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Ordre du Jour - Conseil Municipal 5 novembre 2024 Ordre du jour
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Longjumeau.
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Thèmes du document : Inégalités sociales, Justice et droit, Changement climatique,
1
Ordre du Jour du Conseil Municipal du Mardi 5 Novembre 2024
N° INTITULES
Ouverture de la séance, appel, vérification du quorum et décompte des pouvoirs
Indique que l’ordre du jour a été communiqué
Nomination du secrétaire de séance
I. Informations diverses
II. Décisions du Maire prises en vertu de l’article
L. 2122.22 du Code général des collectivités territoriales
Prend acte
III. Adoption des procès-verbaux
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du Mardi 24 Septembre 2024
IV. Délibérations COMMISSIONS AVIS COMMISSIONS
24-11-01 Modification du Règlement Intérieur Optimisation des services au public et ressources Unanimité
24-11-02 Élection des nouveaux délégués de la commune siégeant au sein du syndicat intercommunal pour la gestion du gymnase du collège Pablo PICASSO à
SAULX-LES-CHARTREUX
Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
24-11-03 Participation au financement volontaire du service départemental d’incendie et de secours (SDIS) de l’ESSONNE
Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
24-11-04 Subvention exceptionnelle à l’association FLAM91 Optimisation des services au public et ressources
Unanimité 2
24-11-05 Avenant à la garantie d’emprunt à la S.A ESSONNE Habitat – Acquisition de logements des résidences LA ROCADE
Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
24-11-06 Désaffectation et déclassement du terrain, ex résidence Saint Exupéry, dénommé lot A et sis rue Henri DUNANT
Ville durable :
aménagement, travaux,
urbanisme et transition
écologique
Unanimité
24-11-07 Vente du terrain, ex résidence saint Exupéry, dénommé lot A et sis rue Henri DUNANT
Ville durable :
aménagement, travaux,
urbanisme et transition
écologique
Unanimité
24-11-08 Avis sur le dossier d’enregistrement de la société ECOCEM MATERIALS LTD pour l’exploitation d’un centre de recherche et d’innovation de ciment bas
carbone-broyage et mélange situé 6 rue GAY LUSSAC à CHILLY-MAZARIN
Ville durable :
aménagement, travaux,
urbanisme et transition
écologique
Unanimité
24-11-09 Rapport d’activité du SIAHVY 2023 Ville durable : aménagement, travaux,
urbanisme et transition
écologique
Prend acte
24-11-10 Participation à la protection sociale complémentaire – Risque Prévoyance – Renouvellement de la convention avec le centre interdépartemental de
gestion (CIG) de la grande couronne pour la période 2024-2029
Optimisation des services
au public et ressources
Unanimité
V. Questions orales