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Compte-Rendu - Compte Rendu Approuve Juin 2020
Document publié le Mardi 2 juin 2020 par la commune de Baume-Cornillane.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu Approuve Juin 2020)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Éducation, Institutions publiques,
DEPARTEMENT DE LA DROME COMMUNE DE LA BAUME CORNILLANE
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 JUIN 2020
L’an deux mille vingt, le 2 juin à vingt heures, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur Dominique Sylvestre, Maire.
Date de convocation : le 27 mai 2020
Secrétaire : Alexandre Blanc
Présents : BLANC Alexandre, CACHOT Sandrine, CASTAING Marithé, CHARVE Bruno, LANCIEN Gaëlle, Frédéric LECLERCQ, MOURIQUAND André, PION Thierrry, Isabelle PRAL, Dominique SYLVESTRE, Brigitte THIVOLLE.
1 - Approbation du compte rendu de la dernière réunion
Compte rendu de la réunion du CM du 10 mars 2020
(voir compte rendu)
Vote : approuvé à l'unanimité
2 - Secrétaire de séance, rôle de l’élu :
Il est voté que les conseillers municipaux rédigeraient les compte-rendus à tour de rôle, selon l’ordre alphabétique
3 - Désignation des membres des commissions externes :
a. SDED : Dominique SYLVESTRE - Frederic LECLERCQ
b. SIESV : Frederic LECLERCQ – Thierry PION
c. SID : Thierry PION – André MOURIQUAND
d. Groupement des communes forestières : Bruno CHARVE– Marie-thérèse CASTAING
e. ONF : Bruno CHARVE – Marie-thérèse CASTAING
f. Sentiers de randonnée : Sandrine CACHOT – André MOURIQUAND – Alexandre BLANC – Gaëlle LANCIEN
g. Mission locale pour l’emploi : Sandrine CACHOT
h. Correspondant défense nationale : Bruno CHARVE
i. Sécurité routière : Gaëlle LANCIEN
j. Mémoire de la Drôme : Brigitte THIVOLLE
k. UDAF : Gaëlle LANCIEN
l. ARS : Gaëlle LANCIEN 4 - Désignation des membres des commissions internes
a. Appel d’offres : Isabelle Pral – Dominique Sylvestre – Brigitte Thivolle – André Mouriquand– Frederic Leclercq – Sandrine Cachot – Bruno Charve
b. Finances : Dominique Sylvestre – Gaëlle Lancien – André Mouriquand– Isabelle Pral – Frederic Leclercq – Thierry Pion – Bruno Charve
c. Travaux, voirie, bâtiments : Dominique Sylvestre– André Mouriquand – Thierry Pion – Frederic Leclercq – Alexandre Blanc
d. CCAS : en sommeil
e. Affaires scolaires et mission locale : Brigitte Thivolle – Dominique Sylvestre– Marie-thérèse Castaing – Sandrine Cachot
f . CCID : Commission communale des impôts directs
Les membres de cette commission 24 au total seront désignés parmi un échantillon de Balmois. Le service des impôts désignera 6 titulaires et 6 suppléants.
5 - Désignation des membres élus des commissions extra-municipales
a. Commission extra-municipale urbanisme et environnement :
Dominique Sylvestre, Gaëlle Lancien, André Mouriquand, Sandrine Cachot
b. Commission extra-municipale « action sociale »
Gaëlle Lancien, Brigitte Thivolle, Bruno Charve, Sandrine Cachot, Dominique Sylvestre
6 - Délégations au Maire
Administration générale, représentant Agglo, Appel d’offres, finances, travaux –voiries- bâtiments, affaires scolaires, mission locale, communication, vie associative, commission environnement- urbanisme
- Dominique Sylvestre
vote : adopté à l'unanimité
7 - Délégations aux adjoints
1er adjoint : Administration générale, Finances, Communication, suppléant à l’AGGLO Commissions : appel d’offres ; finances, travaux, voiries, bâtiments, communication Vie associative, environnement et urbanisme, raccordement postal.
