Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - dcm3 annexe2 assemblia
Déliberation - annexe 1 dcm3
unknown - dcm3 annexe 6
Déliberation - dcm3 annexe1 cdc habitat
unknown - ANNEXE DCM3
unknown - dcm3 annexe 4
Déliberation - DCM3
Déliberation - dcm3 annexe4 ophis
unknown - annexe 2 dcm3
Déliberation - dcm3 annexe 3 auvergne habitat
unknown - dcm3 annexe 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (unknown - dcm3 annexe 2)
Thèmes du document : Tourisme, Logement, Institutions publiques,
voyé
en
préfecture
le
25/05/2023
ure
le 25/05/2023
)
lié
S
L
G
I
30524-23_05_24_003-DE
Plan
de
situation
de
la parcelle
communale
AK260
ANNEXE
2 —
(avec
incorporation
de
la
réserve
communale
d’environ
3 000
m?)
6 PRONONCE
Herv Envoyé
en
préfecture
le
25/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/05/2023
0
Publié
le
S
L
ID
: 063-216300699-20230524-23_05_24_003-DE
Plan
de
la réserve
communale
à soustraire
de
la parcelle AK260
pour
le bail
emphytéotique
parcelle AK
260
réserve
foncière
les
côtes
sont
en
mètres
5500