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Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Cessy.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations CM du 8 juillet 2024)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Comme Liste des délibérations République Française - Département de l'Ain Cessy, le 15 juillet 2024 Conseil Municipal Du LUNDI 8 JUILLET 2024 Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation ou Refus N° D_CMC202407 049 | Approbation du procès-verbal de la séance approuvé du 6 mai 2024 N° D_CMC202407_050 | Rétrocession foncière du Domaine d’Hestia à | Approuvé la commune de Cessy N° D_CMC202407 051 | Augmentation du temps de travail de deux Approuvé emplois à temps non complet - Modification du tableau des effectifs N° D_CMC202407 052 | Création d’un emploi d'agent de Approuvé bibliothèque à temps non complet — modification du tableau des effectifs N° D_CMC202407_053 | Création d’un emploi d'animateur Approuvé périscolaire et extrascolaire à temps complet — modification du tableau des effectifs N° D_CMC202407_054 | Adoption du règlement intérieur du Approuvé personnel communal N° D_CMC202407_ 055 | Organisation du service minimum Approuvé N° D_CMC202407_056 | Service Enfance Jeunesse — Approbation du | Approuvé Projet Educatif 2024-2027 N° D_CMC202407_057 | Approbation du Projet Educatif Territorial Approuvé 2024-2027 N° D_CMC202407_058 | Convention d'intervention au sein du collège | Approuvé Georges Charpak N° D_CMC202407_059 | Convention d'intervention au sein du collège | Approuvé Jeanne d’Arc N° D_CMC202407_060 | Approbation du règlement intérieur Jeu- Approuvé Commune de Ces, nesse ® @ N° D_CMC202407_ 061 | Approbation du règlement intérieur Pédibus Approuvé a N° D_CMC202407_ 062 | Convention de mise à disposition de minibus | Approuvé Mairie de Cessy 350, rue de la mairie 01170 Cessy Tél.: 04 50 41 56 46 Fax: 04 50 41 82 46 Site : www.mairie-cessy.fr E-mail : mairie-cessy@mairie-cessy.fr N° D_CMC202407_063 Festy Livres Cessy des 12 et 13 octobre 2024 Fixation d’un tarif de redevance pour l’occu- pation du domaine public - Approbation du projet de convention de partenariat et d’oc- cupation du domaine public entre la com- mune de Cessy et les structures en charge de la vente d'ouvrages ou d’articles promotion- nel Approuvé N° D_CMC202407_064 Festy Livres Cessy des 12 et 13 octobre 2024 Prise en charge des frais de séjour et rem- boursement des frais de transports aux au- teurs, éditeurs et attachés de presse domici- liés à plus de 50 km de la commune de Cessy — Approbation du projet de convention de prestation de services approuvé N° D_CMC202407_065 Signature d’une convention de soutien aux communes et groupements de communaux pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus Approuvé N° D_CMC202407_066 Approbation de la convention d'occupation du domaine public la mise en place de mobi- liers urbains publicitaires et non publicitaires sur le domaine public Approuvé N° D_CMC202407_067 Demande de subvention pour le programme de relamping de l’éclairage public de l’es- pace du Vidolet Approuvé N° D_CMC202407_068 Marché de travaux : équipements ludiques et sportifs sur la laine du Vidolet — Attribu- tion des lots Approuvé N° D_CMC202407_069 Autorisation de recours au contrat d'appren- tissage Approuvé N° D_CMC202407_070 Compte rendu des actes passés en vertu de la délégation de compétences du 2 juin 2020 Acté