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Procès Verbal - PV reunion CM du 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Fournival.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV reunion CM du 16 mai 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 mai 2024
L’An Deux Mil Vingt-Quatre, le 16 mai à 18 Heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Olivier COULON, Maire.
Etaient présents : M. Olivier COULON, M. François DECOOPMAN, Mme Nathalie ALEXANDRE, M. Vincent FORTIN, M. Sébastien LENOIR, M. Régis VAN DE KERCKHOVE, M. Nicolas DESANDERE, M. Axel VAN LOOY, Mme Nelly VEGA, M. Pascal MARECHAL, formant la majorité des Membres en exercice.
Absents : M. Serge MINERVINI ayant donné pouvoir à M. Sébastien LENOIR, Mme Laetitia WATTIER ayant donné pouvoir à M. Nicolas DESANDERE, Mme Aurélie MARECHAL absente excusée.
Monsieur Pascal MARECHAL a été élu secrétaire de séance.
Il est procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.
Le Conseil, après avoir entendu les rapporteurs, délibère ainsi qu’il suit :
N° de la
délibération
Objet
2024-30 Actualisation du budget d’achat des jouets de Noël
Rapporteur : Madame Nathalie ALEXANDRE
Débat : Madame Nathalie ALEXANDRE expose aux membres du Conseil Municipal que le prix des jouets et des chocolats a augmenté. Afin de pouvoir continuer à offrir aux enfants des jouets de qualité, elle propose d’augmenter le budget alloué à l’achat de ceux-ci. Le tarif maximum actuel est de 26€ par jouet, il est proposé de passer à 30€ afin de suivre l’inflation. Concernant les chocolats, le grammage des sachets a diminué et la qualité également, Monsieur Nicolas DESANDERE propose de remplacer les chocolats par des viennoiseries. Madame Nathalie ALEXANDRE va prendre contact avec une boulangerie.
Monsieur le Maire indique que le budget des colis de Noël pour les ainés devra être également augmenté.
Décision : FAVORABLE à l’unanimité
Décide d’augmenter le budget alloué aux jouets à 30€ maximum par jouet.
2024-31 Délibération portant acceptation d’une rétrocession de concession funéraire
Rapporteur : Monsieur le Maire
Débat : Considérant la proposition de rétrocession d’une concession funéraire faite à la commune de FOURNIVAL,
Considérant le fait que ces personnes n’ont plus d’attache sur la Commune de FOURNIVAL.
Décision : FAVORABLE à l’unanimité
Accepte à titre exceptionnel, la rétrocession de la concession section C n°36 et 36 bis.
2024-32 Approbation du règlement du cimetière communal
Rapporteur : Monsieur le Maire
Débat : Il est proposé d’avoir un règlement du cimetière à jour, afin d’harmoniser les règles pour tous et de prendre en considération l’environnement actuel de notre cimetière. Monsieur Régis VAN DE KERCKHOVE souhaite que des précisions soit apportées sur la partie concernant le traitement des déchets.
Décision : FAVORABLE à l’unanimité
Approuve la mise en place d’un règlement pour le cimetière communal Acte que la modification sera apportée sur le point des traitements des déchets Acte que le règlement du cimetière sera formalisé par un arrêté qui sera affiché dans son enceinte Olivier
COULON
François
DECOOPMAN
Nathalie
ALEXANDRE
Vincent
FORTIN
Sébastien
LENOIR
Nicolas
DESANDERE
Régis VAN DE
KERCKHOVE
Axel VAN
LOOY
Serge
MINERVINI
Aurélie
MARECHAL
Laetitia
WATTIER
Nelly VEGA Pascal
MARECHAL
Pouvoir à
M Sébastien
LENOIR
Absente
excusée
Pouvoir à M
Nicolas
DESANDERE
2024-33 Adhésion des Communautés de Communes du Pays Noyonnais et de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis au Syndicat d’Energie de l’Oise
Rapporteur : Monsieur le Maire
Décision : FAVORABLE à l’unanimité
Approuve l’adhésion de la Communauté de Communes du Pays Noyonnais et de la Communauté d’Agglomération du Beauvaisis au SE60.