- Isabelle Pral
Vote: à l'unanimité
2ème adjoint : Gestion du personnel communal, gestion des voiries et des bâtiments (salles), Appel d’offres, finances, environnement et urbanisme
- André Mouriquand
vote : à l'unanimité 3ème adjoint : chargé des écoles, des affaires scolaires, de la vie associative, de la culture et des sports, site internet, commission urbanisme et environnement et commission « action sociale » - Brigitte Thivolle
Vote :10 pour et 1 abstention
8 - Délégation de signature à la secrétaire
- Elisabeth Vial
vote : à l'unanimité
9 - Urbanisme
a. Déclaration de travaux de Mme LORDIER DOULCET
Une demande d'autorisation de travaux a été faite pour une piscine ; avis favorable.
b. Déclaration de travaux de Mr DEGRANGE Fabien
Défrichement, déboisement sur un espace à mettre en valeur. La DDT a donné son aval au défrichement et au terrassement, mais il semblerait qu'il y ait eu une interprétation personnelle de cette autorisation, ce qui pose maintenant problème.
Le chemin rural a été remblayé sur plusieurs mètres de hauteur. Une lettre de mise en demeure pour remettre le chemin en l’état sera envoyée prochainement.
c. Déclaration de travaux de Mr TACI
Une demande d'autorisation de travaux a été faite pour un hangar.
d. Déclaration de travaux de Mr SIBONI
Une demande d'autorisation de travaux a été faite pour un ravalement de façade.
e. Permis de construire de Mr Léo GIRARD : DESSINE-MOI UNE BREBIS Une 2ème demande d'autorisation de travaux a été faite pour une yourte après un 1er refus (La Yourte est en place), nous souhaitons renconter Mr GIRARD.
f. Déclaration de travaux de Mr EYMARD
Une demande d'autorisation de travaux a été faite pour une piscine ; avis favorable.
g. Groupe de travail DP à mettre en place.
Dominique Sylvestre, Bruno Charve – André Mouriquand – Isabelle Pral – Gaëlle Lancien – Frederic Leclerq.
Ce groupe se réunira dès reception d'une demande de travaux ou de permis de construire pour une meilleure réactivité.
h. Un point sur l’avancement de la commission urbanisme (futur lotissement) Candidatures: Mr Jean Meurillon, Mr Jean Claude Levavasseur, Mme LydieDessimoulie, Mr Sylvain Vast, Mr Jean Philippe Calaf, Mr Denis Gil, Mme Claudine Peyrard, Mr Joël Picoreau.
i. Commission action sociale
Candidatures : Claude Levavasseur, Corinne Jaquelin, Claudine Peyrard.
10 - Barrière de l’école
Subvention acceptée en juillet 2019, augmentation du coût du devis
Voir pour un portail automatisé (demande de devis chez TSA).
- André Mouriquand se charge de faire réaliser un devis. 11 - Questions diverses
a. Nomination du professeur des écoles au 15 juin pour la 3ème classe du RPI en attente.
b. Registre élus/ agents
Pour faciliter la communication interne, un cahier sera disponible à la mairie.
c. Demande extension terrasse Pangée
Demande du restaurant la Pangée de céder 3 places de parking temporairement, pour augmenter la surface de la terrasse (en raison de la pandémie COVID 19). Un avis favorable est donné, un arrêté municipal sera pris en ce sens.
d. Remise des dictionnaires
La remise des dictionnaire est prévue le 02 juillet 2020 (7 dictionnaires).
e. Bulletin municipal
- Marie-thérèse Castaing
Demande d'articles aux responsables d'activités, création d'une photothèque.
f. Famille Jacques (catastrophes naturelles)
La mairie suit le dossier et essaie de trouver des solutions.
g. Visites assainissement pour les bâtiments communaux
Elles auront lieu les 17 et 18 juin 2020 en présence de André Mouriquand et Sylvain VAST.
h. Réunion commission d'appel d'offres : mardi 16 juin à 20h
La séance est levée à 23h14
Prochaine réunion : mardi 30 juin à 20h