avec une petite pensée en plus pour Paul Fadda, mon ami et camarade. Je vous remercie. »
Délibération n°01.02.2021 : FINANCES COMMUNALES — Débat d’orientations budgétaires (DOB) - Exercice budgétaire 2021.
Madame Sophie CELTON procède à la lecture du rapport de présentation du débat sur les
orientations générales du budget.
Madame Celton : « je voudrais préciser deux choses. La première concerne les agents. Je tiens à souligner leur mobilisation malgré des circonstances difficiles et je les en remercie. La seconde concerne l'évolution de notre dette. Monsieur Magro n'est pas là ce soir mais il a coutume de rappeler que nous n'avons pas d'emprunt toxique et c'est important de le dire
puisque 69 % de notre dette est remboursée à taux fixe.
Je tiens à remercier tout particulièrement le service des finances mais aussi tous les services et
les élu(e)s qui ont travaillé sur ce rapport.
CRI - CM du 18 février 2021
Le Nous aurons à travailler dans ce cadre comme nous nous y sommes engagé, un budget participatif sur la section investissement. Une première opération devra être concertée dès cette année afin de pouvoir être mise en œuvre sur l’année budgétaire 2022.
Avez-vous des questions ? Non? C'est un débat donc allez-y, n'hésitez pas à faire des remarques. »
Monsieur Goguel-Mazet : « je vous remercie Madame la Première Adjointe pour votre exposé. Je voudrais simplement rappeler que ce rapport succède à une commission des finances où tous les élus étaient présents, ce qui explique peut-être l'absence de question puisqu'ils ont déjà eu l'occasion de les poser. Je voudrais également remercier les services pour la qualité de leur travail malgré le contexte. Enfin, je sais que ce n’est peut-être pas le moment d'en parler mais j'ai eu hier une réunion avec des étudiants et du personnel enseignant et je tiens à dire que la situation est dramatique pour eux. Mais apparemment, ce n'est pas ce qui préoccupe le plus la Ministre de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche qui vient de demander au CNRS d'enquêter sur l'islamo-gauchisme au sein des universités. Alors je suggère qu'on essaie de voir comment se mobiliser pour les aider vu que leur Ministère ne semble pas prêt à le faire. »
Madame Celton : « je remercie effectivement tous les élus d’avoir joué le jeu de la discussion constructive ainsi que la Directrice des Finances qui a passé beaucoup de temps avec chacun de nous. D’autres interventions ? »
En l'absence d'interventions, Madame Celton soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE - 3 abstentions : Martine Carmona-Fornerone, Patrick Fornerone, Thierry Audibert)
Délibération __ n°02.02.2021 : FINANCES COMMUNALES - Acceptation du don de l'association « les amis de l’orgque de Septèmes » pour le financement de l’acquisition de l'orgue de l’église Sainte Anne.
Madame Sophie CELTON procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Madame Celton : « vous connaissez l'esprit économe de notre commune mais en même temps en faisant beaucoup. Avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Madame Celton soumet au vote le projet de délibération.
Vote à L'UNANIMITE
Délibération n°03.02.2021 : CONSEIL MUNICIPAL — Dénomination d’une voie publique sise entre Les Genêts et Les Romarins, « rue du Thym ».
Madame Sophie CELTON procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Madame Celton : « des questions ? »
En l'absence de questions, Madame Celton soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération _n°04.02.2021 : ENVIRONNEMENT — Adhésion à la Société Linnéenne de Provence dans le cadre de la réalisation de l’Atlas de Biodiversité Communale.
Madame Sophie CELTON donne la parole à Madame Carole ALBOREO qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Madame Celton : « des questions ? »
En l'absence de questions, Madame Celton soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
CRI - CM du 18 février 2021 Délibération _n°05.02.2021 : ENVIRONNEMENT — Engagement de la Commune pour la réalisation d’un « Cadastre solaire ».
Madame Sophie CELTON donne la parole à Monsieur Ludovic DI MEO qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Madame Celton : « avez-vous des questions ? »
Monsieur Connin: «est-ce que ce cadastre solaire porte sur le patrimoine communal
uniquement ou sur toute la commune ? »
Monsieur Di Méo : « sur toute la commune et il sera mis à la disposition des Septémois(es). C'est un outil supplémentaire pour nous. »
Madame Celton : « d’autres questions ? »
En l'absence de questions, Madame Celton soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°06.02.2021 : PATRIMOINE COMMUNAL — Convention de servitudes de tréfonds entre la Commune, ENEDIS et l'ONF au lieu-dit « La Montagne », parcelle cadastrée A1388.
Madame Sophie CELTON donne la parole à Monsieur Arthur MELIS qui procède à la lecture d’une synthèse de la délibération.
Madame Celton : « des questions ? »
En l'absence de questions, Madame Celton soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°07.02.2021 : COOPERATION INTERCOMMUNALE - Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement — Exercice 2019.
Madame Sophie CELTON donne la parole à Monsieur Arthur MELIS qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Madame Celton: «je vous rappelle qu'il n'y a pas de vote sur ce rapport. Vous avez la
possibilité de le consulter à la Direction du Patrimoine Communal. »
Délibération n°08.02.2021 : RESSOURCES HUMAINES — Adhésion de la Ville au dispositif des contrats d’apprentissage : auxiliaire de puériculture.
Madame Sophie CELTON donne la parole à Monsieur Denis CANI qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Madame Celton : « des questions ? »
En l'absence de questions, Madame Celton soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
CRI - CM du 18 février 2021 Délibération n°09.02.2021 : RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau-type des
emplois communaux — Année 20210.
Madame Sophie CELTON donne la parole à Monsieur Denis CANI qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Madame Celton : « avez-vous des questions ? »
En l'absence de questions, Madame Celton soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
Délibération n°10.02.2021 : JEUNESSE — Approbation d’une nouvelle tranche de quotient familial et des tarifs applicables au 1° janvier 2021 pour les activités de l'Espace Jeunes Septèmes municipal.
Madame Sophie CELTON donne la parole à Madame Christine ARNAUDO qui procède à la lecture d'une synthèse de la délibération.
Madame Arnaudo : « on a rajouté une tranche supplémentaire pour les revenus supérieurs. »
Madame Celton : « des questions ? »
En l’absence d'autres questions, Madame Celton soumet au vote le projet de délibération.
Vote à l'UNANIMITE
COMPTES RENDUS
Conformément à l'article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales, Madame Sophie CELTON a rendu compte des décisions municipales qui ont été prises par Monsieur le
Maire en application de l'article L.2122-22 de ce même code.
Le compte-rendu de ces décisions est consultable à la Direction de l'Administration Générale de la Ville aux heures d'ouverture de la Mairie.
Madame Celton : « s'il n’y a pas d'autres questions, je vous propose de lever la séance. Je vous remercie de votre attention et de votre engagement. Je vous souhaite une bonne soirée et prenez bien soin de vous. »
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 heures 35.
CRI - CM du 18 février 2021