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Déliberation - Liste des deliberations du 14 10 2024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 14 10 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Éducation,
Page 1
Lundi 14 octobre 2024 à 18 h 15, le Conseil municipal dûment convoqué le 09 octobre 2024 s’est réuni en session ordinaire à la salle du Conseil municipal, sous la Présidence de Monsieur Vincent MICHAUT, Maire.
Étaient présents : M. BERTHIER, M. CHABASSOL, Mme COULMEAU, M. GABEAU, M. GIRBE, M. MICHAUT, M. NICOULAUD, Mme NICOULAUD, Mme PEIXOTO, M. POUGET, M. PREVOT, Mme RENAUD, Mme RIBEIRO, Mme SOREAU, M. TOUSSAINT, M. VASSELON.
Étaient absents : M. DELPLANQUE, Mme DURAND, Mme GADOIS, M. LETOURNEUR, Mme MELINE, M. MARSEILLE, M. PINTO.
Ont donné pouvoir : M. DELPLANQUE à M. GIRBE, M. LETOURNEUR à M. VASSELON, M. MARSEILLE à M. POUGET.
Secrétaire de séance : Mme NICOULAUD.
En application de l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la liste des délibérations examinées en Conseil municipal est la suivante :
Ordre N° INTITULÉ DÉCISION
1 73
Approbation de la convention cadre de partenariat entre l’Université d’Orléans, la commune de Saint-Cyr-en-Val et la section « volley-ball » de l’Union sportive de Saint-Cyr-en-Val »
APPROUVÉE
2 74
Approbation de la convention d’application entre l’Université d’Orléans, la commune de Saint-Cyr-en-Val et la section « volley-ball » de l’Union sportive de Saint-Cyr-en-Val
APPROUVÉE
3 75 Avis portant ouverture dominicale des commerces pour l’année 2025 APPROUVÉE
4 76 Approbation de la charte des bonnes pratiques concernant la démographie médicale sur le territoire d’Orléans Métropole APPROUVÉE
5 77 Approbation du renouvellement du projet éducatif territorial (PEDT) APPROUVÉE
6 78 Approbation de la charte qualité « plan mercredi » APPROUVÉE
7 79 Approbation des avenants à la convention d’objectifs et de financement - ALSH APPROUVÉE
COMMUNE DE SAINT-CYR-EN-VAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU LUNDI 14 OCTOBRE 2024
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
—
DÉPARTEMENT DU LOIRET Page 2
8 80
Approbation d’un avenant à la convention d’objectifs et de moyens au titre de l’attribution de subventions pour les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE)
APPROUVÉE
Liste affichée et mise en ligne sur le site internet de la commune le 15 octobre 2024.