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Acte - dcm7 annexe 3
unknown - dcm3 annexe 3d
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Culture et patrimoine,
Envoyé
en
préfecture
le
25/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/05/2023
2
Publié
le
s
L
G
ID
: 063-216300699-20230524-23
05 24 003-DE
Clermont
Auvergne
Métropole
LE
CENDRE
Frs D N
23-03-2023
clermont
(cendre...
INFORMATIONS
SUR
PARCELLE
Re
(Mise
à Jour
Cadastre
2022)
m
ropo
e
La présente
note
d'urbanisme
fait état des
renseignements
connus
à ce jour.
Elle
est délivrée
gratuitement
par
Clermont
Auvergne
Métropole.
Elle
constitue
un
simple
document
d'information
et ne peut
en aucun
cas
être
considérée
comme
une
autorisation
quelconque,
ni
un
certificat d'urbanisme.
Par ailleurs,
elle ne saurait engager la responsabilité
de la Métropole
dans
le cas
de l'article L-125-5
du
Code
de l'Environnement
(Risques
majeurs).
PADELIEE ONEEIL
Mu
&
MAT
20
Références
de
la parcelle
9
Références
cadastrales
Section | Numéro
Surface
graphique
Surface
DGI*
AK
260
20039.4
m?
20032
m2
Adresse
de
la
parcelle
LE
VERGER
DU
CAIRE
LE
CENDRE
ses demR Ya Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
25/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/05/2023
S'LOT
ID
: 063-216300699-20230524-23
05
24
003-DE
Le
23-03-2023
Ville
de
LE
CENDRE
- Parcelle
n°AK260
Page
2/3
Zonage
Zone
N
(48%
de
la
surface
de
la
parcelle)
Zone
NL
(52%
de
la
surface
de
la
parcelle)
Autres
indications
P.L.U.
Prescriptions - Non
concerné
Annexes
du
P.L.U.
Servitudes
d'utilités
publiques
- Servitude
PM1.
Plan
de
prévention
des
risques
naturels
prévisibles
(PPRNP)
et
plan
de
prévention
de
risques
miniers
(PPRM).
Zones
Inondables
du
PPRI
et
du
PPRNPI
Zone
d'aleas
fort
du
plan
de
prevention
aux
risques
sur
la Vallee
de
l'Auzon
Autres
Informations
- Périmètre
d'assainissement
collectif
actuel
- Plan
des
réseaux
- Plan
des
réseaux
EDF
- Plan
des
réseaux
GDF
- Aléas
de
gonflement
des
argiles
: Faible
(1)
- Aléas
de
gonflement
des
argiles
: Fort
(1)
- Hors
périmètre
de
Droit
de
préemption
Urbain
- Hors
périmètre
de
Droit
de
préemption
Commercial Envoyé
en
préfecture
le
25/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/05/2023
Publié
le
S
L Gr
ID :
063-216300699-20230524-23
05
24 _003-DE
Le
23-03-2023
Ville
de
LE
CENDRE
- Parcelle
n°AK260
Page
3/3
CBS
: Coefficient de Biotope par Surface
CET:
Centre d'Enfouissement Technique
Lexique
PLT: Pleine Terre PPRNPI
: Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles
DPU
renforcé
: Droit de Préemption
Urbain
renforcé
d'inondation
MH
inscrit : Monument
Historique
inscrit
MH classé : Monument
Historique classé
STECAL
: Secteur de
Taille et de Capacité d'Accueil Limité
Surface
DGI
: Surface issue
du cadastre
mis à
jour par la
OAP
: Orientation
d'Aménagement
et de Programmation
Direction
Générale
des
Impôts
PADD
: Projet d'Aménagement
et de Développement
Durables
TOSP:
Transport
en
Commun
en
Site Propre
PDU:
Plan
de Déplacement
Urbain
ZAC
: Zone
d'Aménagement
Concerté