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Compte-Rendu - cms 603 20182609 CR du CM
Document publié le Mercredi 26 septembre 2018 par la commune de Vatilieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms 603 20182609 CR du CM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE VATILIEU
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 26 SEPTEMBRE 2018 à 20 H 30
Présents: Mme DUPRAZ-FOREY, Mr NIEVOLLET, Mmes PRELLE, DOBREMEZ Mrs FAYS, BERTHOLLET, ROUX-BERNARD, MONNET, BURRIAND-CHAMPIN, CARLIN.
Mr BERTHOLLET Thierry a été élu secrétaire.
La réunion débute ainsi :
DELIBERATION REGIME INDEMNITAIRE (IFTS)
Mme le Maire informe l’assemblée de la mise en place pour le poste de secrétaire de Mairie d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
(RIFSEEP) à compter du 1% octobre 2018.
Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents autorise la prise de la délibération.
RENTREE SCOLAIRE 2018-2019
M. BERTHOLLET 2 assisté à la réunion du conseil syndical du regroupement scolaire qui s’est tenue le lundi 24 septembre 2018
Ecole de Notre Dame de l’Osier :
- Répartition des CE1 comme suit : 7 à NDO et 6 à Vatilieu. Décision qui a été prise pendant les
congés d’été.
- 3 adultes qui encadrent la cantine
Ecole de Vatilieu :
- Mme Stéphanie HELAY GIRARD est la nouvelle maîtresse de la commune en temps partiel
présente les lundi /jeudi /vendredi et Mme Stelly RATGRIS la remplace le mardi
- Classe de 20 élèves
Ecole de Morette :
- Demande d’une ATSEM
Ecole de Chantesse : RAS
Ecole de Cras : RAS
Il est souligné les problèmes d’horaires de sortie des écoles : les horaires sont identiques entre Chantesse et Vatilieu : demande va être faite pour décaler de 5 minutes afin de permettre aux parents de récupérer leur enfant.
Le car de Vatilieu a déjà subi 2 pannes.
Il est rappelé les temps de responsabilité de chacun :
- Pendant le temps scolaire : l’enseignante
- En dehors du temps scolaire : les employés de la mairie ou du SSY
- Dans le car : le transporteur.
Pour le regroupement Vatilieu-NDO-Chantesse : retour à la semaine de 4 jours REUNIONS INTERCOMMUNALES
FOURNITURE D’ENERGIE
Groupement d’achat reconduit pour 4 ans
EAU ET ASSAINISSEMENT
- La régie a fait l’acquisition d’un nouveau camion qui permettra d’intervenir plus facilement en cas de petites pannes
- Etudes en cours sur les communes de l’ Albenc Chantesse et Cras concernant le lagunage - _ SEDI : Renforcement secteur Revolore en novembre-décembre 2018, étude de renforcement sur le poste Charbonnière
NOUVEAUX HORAIRES DE LA MAIRIE
Ouverture au public : Mercredi 14h - 17h
Samedi 8h -12h
CEREMONIE DU 11 NOVEMBRE
Présence de tous les conseillers municipaux souhaitée à l’occasion du centenaire
PRESENTATION DES NOUVEAUX AGENTS
Mme le Maire remercie M. Serge FAY ARD pour ses 41 années passées au sein de la commune. Il sera remplacé à compter du 1% octobre par Mme Bénédicte ROBERT.
M. Walter MOLLARD est employé au poste d’agent technique de la commune à compter du 27 septembre 2018 en remplacement de M. Jean-Claude NIEVOLLET, qui a également fait valoir ses droits à la retraite cet été après plus de 20 ans au service de la commune.
SEANCE CLOSE A 21H15