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Document publié le Lundi 4 mars 2024 par la commune de Cessy.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau des deliberations du 4 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
commune d essy
Comme de
Liste des délibérations
République Française - Département de l'Ain
Cessy, le 8 MARS 2024
Conseil Municipal
Du LUNDI 4 MARS 2024
Numéro de la délibération Objet de la délibération Approbation ou Refus
N° D_CMC202403_009 Approbation du procès-verbal de la séance
du 29 janvier 2024
Approuvé
N° D_CMC202403_010 Débat d'orientation budgétaire 2024 Approuvé N° D_CMC202403_011 Subventions allouées aux associations en
2024
Approuvé
N° D_CMC202403_012 Forêt Communale de Cessy — Programme
des travaux 2024
Approuvé
N° D_CMC202403_013 Fixation des tarifs pour le camp de
printemps 2024
Approuvé
N° D_CMC202403_014 Reconduction de l’organisation du temps
scolaire
Approuvé
N° D_CMC202403_015 Approbation du projet de convention avec
le centre socioculturel les Libellules dans le
cadre du Festival Tôt Ou t’arts du di-
manche 5 mai 2024
Approuvé
N° D_CMC202403_016 Approbation du projet de convention avec
le centre socioculturel les Libellules dans le
cadre du Festy’Jeux du dimanche 5 mai
2024
Approuvé
N° D_CMC202403_017 Débat portant sur le rapport d’observa-
tions définitives de la chambre régionale
des comptes et sa réponse
Acté
N° D_CMC202403_018
Compte rendu des actes passés en vertu de la délégation de compétences du 2 juin 2020 Acté Mairie de Cessy 350, rue de la mairie 01170 Cessy Tél.: 04 50 41 56 46 Fax: 04 50 41 8246 Site : www.mairie-cessy.fr E-mail : mairie-cessy@mairie-cessy.fr