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Ordre du Jour - ODJ CM 06122024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puiseux-en-France.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 06122024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Vieillesse,
COMMENE De
CONVOCATION A UNE REUNION
DE CONSEIL MUNICIPAL
Vous êtes invité(e) à la réunion du conseil municipal du 6 décembre 2024 dans la salle du conseil municipal en mairie à :
18h00 pour la séance du conseil
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 25 septembre 2024
D
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Vœu relatif au retrait des mesures relatives aux collectivités inscrites dans le PLF 2025
Avis sur le plan de mobilités en Ile de France (Plan MOBIDF)
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
Mise en place du temps partiel
Autorisation de signature de convention entre Antin Résidences et la commune pour la réservation de
logements locatifs
Autorisation de signature de convention entre Clésence et la commune pour la réservation de logements
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Demande de subventions au titre de l’ARC voirie auprès du conseil départemental du Val d'Oise
Demande de subvention au SDEVO au titre du programme de travaux d’enfouissement des réseaux rue
des fauvettes - programme 2025
Demande de subventions au titre du dispositif de rénovation des équipements sportifs auprès du conseil
départemental du Val d'Oise
10) Autorisation de signature d’une convention pour la mise à disposition des locaux de l’ancienne mairie
11) Tarification du séjour au ski de février 2025
12) Tarification de la classe découverte à la baie de Somme mai 2025
13) Ouverture de crédit à l’investissement année 2025
Questions diverses : Néant.
Compte rendu des décisions du Maire : 2024-004 - décision attribution marché construction d'un ascenseur école Marcel Pagnol
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
En Mairie, le 29 novembre 2024