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Déliberation - Liste des deliberations du 16 12 2024
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 16 12 2024)
Thèmes du document : Humanitaire, Eau et assainissement, Institutions publiques,
Page 1
Lundi 16 décembre 2024 à 18 h 15, le Conseil municipal dûment convoqué le 11 décembre 2024 s’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil municipal, sous la Présidence de Monsieur Vincent MICHAUT, Maire.
Étaient présents : M. BERTHIER, M. CHABASSOL, Mme COULMEAU, Mme DURAND, M. GABEAU, M. GIRBE, M. MARSEILLE, M. MICHAUT, M. NICOULAUD, Mme NICOULAUD, Mme PEIXOTO, M. POUGET, Mme RENAUD, Mme RIBEIRO, Mme SOREAU, M. TOUSSAINT, M. VASSELON.
Étaient absents : M. DELPLANQUE, Mme GADOIS, M. LETOURNEUR, Mme MELINE, M. PINTO, M. PREVOT.
Ont donné pouvoir : M. DELPLANQUE à M. GIRBE, M. LETOURNEUR à M. VASSELON, M. PREVOT à M. MARSEILLE.
Secrétaire de séance : Mme NICOULAUD.
En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations examinées en Conseil municipal est la suivante :
Ordre N° INTITULÉ DÉCISION
1 81 Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’eau potable pour l’exercice 2023 d’Orléans Métropole PRIS ACTE
2 82 Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics d’assainissement pour l’exercice 2023 d’Orléans Métropole PRIS ACTE
3 83
Présentation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de prévention et de gestion des déchets pour l’exercice 2023 d’Orléans Métropole
PRIS ACTE
4 84 Approbation des tarifs municipaux pour l’année 2025 APPROUVÉE
5 85 Ouverture anticipée des dépenses d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2025 APPROUVÉE
6 86 Décision modificative n°2 – opérations patrimoniales APPROUVÉE
7 87 Sollicitation du fonds de concours « fonds de solidarité métropolitaine » pour différents projets communaux APPROUVÉE
COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 16 DECEMBRE 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
—
DÉPARTEMENT DU LOIRET Page 2
8 88
Approbation de la préparation, de la passation, de l’exécution et du règlement du Système d’Acquisition Dynamique (SAD) portant sur les travaux d’entretien courant des bâtiments communaux
APPROUVÉE
9 89 Approbation de la convention de la convention de partenariat avec FORMASAT APPROUVÉE
10 90 Approbation du règlement intérieur modifié de la bibliothèque APPROUVÉE
11 91 Approbation du règlement intérieur modifié des accueils collectifs de mineurs (ACM) et services associés APPROUVÉE
12 92 Approbation du projet d’établissement modifié du pôle petite enfance de la commune de Saint-Cyr-en-Val APPROUVÉE
13 93 Approbation du renouvellement de la convention pour l’intervention d’un Agent Chargé de la Fonction d’Inspection (ACFI APPROUVÉE
14 94 Instauration de l’Indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) APPROUVÉE
15 95 Fixation des modalités de recrutement en vacation pour l’année 2025 APPROUVÉE
16 96 Approbation du tableau des emplois modifié APPROUVÉE
17 97 Approbation du protocole relatif au temps de travail APPROUVÉE
18 98 Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec un agent communal APPROUVÉE
Liste affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 17 décembre 2024.