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Déliberation - Liste des deliberations du 08 avril 2024
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 08 avril 2024)
Thèmes du document : Armement, Fiscalité, Institutions publiques,
Page 1
Lundi 08 avril 2024 à 18 h 15, le Conseil municipal dûment convoqué le 03 avril 2024 s’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil municipal, sous la Présidence de Monsieur Vincent MICHAUT, Maire.
Étaient présents : M. BERTHIER, M. CHABASSOL, Mme COULMEAU, M. GABEAU, M. GIRBE, M. LETOURNEUR, M. MARSEILLE, M. MICHAUT, M. NICOULAUD, Mme NICOULAUD, Mme PEIXOTO, M. POUGET, M. PREVOT, Mme SOREAU, M. TOUSSAINT.
Étaient absents : M. DELPLANQUE, Mme DURAND, Mme GADOIS, Mme MELINE, M. PINTO, Mme RENAUD, Mme RIBEIRO, M. VASSELON.
Ont donné pouvoir : M. DELPLANQUE à M. GIRBE, Mme RIBEIRO à Mme PEIXOTO, Mme RENAUD à M. NICOULAUD.
Secrétaire de séance : Mme NICOULAUD.
En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations examinées en Conseil municipal est la suivante :
Ordre N° INTITULÉ DÉCISION
1 28 Fixation des taux d’imposition directe locale pour l’année 2024 APPROUVÉE
2 29 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FIPD - 2024 pour l’achat de gilets pare-balles APPROUVÉE
3 30 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FIPD - 2024 pour l’extension de la vidéoprotection APPROUVÉE
4 31 Cession à titre onéreux du matériel médical à un nouveau praticien exerçant sur la commune de Saint-Cyr-en-Val APPROUVÉE
5 32 Approbation des conventions de servitudes avec ENEDIS sur les parcelles AP 48, AP 12 et AP 56 APPROUVÉE
6 33 Classement des limites du massif de Sologne – Avis à émettre APPROUVÉE
7 34 Approbation du projet éducatif modifié APPROUVÉE
COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 8 AVRIL 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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DÉPARTEMENT DU LOIRET Page 2
8 35 Approbation du tableau des emplois modifié APPROUVÉE
Liste affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 09 avril 2024.