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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cendre.
Lien du pdf (unknown - dcm3 annexe 2)
Thèmes du document : Tourisme, Logement, Institutions publiques,
voyé
en
préfecture
le
25/05/2023
ure
le 25/05/2023
)
lié
S
L
G
I
30524-23_05_24_003-DE
Plan
de
situation
de
la parcelle
communale
AK260
ANNEXE
2 —
(avec
incorporation
de
la
réserve
communale
d’environ
3 000
m?)
6 PRONONCE
HervEnvoyé
en
préfecture
le
25/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
25/05/2023
0
Publié
le
S
L
ID
: 063-216300699-20230524-23_05_24_003-DE
Plan
de
la réserve
communale
à soustraire
de
la parcelle AK260
pour
le bail
emphytéotique
parcelle AK
260
réserve
foncière
les
côtes
sont
en
mètres
5500