Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 29 janvier 2024
Déliberation - liste des deliberations du 13 mars
Déliberation - 26 24 SANTE Approbation de la charte GREFFE waterm
Déliberation - Liste des deliberations du 10 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 08 avril 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 16 12 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 23 09 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 14 10 2024
unknown - PJ 26 24 SANTE Charte Greffe watermark
Déliberation - Liste des deliberations CM du 4 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 18 mars 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 18 mars 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bioéthique, Dialogue social,
Page 1
Lundi 18 mars 2024 à 18 h 15, le Conseil municipal dûment convoqué le 13 mars 2024 s’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil municipal, sous la Présidence de Monsieur Vincent MICHAUT, Maire.
Étaient présents : M. BERTHIER, M. CHABASSOL, Mme COULMEAU, Mme DURAND, M. GABEAU, M. LETOURNEUR, M. MARSEILLE, M. MICHAUT, Mme PEIXOTO, M. POUGET, M. PREVOT (à partir de 18h56) Mme RENAUD, Mme RIBEIRO, Mme SOREAU, M. TOUSSAINT, M. VASSELON.
Étaient absents : M. DELPLANQUE, Mme GADOIS, M. GIRBE, Mme MELINE, M. NICOULAUD, Mme NICOULAUD, M. PINTO, M. PREVOT (jusqu’à 18h56).
Ont donné pouvoir : M. NICOULAUD à Mme RENAUD, Mme NICOULAUD à M. VASSELON.
Secrétaire de séance : Mme DURAND.
En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations examinées en Conseil municipal est la suivante :
Ordre N° INTITULÉ DÉCISION
1 16 Maintien de l’indemnité de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués APPROUVÉE
2 17 Admission en non-valeur APPROUVÉE
3 18 Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DSIL 2024 concernant le remplacement de chaudière existante dans le gymnase communal APPROUVÉE
4 19 Approbation de la modification des tarifs applicables aux commerces du marché dominical APPROUVÉE
5 20 Approbation d’une convention de mise à disposition de terrain pour l’exploitation d’ouvrages de protection contre les inondations en cas de crue APPROUVÉE
6 21
Approbation d’ajout de familles d’achat à la convention de groupement de commandes pluriannuelle passée entre Orléans Métropole, le CCAS d’Orléans et les communes de la métropole
APPROUVÉE
7 22 Approbation des tarifs de l’Univers jeunes APPROUVÉE
COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 18 MARS 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
—
DÉPARTEMENT DU LOIRET Page 2
8 23 Approbation de la convention de partenariat pour l’accueil des enfants de la commune de Saint-Cyr-en-Val au centre de loisirs du BRGM APPROUVÉE
9 24 Approbation du règlement intérieur unique applicable aux différents ALSH et services associés APPROUVÉE
10 25 Approbation du règlement de fonctionnement de la petite crèche et de la petite crèche familiale APPROUVÉE
11 26 Approbation de la charte de ville ambassadrice du don d’organe APPROUVÉE
12 27 Approbation du protocole du temps de travail APPROUVÉE
13 28 Approbation du tableau des emplois modifié APPROUVÉE
Liste affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 22 mars 2024.